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1 082 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3171W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
    • Procès-verbaux
  2. Résultat n°2

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  3. Résultat n°3

    29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993 - 27 juin 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  4. Résultat n°4

    06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  5. Résultat n°5

    03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  6. Résultat n°6

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  7. Résultat n°7

    14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17 avril 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  8. Résultat n°8

    17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987 - 26 avril 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    3170W/102

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986 - 06 octobre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3170W/101

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  10. Résultat n°10

    17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    3170W/100

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  11. Résultat n°11

    08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983 - 25 octobre 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    3170W/99

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  12. Résultat n°12

    17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06 juillet 1982

    Date

    1979-1982

    Cote

    3170W/98

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  13. Résultat n°13

    08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975 - 08 décembre 1976

    Date

    1974-1976

    Cote

    3170W/96

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22 octobre 1974

    Date

    1971-1974

    Cote

    3170W/95

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  16. Résultat n°16

    31 mai 1966 - 29 janvier 1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    3170W/94

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  17. Résultat n°17

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  18. Résultat n°18

    2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  19. Résultat n°19

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  27. Résultat n°27

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbal rectificatif
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/79

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
    • Procès-verbaux
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbaux
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Procès-verbaux
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/75

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beuvillers ext. sur Lisieux
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W73

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Procès-verbaux
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Procès-verbaux
  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/66

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La-Cambe ext. sur Canchy
    • Procès-verbaux
  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Procès-verbaux
  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-d'Ectot ext. Torteval-Quesnay, Livry
    • Procès-verbaux
  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/60

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy...
    • Procès-verbaux
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Procès-verbaux
  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
    • Procès-verbaux
  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/52

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Graverie extension Vire
    • Procès-verbaux
  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-Bellanger
    • Procès-verbaux
  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Procès-verbaux
  57. Résultat n°57

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau ext. Pont-Farcy
    • Procès-verbaux
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/46

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Castillon-en-Auge ext. sur Sainte-Marguerite-de-Viette,...
    • Procès-verbaux
  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Procès-verbaux
  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W44

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Ferrière-Harang
    • Procès-verbaux
  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/43

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierres
    • Procès-verbaux
  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/42

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauville - Saint-Lambert
    • Procès-verbaux
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/39

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Vouilly - Monfreville
    • Procès-verbaux
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/37

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Procès-verbaux
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Formigny
    • Procès-verbaux
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/35

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bény-Bocage
    • Procès-verbaux
  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W34

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Luc-sur-Mer ext. Lion-sur-Mer - Cresseron
    • Procès-verbaux
  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-Don
    • Procès-verbaux
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Campeaux - Malloué
    • Procès-verbaux
  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Procès-verbaux
  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/30

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amayé-sur-Seulles
    • Procès-verbaux
  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/28

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Surrain
    • Procès-verbaux
  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Plessis-Grimoult - Campandré-Valcongrain
    • Procès-verbaux
  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Procès-verbaux
  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/24

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
    • Procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Procès-verbaux
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3170W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • la Villette
    • Procès-verbaux