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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

de Caen à Urville
Cote
S/13317
 Date- Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 3ème section
  • de Caen à Urville
Résultat n°2

Ligne de Pont-Audemer à Quetteville
Cote
3U/5/256
 Date
1882-1888
 Lieu
Quetteville (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Etat
  • Ligne de Pont-Audemer à Quetteville
Résultat n°3

Commune de Grainville-Langannerie
Cote
3U/3/259-261
 Date- Lieu
Grainville-Langannerie (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
  • Commune de Grainville-Langannerie
Résultat n°4

Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ; école de garçons de Viessoix (1880) ; travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; abattoir public de Vire (1863) ; élargissement de la grande rue de Vire, rue de Valhérel (1863-1867) ; ouverture la ligne de grande communication n° 66 de Saint-Pois à Bény-Bocage (1860) ; pont de Condé-sur-Noireau (1878) ; chemin de moyenne communication de Vire à Montjoie, commune de Saint Manvieu (1863) ; école de garçons de Vassy (1888) ; cimetière (1849-1850), champ de foire (1876), pont (1833-1835) de Condé-sur-Noireau ; route départementale 21 de Pont Farcy à Tessy(1847)
Cote
3U/6/539
 Date
1833-1888
 Lieu
Vire (Calvados) -- Eglise Sainte-Anne, Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ;...
Résultat n°5

Lisieux : voies d'accès à la basilique
Cote
3U/4/455-456
 Date
1935
 Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Lisieux : voies d'accès à la basilique
Résultat n°6

Chemin de grande communication n° 34, traversée de la ville (1901-1902). Elargissement des rues de l'Eglise et Mazagran et prolongement des rues Couyères, Amélie, Mannkeim et Duchesne-Fournet (1901). Polongement de la rue de la Chapelle (1903)
Cote
3U/5/258
 Date- Lieu
Trouville-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Trouville
  • Chemin de grande communication n° 34, traversée de...
Résultat n°7

Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de Mortagne à Mézidon, ligne de la Trinité de Réville à Orbec, ligne de Mézidon à la mer
Cote
3U/4/449-451
 Date
1874-1880
 Lieu
Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger, chemin de fer de (France), La Trinité-de-Réville à Lisieux, chemin de fer de (France), Mézidon à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Lisores (Calvados), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...
Résultat n°8

Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury
Cote
3U/6/531
 Date
1904
 Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres...
Résultat n°9

Constructions de routes et chemins
Cote
3U/5/263
 Date
1851-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Constructions de routes et chemins
Résultat n°10

Expropriations
Cote
S/2844
 Date- Lieu
Epron (Calvados), Cambes-en-Plaine (Calvados), Mathieu (Calvados), Anisy (Calvados, France), Anguerny (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Courseulles
  • Expropriations
Résultat n°11

Expropriation.
Cote
S/3077/1-S/3077/2
 Date- Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriation.
Résultat n°12

Traverse de Falaise
Cote
S/13315
 Date
1897-1900
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Traverse de Falaise
Résultat n°13

Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique)
Cote
3082W/30-3082W/199
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...

  • Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes...
Résultat n°14

Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers : dossiers
Cote
3U/6/537
 Date
1866-1868
 Lieu
Caen à Cerisy-Belle-Etoile, chemin de fer de (France), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :...
Résultat n°15

Commune de Rumesnil
Cote
3U/5/266
 Date
1859-1934
 Lieu
Rumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Rumesnil
Résultat n°16

Dossiers des offres aux expropriés
Cote
3U/5/250​
 Date- Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
  • Dossiers des offres aux expropriés
Résultat n°17

Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884). Lisieux : chemin de petite communication (1885) ; champ de tir (1886) ; travaux à faire pour atténuer les inondations (1888) ; école maternelle et crèche (1891) ; collège (1897) ; cimetière (1920) ; collège de jeunes filles (1923) ; groupe scolaire (1934). Mesnil-sur-Blangy : groupe scolaire (1884). La Folletière-Abenon : école (1883).
Cote
3U/4/457
 Date
1883-1934
 Lieu
Orbec (Calvados), Lisieux (Calvados), Le Mesnil-sur-Blangy (Calvados), La Folletière-Abenon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884)....
Résultat n°18

Commune de Périers
Cote
3U/5/267
 Date
1847-1904
 Lieu
Périers-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Périers
Résultat n°19

de Caen à Urville
Cote
S/13316
 Date
1897-1901
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados), Gouvix (Calvados), Urville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 2ème section
  • de Caen à Urville
Résultat n°20

Pas d'analyse
Cote
S/13311
 Date
1899-1901
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Pas d'analyse
Résultat n°21

Pas d'analyse
Cote
S/2536/1-S/2536/2
 Date
1898-1902
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Pas d'analyse
Résultat n°22

Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires. Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Procès-verbaux des opérations de la commission
Cote
3U/5/248​
 Date- Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
  • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires....
Résultat n°23
Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

1 media

Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon
Cote
3U/4/448
 Date
1856-1857
 Lieu
Caen à Tours, chemin de fer de (France), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Percy-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Donville (Calvados ; jusqu'en 1858), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...
Résultat n°24

Expropriation.
Cote
S/3159
 Date- Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriation.
Résultat n°25

Expropriations
Cote
S/2845
 Date- Lieu
Luc-sur-Mer (Calvados), Caen (Calvados), Douvres-la-Délivrande (Calvados), Mathieu (Calvados), Langrune-sur-Mer (Calvados), Saint-Aubin-sur-Mer (Calvados), Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Courseulles
  • Expropriations
Résultat n°26

Ligne de Caen à Dozulé
Cote
3U/5/252
 Date
1877-1879
 Lieu
Caen à Dozulé-Putot, chemin de fer de (France), Goustranville (Calvados), Cricqueville-en-Auge (Calvados), Banneville-la-Campagne (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Etat
  • Ligne de Caen à Dozulé
Résultat n°27

Expropriations
Cote
S/2568
 Date
1901-1906
 Lieu
Mine du Littry à Balleroy, chemin de fer de la (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Mines de Littry à Balleroy
  • Expropriations
Résultat n°28

Citations aux expropriés
Cote
3U/5/255​
 Date- Lieu
Mézidon à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Etat
  • Ligne de Dives à Deauville
  • Citations aux expropriés
Résultat n°29

Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et de Lisieux à Orbec (1873)
Cote
3U/4/453
 Date
1856-1873
 Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), La Trinité-de-Réville à Lisieux, chemin de fer de (France), Orbec (Calvados), Le Mesnil-Guillaume (Calvados), Glos (Calvados), Saint-Martin-de-Mailloc (Calvados), Saint-Jacques (Calvados ; jusqu'en 1960), Lisieux (Calvados), Ouilly-le-Vicomte (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et...
Résultat n°30

Acquisitions et expropriations
Cote
3U/3/266​
 Date- Lieu
Caen à Tours, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
  • Acquisitions et expropriations
Résultat n°31

Route départementale n° 16 de Saint-Pierre-sur-Dives à Trouville, partie comprise entre le bourg de Touques et le quai de Trouville (1840 - 1841). Prolongement de la rue Biais (1897-1898). Alignements sur les quais du bassin à flot, affaire Mauger et Castor contre l'Etat (1865-1869)
Cote
3U/5/259​
 Date- Lieu
Trouville-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Trouville
  • Route départementale n° 16 de Saint-Pierre-sur-Dives...
Résultat n°32

Dossiers divers
Cote
3U/3/272​
 Date
1863-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Dossiers divers
Résultat n°33

Plans. Expropriations
Cote
S/2709
 Date- Lieu
Caen à Cerisy-Belle-Etoile, chemin de fer de (France), Louvigny (Calvados), Fleury-sur-Orne (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados), Venoix (Calvados ; jusqu'en 1952)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Autres documents
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Plans. Expropriations
Résultat n°34

De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235
Cote
S/13312
 Date
1897-1901
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 1ère section
  • De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235
Résultat n°35

Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Mézidon à la mer (Dives)
Cote
3U/5/251
 Date
1873-1875
 Lieu
Mézidon à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), Brucourt (Calvados), Beuvron-en-Auge (Calvados), Hotot-en-Auge (Calvados), Périers-en-Auge (Calvados), Cricqueville-en-Auge (Calvados), Putot-en-Auge (Calvados), Dives-sur-Mer (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Mézidon à la...
Résultat n°36

Expropriation
Cote
S/3073
 Date- Lieu
Courseulles à Bayeux, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Courseulles à Arromanches et Bayeux
  • Ryes à Bayeux (2ème section)
  • Expropriation
Résultat n°37

Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway de la Mine de Littry à Balleroy (1901). Chemin de grande communication de la Malbrèche à Balleroy (1901). Tramway de Bayeux à La Besace (1904). Chemin de grande communication n°30 :Saint-Laurent-sur-Mer (1913). Arromanches : agrandissement de la place de l'église (1922). Grandcamp : établissement d'un port-abri (1924). Bazenville : agrandissement de la cour de l'école(1924). Commes : agrandissement du cimetière (1925)
Cote
3U/1/961
 Date
1900-1925
 Lieu
Ryes (Calvados), Mine du Littry à Balleroy, chemin de fer de la (France), Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France), Saint-Laurent-sur-Mer (Calvados), Arromanches-les-Bains (Calvados), Grandcamp-les-Bains (Calvados ; jusqu'en 1972), Bazenville (Calvados), Commes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

  • ​​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway...
Résultat n°38

Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des propriétés à acquérir
Cote
3U/5/249
 Date- Lieu
Canapville (Calvados), Saint-Martin-aux-Chartrains (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados), Trouville-sur-Mer (Calvados), Deauville (Calvados), Touques (Calvados), Saint-Arnoult (Calvados), Bonneville-sur-Touques (Calvados), Coudray-Rabut (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
  • Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des...
Résultat n°39

Ligne de chemin de fer de Fougères à Vire : plans et états parcellaires
Cote
3U/6/530
 Date
1883
 Lieu
Saint-Martin-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Fougères à Vire : plans et...
Résultat n°40
Ligne de Mortagne à Mézidon

2 medias

Ligne de Mortagne à Mézidon
Cote
3U/4/452
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger, chemin de fer de (France), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte, plan de bâtiment

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de Mortagne à Mézidon
Résultat n°41

1ère section (de Courseulles à Arromanches)
Cote
S/13334
 Date
1897-1899
 Lieu
Grandcamp au Molay-Littry, chemin de fer de (France), Grandcamp-les-Bains (Calvados ; jusqu'en 1972), Louvières (Calvados ; jusqu'en 2016), Vierville-sur-Mer (Calvados), Saint-Laurent-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Courseulles à Arromanches et Bayeux
  • 1ère section (de Courseulles à Arromanches)
Résultat n°42

Entre Caen et Fresney-le-Puceux
Cote
S/13319
 Date
1898-1899
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Entre Caen et Fresney-le-Puceux
Résultat n°43

Décisions du jury
Cote
3U/3/270
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Tramway de Caen à Falaise
  • Décisions du jury
Résultat n°44

Expropriation.
Cote
S/2534
 Date
1898-1900
 Lieu
Grandcamp au Molay-Littry, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
  • Expropriation.
Résultat n°45

Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires
Cote
3U/5/253
 Date- Lieu
Dives-sur-Mer (Calvados), Houlgate (Calvados), Benerville-sur-Mer (Calvados), Vauville (Calvados), Blonville-sur-Mer (Calvados), Touques (Calvados), Tourgéville (Calvados), Gonneville-sur-Mer (Calvados), Villers-sur-Mer (Calvados), Saint-Vaast-en-Auge (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Etat
  • Ligne de Dives à Deauville
  • Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires
Résultat n°46

Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale de munitions (1921-1939)
Cote
3U/4/454
 Date
1913-1939
 Lieu
Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale...
Résultat n°47

Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857
Cote
3U/3/265
 Date- Lieu
Vignats (Calvados), Pertheville-Ners (Calvados), Morteaux-Couliboeuf (Calvados), Fresné-la-Mère (Calvados), Damblainville (Calvados), Bernières-d'Ailly (Calvados), Jort (Calvados), Eraines (Calvados), Falaise (Calvados), Villy-lez-Falaise (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
  • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...
Résultat n°48

Commune de Pont-l'Evêque
Cote
3U/5/261
 Date
1866-1907
 Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Pont-l'Evêque
Résultat n°49

Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Plans parcellaires. Procès-verbaux des opérations de la commission. Tableau indicatif des propriétés à acquérir
Cote
3U/5/247
 Date- Lieu
La Rivière-Saint-Sauveur (Calvados), Launay-sur-Calonne (Calvados ; jusqu'en 1860)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Lisieux à Honfleur
  • Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions....
Résultat n°50

Ligne de chemin de fer d'Argentan à Granville : plan, états parcellaires, dossiers
Cote
3U/6/533-536
 Date
1861-1867
 Lieu
Paris à Granville, chemin de fer de (France), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Neuville (Calvados ; jusqu'en 1952), Saint-Martin-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972), Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer d'Argentan à Granville : plan,...
Résultat n°51

Expropriations. Affaires diverses.
Cote
S/2528
 Date
1912-1919
 Lieu
Caen à Soumont-Saint-Quentin, chemin de fer minier de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Soumont à Caen (chemin de fer minier)
  • Expropriations. Affaires diverses.
Résultat n°52

Fonds de compsation pour la taxe de valeur ajoutée (TVA), états récapitulatifs de paiement
Cote
3082W/205-3082W/215
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...

  • Fonds de compsation pour la taxe de valeur ajoutée...
Résultat n°53

Dossiers des offres aux expropriés
Cote
3U/5/246
 Date- Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), Pont-l'Evêque à Honfleur, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Lisieux à Honfleur
  • Dossiers des offres aux expropriés
Résultat n°54

Commune de Honfleur
Cote
3U/5/260
 Date
1857-1885
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Honfleur
Résultat n°55

Travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; ligne de chemin de fer de Vire à St-Lô et Caen (1886) ; alimentation en eau de la station de Saint-Georges d'Aunay (1886) : documents reliés
Cote
3U/6/538
 Date
1883-1886
 Lieu
Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Caen à Vire, chemin de fer de (France), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations...
Résultat n°56

Commune de Gouvix
Cote
3U/3/262-263
 Date- Lieu
Gouvix (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
  • Commune de Gouvix
Résultat n°57

Dossiers d'instruction de contentieux - contrôle de légalité
Cote
3082W/1-3082W/29
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...

  • Dossiers d'instruction de contentieux - contrôle de...
Résultat n°58

Bordereaux par commune des pièces soumises aux enquêtes
Cote
3U/5/244-245
 Date- Lieu
Le Breuil-en-Auge (Calvados), La Rivière-Saint-Sauveur (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados), Quetteville (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados), Launay-sur-Calonne (Calvados ; jusqu'en 1860), Ablon (Calvados, France), Honfleur (Calvados), Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Genneville (Calvados), Saint-Melaine (Calvados ; jusqu'en 1860), Norolles (Calvados), Fierville-les-Parcs (Calvados ; à partir de 1853), Manneville-la-Pipard (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Lisieux à Honfleur
  • Bordereaux par commune des pièces soumises aux enquêtes
Résultat n°59

Ligne de chemin de fer de Paris à Cherbourg
Cote
3U/4/446-447
 Date
1854
 Lieu
Paris à Cherbourg, chemin de fer de (France), Lécaude (Calvados ; jusqu'en 2016), Lisieux (Calvados), Saint-Jacques (Calvados ; jusqu'en 1960), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Les Monceaux (Calvados), Saint-Crespin (Calvados ; jusqu'en 1972), Monteille (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Glos (Calvados), La Houblonnière (Calvados), La Motte (Calvados ; jusqu'en 1841), Percy-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Ecajeul (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Paul-de-Courtonne (Calvados ; jusqu'en 1972), Beuvillers (Calvados), Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Cordebugle (Calvados), Saint-Désir (Calvados), Canon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Paris à Cherbourg
Résultat n°60

Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury
Cote
3U/3/267
 Date- Lieu
Clécy (Calvados), Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Culey-le-Patry (Calvados), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Rémy (Calvados), Croisilles (Calvados), Grimbosq (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Le Vey (Calvados), Saint-Denis-de-Méré (Calvados), Caumont-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Lambert (Calvados), Mutrécy (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
  • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...
Résultat n°61

Ligne de chemin de fer de Falaise à Berjou-Pont-d’Ouilly : convocations et frais des jurés ; requêtes ; procès-verbal des opérations du jury ; acquisitions de terrains
Cote
3U/3/269​
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Falaise à Berjou-Pont-d’Ouilly...
Résultat n°62

Placets des affaires jugées. Plans parcellaires. Ordonnance de réunion du jury. Liste et correspondance du jury. Procès-verbaux des opérations du jury.
Cote
3U/3/271
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Tramway de Caen à Falaise
  • Placets des affaires jugées. Plans parcellaires. Ordonnance...
Résultat n°63

Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux, Cintheaux et Bretteville-sur-Laize
Cote
3U/3/264
 Date- Lieu
Estrées-la-Campagne (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Cintheaux (Calvados), Bretteville-sur-Laize (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
  • Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux,...
Résultat n°64

Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires
Cote
3U/5/243
 Date- Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), Pont-l'Evêque à Honfleur, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Lisieux à Honfleur
  • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires
Résultat n°65

Ligne de chemin de fer de Vire à Saint-Lô et Caen : plans, états parcellaires, registres des délibérations du jury
Cote
3U/6/532
 Date
1885-1888
 Lieu
Caen à Vire, chemin de fer de (France), Neuville (Calvados ; jusqu'en 1952), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Carville (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Vire à Saint-Lô et Caen :...
Résultat n°66

2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation
Cote
S/13340
 Date
1899-1900
 Lieu
Grandcamp au Molay-Littry, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
  • 2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation
Résultat n°67

Assainissement des marais de la Dives
Cote
3U/5/262
 Date
1864-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Assainissement des marais de la Dives
Résultat n°68

2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation
Cote
S/13341
 Date- Lieu
Le Molay (Calvados ; jusqu'en 1968), Le Molay-Littry (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
  • 2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation
Résultat n°69

Tramways de Littry à Balleroy ; de Caen à Falaise ; de Caen à Dives, Luc-sur-Mer ; de Bayeux à la Besace
Cote
S/2913/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Autres documents
  • Documents divers (à voir pour classement)
  • Tramways de Littry à Balleroy ; de Caen à Falaise ;...
Résultat n°70

Agrandissement du cimetière (1858). Etablissement d'une place publique à la jonction des rues de la Mer, d'Orléans, des Bains et des Sablons et élargissement de la rue de Paris (1858-1861). Construction d'un réservoir d'eau sur la commune de Touques (1863). Ouverture de la rue de l'Eglise et prolongement de la rue d''Orléans jusqu'à celle des Bains (1865-1867). Elargissement de la rue de Paris (1868-1870)
Cote
3U/5/257
 Date- Lieu
Trouville-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Trouville
  • Agrandissement du cimetière (1858). Etablissement d'une...
Résultat n°71

Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg, gares de Bayeux, Lison et Le Molay : excuses d'un juré ; annexes du procès- verbal des opérations du jury pour la ville d'Isigny (1858). Caumont : agrandissement du cimetière communal (1862).Arromanches : construction du clocher de l'église (1868).Chemin de Grandcamp à Lison : Monfréville (1868). Chemin de fer, ligne de Port d'Isigny à la ligne de Caen à Cherbourg (plan,1880). Longueville :construction d'un lavoir (1881). Canchy :construction d'une école (1884). Lingèvres : construction d'un chemin de Lingèvres à Cordillon (1885). Chemin de grande communication de Courseulles à Arromanches : communes de Ryes, Arromanches et Tracy-sur-Mer (1894). Chemin de la Bellaie au Douet : Monfréville (1896). Bayeux : agrandissement du cimetière de l'Ouest (1896). Tramway de Port-en-Bessin à Bayeux (1898). Tramway de Courseulles à Arromanches (1898). Tramway de Grandcamp à la gare du Molay-Littry (1898-1899)
Cote
3U/1/960
 Date
1858-1899
 Lieu
Caumont-l'Eventé (Calvados ; jusqu'en 2016), Arromanches-les-Bains (Calvados), Monfréville (Calvados), Neuilly-la-Forêt (Calvados ; jusqu'en 2016), Canchy (Calvados), Lingèvres (Calvados), Ryes (Calvados), Tracy-sur-Mer (Calvados), Bayeux (Calvados, France) -- Cimetière de l'Ouest, Bayeux à Port-en-Bessin, chemin de fer de (France), Courseulles à Bayeux, chemin de fer de (France), Grandcamp au Molay-Littry, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

  • ​​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg,...
Résultat n°72

2ème section ( de Balleroy à Caumont) : expropriation
Cote
S/13288
 Date
1902-1903
 Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • 2ème section ( de Balleroy à Caumont) : expropriation
Résultat n°73

Enseignements privé et public
Cote
3082W/200-3082W/204
 Date
1968-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...

  • Enseignements privé et public
Résultat n°74

Commune de Dozulé
Cote
3U/5/265
 Date
1883-1937
 Lieu
Dozulé (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Dozulé
Résultat n°75

Procès-verbal du jury des expropriations. Jugements. Requêtes. Décisions du jury. Indemnités réglées. Convocations et correspondance des jurés
Cote
3U/3/268​
 Date- Lieu
Caen à Cerisy-Belle-Etoile, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
  • Procès-verbal du jury des expropriations. Jugements....
Résultat n°76

Expropriation.
Cote
S/2890/1-S/2890/2
 Date
1899-1905
 Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriation.
Résultat n°77

Expropriations
Cote
S/13281
 Date
1901-1902
 Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriations
Résultat n°78

Commune de Deauville
Cote
3U/5/264
 Date
1863-1931
 Lieu
Deauville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Deauville
Résultat n°79

Jury : ordonnances, arrêts, convocations. Dossiers des offres aux expropriés
Cote
3U/5/254
 Date- Lieu
Mézidon à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Etat
  • Ligne de Dives à Deauville
  • Jury : ordonnances, arrêts, convocations. Dossiers...