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244 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traitements administratifs

    Date

    2009

    Cote

    3192W/268

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Expulsions locatives
    • Traitements administratifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP

    Date

    2010

    Cote

    3192W/265

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Surveillance des prisons
    • Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Manvieu à Norrey à Vire

    Date

    2014

    Cote

    3192W/261

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Saint-Manvieu à Norrey à Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    2014

    Cote

    3192W/260

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    Livarot à Orbec

    Date

    2014

    Cote

    3192W/259

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Livarot à Orbec

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Hérouville-Saint-Clair à Lisieux

    Date

    2014

    Cote

    3192W/258

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Hérouville-Saint-Clair à Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer

    Date

    2014

    Cote

    3192W/257

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Caumont l'Eventé à Démouville

    Date

    2014

    Cote

    3192W/256

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Caumont l'Eventé à Démouville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet

    Date

    2014

    Cote

    3192W/255

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    Ablon à Bourguébus

    Date

    2014

    Cote

    3192W/254

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Ablon à Bourguébus

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    Vire

    Date

    2014

    Cote

    3192W/253

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2014

    Cote

    3192W/240

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    Honfleur

    Date

    2014

    Cote

    3192W/239

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Honfleur

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Amblie à Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

    Date

    2014

    Cote

    3192W/238

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Amblie à Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Banville à Saint Pair

    Date

    2008

    Cote

    3192W/237

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux de l'élection du maire et des adjoints
    • Banville à Saint Pair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Sallenelles à Ver-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/236

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Sallenelles à Ver-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    Orbec à Saint-Rémy

    Date

    2008

    Cote

    3192W/235

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Orbec à Saint-Rémy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    Houlgate à Neuilly-la-forêt

    Date

    2008

    Cote

    3192W/234

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Houlgate à Neuilly-la-forêt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Beaufour-Druval à Grimbosq

    Date

    2008

    Cote

    3192W/233

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Beaufour-Druval à Grimbosq

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Ville de Caen

    Date

    2008

    Cote

    3192W/232

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ville de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    Villerville à Vouilly, Héruvillle-Saint-Clair, Lisieux

    Date

    2008

    Cote

    3192W/231

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Villerville à Vouilly, Héruvillle-Saint-Clair, Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    Vauville à Villers-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/230

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Vauville à Villers-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    Tréprel à Vaudry

    Date

    2008

    Cote

    3192W/229

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Tréprel à Vaudry

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Thury-Harcourt à Tracy-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/228

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Thury-Harcourt à Tracy-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  25. Résultat n°25

    Sainte-Marie-de-Laumont à Thiéville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/227

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Sainte-Marie-de-Laumont à Thiéville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Date

    2008

    Cote

    3192W/226

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  27. Résultat n°27

    Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière à Saint-Pierre-du-Bû

    Date

    2008

    Cote

    3192W/225

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière à Saint-Pierre-du-Bû

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  28. Résultat n°28

    Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Martin-aux-Chartains

    Date

    2008

    Cote

    3192W/224

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Martin-aux-Chartains

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  29. Résultat n°29

    Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Date

    2008

    Cote

    3192W/223

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  30. Résultat n°30

    La-rivière-Saint-Sauveur à Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/222

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • La-rivière-Saint-Sauveur à Saint-Aubin-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  31. Résultat n°31

    Pontécoulant à Reviers

    Date

    2008

    Cote

    3192W/221

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Pontécoulant à Reviers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  32. Résultat n°32

    Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Date

    2008

    Cote

    3192W/220

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    Nonant à Ouilly-du-Houley

    Date

    2008

    Cote

    3192W/219

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Nonant à Ouilly-du-Houley

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  34. Résultat n°34

    Mondeville à Neuilly-la-Forêt

    Date

    2008

    Cote

    3192W/218

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Mondeville à Neuilly-la-Forêt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Méry-Corbon à Monceaux-en-Bessin

    Date

    2008

    Cote

    3192W/217

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Méry-Corbon à Monceaux-en-Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  36. Résultat n°36

    Maisoncelles-Pelvey à Merville-Franville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/216

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Maisoncelles-Pelvey à Merville-Franville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  37. Résultat n°37

    Lison à Maisoncelles-la-Jourdan

    Date

    2008

    Cote

    3192W/215

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Lison à Maisoncelles-la-Jourdan

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  38. Résultat n°38

    Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/214

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  39. Résultat n°39

    Grentheville à Ifs

    Date

    2008

    Cote

    3192W/213

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Grentheville à Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  40. Résultat n°40

    Genneville à Graye-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/212

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Genneville à Graye-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques