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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

D
Cote
M/3282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • D
Résultat n°2

Nivôse an V
Cote
3L/144, 3L/167 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Nivôse an V
Résultat n°3

1974-1979
Cote
93J/23
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1974-1979
Résultat n°4

Frimaire an VI
Cote
3L/164, 3L/187 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Frimaire an VI
Résultat n°5

Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Cote
2L/162, 2L/173 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Résultat n°6

Dates à préciser
Cote
M/3279
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°7

1980-2000
Cote
93J/24
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1980-2000
Résultat n°8

Prairial an VI
Cote
3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Prairial an VI
Résultat n°9

Certificats de non émigrations.
Cote
M/2946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Certificats de non émigrations.
Résultat n°10

1957-1969
Cote
93J/21
 Date
1957-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1957-1969
Résultat n°11

Mà O
Cote
M/3288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Mà O
Résultat n°12

Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Cote
3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Résultat n°13

Ventôse an IV
Cote
3L/122, 3L/145 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Ventôse an IV
Résultat n°14

Floreal-Messidor an VI
Cote
3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Floreal-Messidor an VI
Résultat n°15

Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres de la députation du Calvados à Paris sur l'esprit politique des factions à Caen et sur la chouannerie dans le département
Cote
1J/677
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres...
Résultat n°16

Pluviôse an VII
Cote
3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Pluviôse an VII
Résultat n°17

Dates à préciser
Cote
M/3278
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°18

Installation de monuments commémoratifs
Cote
93J/20
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Installation de monuments commémoratifs
Résultat n°19

Emigrés, serments
Cote
M/3291
 Date
1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Emigrés, serments
Résultat n°20

Correspondance active et passive avec les départements voisins, les administrations supérieures, l'armée, les tribunaux. Affaires Frotté, Charette, Mandat
Cote
2L/161, 2L/172 (Ancienne cote)
 Date
1793-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Correspondance active et passive avec les départements...
Résultat n°21

an IV- an VIII
Cote
3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)
 Date
an IV- an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°22

E à F
Cote
M/3283
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • E à F
Résultat n°23

1833-1848
Cote
M/3176
 Date
1833-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1833-1848
Résultat n°24

B
Cote
M/3280
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • B
Résultat n°25

T à Y
Cote
M/3289-3290
 Date
1800-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • T à Y
Résultat n°26

Thermidor an VI
Cote
3L/174, 3L/197 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an VI
Résultat n°27

an IV- an VIII
Cote
3L/605, 3L/789-790 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°28

Lu à M
Cote
M/3287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Lu à M
Résultat n°29

Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Cote
3L/585, 3L/766 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Résultat n°30

an IV-an VII
Cote
3L/735, 3L/924 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Greffe
  • an IV-an VII
Résultat n°31

Ventôse an IV-messidor an VIII
Cote
3L/383, 3L/582-583 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Bayeux
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Tribunal de police du canton de Tour 
  • Ventôse an IV-messidor an VIII
Résultat n°32

Généralités
Cote
2L/160, 2L/171 (Ancienne cote)
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Généralités
Résultat n°33

Germinal-prairial an VI
Cote
3L/759, 3L/947 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Procédures du jury d’accusation
  • Germinal-prairial an VI
Résultat n°34

La à Lef
Cote
M/3285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • La à Lef
Résultat n°35

Fructidor an III
Cote
3L/108, 3L/131 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an III
Résultat n°36

Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant le Calvados et du commissaire ordonnateur de la 14ème division militaire aux membres du directoire exécutif du Calvados pour les informer de l'état désastreux de la situation militaire dans le département (30 pluviôse an IV)
Cote
NOUVACQ/1011
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant...
Résultat n°37

Fructidor an IV
Cote
3L/135, 3L/158 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an IV
Résultat n°38

Thermidor an IV
Cote
3L/133, 3L/156 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an IV
Résultat n°39

Frimaire an VIII
Cote
3L/196, 3L/219 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Frimaire an VIII
Résultat n°40

Vendémiaire an V
Cote
3L/137, 3L/160 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Vendémiaire an V
Résultat n°41

Vendémiaire an VIII
Cote
3L/195, 3L/218 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Vendémiaire an VIII
Résultat n°42

Floréal an VII
Cote
3L/186, 3L/209 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Floréal an VII
Résultat n°43

an IV-an VII
Cote
3L/763, 3L/950/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Procédures du jury d’accusation
  • Addition
  • an IV-an VII
Résultat n°44

G à K
Cote
M/3284
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • G à K
Résultat n°45

Lettre du préfet du Calvados à celui de l'Eure concernant une demande d'informations sur Colbert, accusé de chouannerie et incarcéré à Evreux
Cote
1J/686
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Lettre du préfet du Calvados à celui de l'Eure concernant...
Résultat n°46

Souvenir de la chouannerie normande
Cote
93J/47
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Enregistrements sonores
  • Souvenir de la chouannerie normande
Résultat n°47

Leg
Cote
M/3286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Leg
Résultat n°48

Dossier sur l'assassinat de Robert-François d'Aché, chef chouan, entre Luc et La Délivrande (9-10 septembre 1809). Papiers et articles du comte de Pontécoulant, de Charles le Sénécal
Cote
NOUVACQ/1099
 Date
1796-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Dossier sur l'assassinat de Robert-François d'Aché,...
Résultat n°49

Districts de Lisieux, de Pont-l'Evêque, et de Vire
Cote
2L/163, 2L/174/1-2L/174/2 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Districts de Lisieux, de Pont-l'Evêque, et de Vire
Résultat n°50

Pluviôse-Floreal an VIII
Cote
3L/599, 3L/780 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Pluviôse-Floreal an VIII
Résultat n°51

Brumaire an VII
Cote
3L/178, 3L/201 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Brumaire an VII
Résultat n°52

Floréal an VI
Cote
3L/171, 3L/194 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Floréal an VI
Résultat n°53

Thermidor an IV
Cote
3L/134, 3L/157 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an IV
Résultat n°54

Fructidor an VIII
Cote
3L/209, 3L232 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an VIII
Résultat n°55

C
Cote
M/3281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • C
Résultat n°56

Pluviôse an V
Cote
3L/147, 3L/170 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Pluviôse an V
Résultat n°57

An IX - 1810
Cote
M/2822
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX - 1810
Résultat n°58

1822-1878
Cote
M/10
 Date
1822-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1822-1878
Résultat n°59

Police, surveillance, chouans, émigrés.
Cote
M/3292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Police, surveillance, chouans, émigrés.
Résultat n°60

Fructidor an V
Cote
3L/157, 3L/180 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an V
Résultat n°61

Fructidor an VI
Cote
3L/176, 3L/199 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an VI
Résultat n°62

an IV-an VII
Cote
3L/110, 3L/133 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • an IV-an VII
Résultat n°63

Floréal an IV
Cote
3L/127, 3L/150 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Floréal an IV
Résultat n°64

An IX à 1810
Cote
M/3293
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX à 1810
Résultat n°65

Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Cote
M/2828
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Résultat n°66

1970-1973
Cote
93J/22
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1970-1973
Résultat n°67

Messidor an IV
Cote
3L/132, 3L/155 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Messidor an IV