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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  2. Résultat n°2

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3239W/16

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  3. Résultat n°3

    1882

    Date

    1882

    Cote

    M/7961

    • Contexte : Sous-série 6M - Affaires économiques, statistiques

    • Statistiques
    • Statistique agricole
    • Commissions
    • Commissions cantonales
    • Délégués cantonaux
    • 1882
  4. Résultat n°4

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  5. Résultat n°5

    Chambre régionales des comptes

    Cote

    3236W/6

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  6. Résultat n°6

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  7. Résultat n°7

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  8. Résultat n°8

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  11. Résultat n°11

    Convention - Constitution - Membres

    Date

    2000-2016

    Cote

    3236W/2

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Convention - Constitution - Membres

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  12. Résultat n°12

    2006 - 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3238W/20

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    Quartier Koenig - LGV Normandie

    Date

    2009-2011

    Cote

    3236W/12

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Quartier Koenig - LGV Normandie

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  14. Résultat n°14

    ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie Aéroespace

    Date

    2007-2014

    Cote

    3236W/17

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie...

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  15. Résultat n°15

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/19

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  16. Résultat n°16

    1853-1869

    Date

    1853-1869

    Cote

    M/7951

    • Contexte : Sous-série 6M - Affaires économiques, statistiques

    • Statistiques
    • Statistique agricole
    • Commissions
    • Commissions cantonales
    • Délégués cantonaux
    • 1853-1869
  17. Résultat n°17

    Areva MED

    Date

    2012-2015

    Cote

    3236W/15

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Areva MED

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  18. Résultat n°18

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/17

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  19. Résultat n°19

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20

    1928

    Date

    1928

    Cote

    M/8039

    • Contexte : Sous-série 6M - Affaires économiques, statistiques

    • Statistiques
    • Statistique agricole
    • Commissions
    • Commissions cantonales
    • Délégués cantonaux
    • 1928
  21. Résultat n°21

    Rapport du commissaires aux comptes

    Date

    2005-2015

    Cote

    3236W/5

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Rapport du commissaires aux comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  22. Résultat n°22

    Plateforme logistique Mézidon - Canon

    Date

    2003-2016

    Cote

    3236W/13

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Plateforme logistique Mézidon - Canon

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  23. Résultat n°23

    2005 - 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3238W/18

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2005 - 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  24. Résultat n°24

    Complément de programmation

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3238W/22

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Complément de programmation

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  25. Résultat n°25

    Armatis - Biscuiterie Jeannette

    Date

    2005-2014

    Cote

    3236W/16

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Armatis - Biscuiterie Jeannette

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  26. Résultat n°26

    Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine - Parc éolien offshore Courseulles-sur-mer - Prospection exogène Géolink

    Date

    2011-2016

    Cote

    3236W/14

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine...

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  27. Résultat n°27

    Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    3238W/23

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  28. Résultat n°28

    Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/24

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  29. Résultat n°29

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  30. Résultat n°30

    Conseils d'administration - Assemblées générales

    Date

    2001-2014

    Cote

    3236W/1

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Conseils d'administration - Assemblées générales

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  31. Résultat n°31

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3238W/4

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  34. Résultat n°34

    Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Date

    2001-2013

    Cote

    3236W/11

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  35. Résultat n°35

    Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du programme

    Date

    2003-2007

    Cote

    3238W/25

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  36. Résultat n°36

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3238W/7

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  37. Résultat n°37

    Rapports d'activités

    Date

    2001-2015

    Cote

    3236W/8

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Rapports d'activités

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  38. Résultat n°38

    Annexes contrôle chambre régionales des comptes

    Date

    2007-2013

    Cote

    3236W/7

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Annexes contrôle chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  39. Résultat n°39

    Webhelp

    Date

    2005-2013

    Cote

    3236W/10

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Webhelp

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  40. Résultat n°40

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/5

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)