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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3171W/20
Date
1984
Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
  • Procès-verbaux
Résultat n°2
Cote
3170W/108
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
Résultat n°3
Cote
3170W/107
Date
1994-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...
Résultat n°4
Cote
3170W/106
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...
Résultat n°5
Cote
3170W/105
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
Résultat n°6
Cote
3170W/104
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
Résultat n°7
Cote
3170W/103
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...
Résultat n°8
Cote
3170W/102
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...
Résultat n°9
Cote
3170W/101
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...
Résultat n°10
Cote
3170W/100
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai...
Résultat n°11
Cote
3170W/99
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...
Résultat n°12
Cote
3170W/98
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...
Résultat n°13
Cote
3170W/97
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
Résultat n°14
Cote
3170W/96
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...
Résultat n°15
Cote
3170W/95
Date
1971-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...
Résultat n°16
Cote
3170W/94
Date
1966-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971
Résultat n°17
Cote
3170W/93
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°18
Cote
3170W/92
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963
Résultat n°19
Cote
3170W/91
Date
1945-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°20
Cote
3170W/88
Date
1999
Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux