Procès-verbaux
Date
1984
Cote
3171W/20
-
Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
- Procès-verbaux
1984
3171W/20
1996-1997
3170W/108
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1994-1996
3170W/107
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1992-1994
3170W/106
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1990-1992
3170W/105
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1989-1990
3170W/104
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1988-1989
3170W/103
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1986-1988
3170W/102
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1985-1986
3170W/101
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1984-1985
3170W/100
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1982-1983
3170W/99
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1979-1982
3170W/98
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1976-1979
3170W/97
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1974-1976
3170W/96
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1971-1974
3170W/95
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1966-1971
3170W/94
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1963-1965
3170W/93
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1958-1963
3170W/92
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1945-1958
3170W/91
Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité
1999
3170W/88
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