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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  2. Résultat n°2

    29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993 - 27 juin 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  3. Résultat n°3

    06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  4. Résultat n°4

    03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  5. Résultat n°5

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  6. Résultat n°6

    14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17 avril 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  7. Résultat n°7

    17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987 - 26 avril 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    3170W/102

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  8. Résultat n°8

    04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986 - 06 octobre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3170W/101

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    3170W/100

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  10. Résultat n°10

    08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983 - 25 octobre 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    3170W/99

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  11. Résultat n°11

    17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06 juillet 1982

    Date

    1979-1982

    Cote

    3170W/98

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  12. Résultat n°12

    08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  13. Résultat n°13

    22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975 - 08 décembre 1976

    Date

    1974-1976

    Cote

    3170W/96

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22 octobre 1974

    Date

    1971-1974

    Cote

    3170W/95

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    31 mai 1966 - 29 janvier 1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    3170W/94

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  16. Résultat n°16

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  17. Résultat n°17

    2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  18. Résultat n°18

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  19. Résultat n°19

    La Vilette, Clecy, Saint-Lambert, Proussy

    Date

    1984

    Cote

    3170W/22

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • La Vilette, Clecy, Saint-Lambert, Proussy

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  20. Résultat n°20

    Le Desert, Beaulieu, Saint-Charles-de-Percy

    Date

    1984

    Cote

    3170W/21

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Le Desert, Beaulieu, Saint-Charles-de-Percy

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité