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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  2. Résultat n°2

    Rapports annuel d'exécution

    Date

    2007-2014

    Cote

    3262W/30

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapports annuel d'exécution

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3239W/16

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  4. Résultat n°4

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3262W/8

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Contrôle qualité certification

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/47

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Contrôle qualité certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    Clôture programme opérationnel

    Date

    lundi 24 juillet 2017

    Cote

    3262W/51

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Clôture programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  8. Résultat n°8

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2009-2014

    Cote

    3262W/39

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  11. Résultat n°11

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  14. Résultat n°14

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3262W/11

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3262W/12

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2013

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    Rapport Final

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/50

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport Final

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2008-2010

    Date

    2008-2010

    Cote

    3262W/31

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Comités de suivi
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Elaboration cadre de référence stratégique national

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/1

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Elaboration cadre de référence stratégique national

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    Audit système de gestion

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/42 - 3262W/43

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Audit système de gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2006 - 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3238W/20

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  21. Résultat n°21

    Evaluation stratégique environnementale du programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/18

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Evaluation stratégique environnementale du programme...

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    Conventions

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/46

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Conventions

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3262W/7

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    Plan de contrôle CICC

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/41

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan de contrôle CICC

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  25. Résultat n°25

    2014 - 2016

    Date

    2014-2016

    Cote

    3262W/13

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2014 - 2016

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/16

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  27. Résultat n°27

    Document de mise en oeuvre

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/20

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Document de mise en oeuvre

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  28. Résultat n°28

    Documents préparatoires programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/19

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Documents préparatoires programme opérationnelle

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/19

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  30. Résultat n°30

    Plan visite

    Date

    2014-2015

    Cote

    3262W/36

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan visite

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    Commande Publique

    Date

    2011

    Cote

    3262W25-3262W/26

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Commande Publique

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/17

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/15

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  35. Résultat n°35

    Demande de paiements

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/49

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de paiements

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/14

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3262W/9

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2010

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    Subvention globale OSEO

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention
    • Subvention globale OSEO

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  39. Résultat n°39

    Demande de paiements

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/48

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de paiements

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  40. Résultat n°40

    Rapport annuels des contrôles

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/38

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport annuels des contrôles

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  41. Résultat n°41

    Cadre National

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/29

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Cadre National

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  42. Résultat n°42

    2005 - 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3238W/18

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2005 - 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  43. Résultat n°43

    Contrôle Qualité Certification

    Date

    2012-2015

    Cote

    3262W/37

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  44. Résultat n°44

    Actions Collectives

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W22

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Actions Collectives

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  45. Résultat n°45

    Complément de programmation

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3238W/22

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Complément de programmation

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  46. Résultat n°46

    Préfecture, Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

    Date

    1994-2002

    Cote

    2788W/1-2788W/289

    • Contexte : Préfecture, Secrétariat général aux affaires régionales...

    Producteur :

    Préfecture, direction des actions interministérielles, mission développement économique emploi et entreprises

  47. Résultat n°47

    Audit DG REGIO

    Date

    mercredi 25 novembre 2015

    Cote

    3262W/44

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Audit DG REGIO

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  48. Résultat n°48

    Aides d'Etat

    Date

    2011

    Cote

    3262W/23

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Aides d'Etat

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  49. Résultat n°49

    Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    3238W/23

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  50. Résultat n°50

    Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/24

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  51. Résultat n°51

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  52. Résultat n°52

    Thématiques

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/21

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Thématiques

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  53. Résultat n°53

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  54. Résultat n°54

    Evaluation programme opérationnel

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/17

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Evaluation programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  55. Résultat n°55

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  56. Résultat n°56

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3238W/4

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  57. Résultat n°57

    Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du programme

    Date

    2003-2007

    Cote

    3238W/25

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  58. Résultat n°58

    Préparation programme FSE / FEDER

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/2 - 3262W/4

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Préparation programme FSE / FEDER

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  59. Résultat n°59

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3238W/7

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  60. Résultat n°60

    Documents communication

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/6

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Documents communication

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  61. Résultat n°61

    Fonds européens

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Préfecture de région Basse-Normandie
    • Secrétariat général aux affaires régionales
    • Fonds européens
  62. Résultat n°62

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3262W/10

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2011

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  63. Résultat n°63

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/5

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  64. Résultat n°64

    Nouvelles technologie d'information et de communication

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/24

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Nouvelles technologie d'information et de communication

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  65. Résultat n°65

    Subvention Globale Conseil Général de la Manche

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/27

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention
    • Subvention Globale Conseil Général de la Manche

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  66. Résultat n°66

    Présentation du programme opérationnel

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/5

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Présentation du programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  67. Résultat n°67

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2015

    Cote

    3262W/40

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  68. Résultat n°68

    Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/9

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  69. Résultat n°69

    Grand projet Mont-Saint-Michel

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W33 - 3262W/35

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Grand projet Mont-Saint-Michel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  70. Résultat n°70

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    3262W/32

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Comités de suivi
    • 2011-2014

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  71. Résultat n°71

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3238W/2

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  72. Résultat n°72

    Demande de subvention CRBN

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/45

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de subvention CRBN

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales