Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Période
  • 6
  • 11
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 11
Sujets
  • 11
  • 11
Personnes
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Année 2004

    Date

    1992-2004

    Cote

    3149W/41-3149W/58

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Délibérations et actes
    • Année 2004

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 2

    Communes

    Date

    2005

    Cote

    3149W/76-3149W/92

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Budgets
    • Communes

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 3

    Année 2004

    Date

    1996-2004

    Cote

    3149W/115-3149W/119

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Marchés publics
    • Année 2004

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 4

    Communautés de communes et syndicats

    Date

    2005

    Cote

    3149W/93-3149W/97

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Budgets
    • Communautés de communes et syndicats

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 5

    Comptes administratifs, budgets annexes, syndicats

    Date

    2005

    Cote

    3149W/98-3149W/114

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Budgets
    • Comptes administratifs, budgets annexes, syndicats

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 6

    Suivi du contrôle légalité, dossiers ponctuels

    Date

    1994-2004

    Cote

    3149W/120-3149W/124

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Suivi du contrôle légalité, dossiers ponctuels

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 7

    Statistiques contrôle de légalité et péréquation taxe professionnelle

    Date

    1996-2003

    Cote

    3149W/38-3149W/40

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Statistiques contrôle de légalité et péréquation taxe...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 8

    Année 2003

    Date

    1985-2003

    Cote

    3149W/4-3149W/22

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Délibérations et actes
    • Année 2003

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 9

    Intercommunalité, urbanisme

    Date

    2001-2003

    Cote

    3149W/1-3149W/3

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Intercommunalité, urbanisme

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 10

    Année 2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    3149W/23-3149W/37

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Marchés publics
    • Année 2003

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 11

    Année 2005

    Date

    2001-2005

    Cote

    3149W/59-3149W/75

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Délibérations et actes
    • Année 2005

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux