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300 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Direction départementale des territoires et de la mer

    Date

    1885-1999

    Cote

    2969W/1-2969W/75

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer

  2. Résultat n°2

    Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)

    Date

    1964-2000

    Cote

    2785W/67-2785W/88

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  3. Résultat n°3

    Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2), Carpiquet (Établissement Mobis 74/3), Hérouville-Saint-Clair (74/4)

    Date

    08/06/1974, 08/06/1974

    Cote

    2239W/1

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair (75/3)

    Date

    25/10/1974, 28/07/1975

    Cote

    2239W/2

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur (75/5)

    Date

    02/10/1975, 27/11/1975

    Cote

    2239W/3

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6

    Date

    21/01/1976, 27/02/1976

    Cote

    2239W/4

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  7. Résultat n°7

    Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie marchande SCI Émeraude 76/3), avis sur la création d'un centre commercial au Havre

    Date

    05/05/1976, 05/05/1976

    Cote

    2239W/5

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  8. Résultat n°8

    Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1), Mondeville (77/2)

    Date

    20/09/1976, 05/04/1977

    Cote

    2239W/6

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  9. Résultat n°9

    Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)

    Date

    08/07/1977, 02/12/1977

    Cote

    2239W/7

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  10. Résultat n°10

    Programme monuments historiques

    Date

    Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999

    Cote

    2785W/97-2785W/114

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme monuments historiques

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  11. Résultat n°11

    Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey Bayeux (78/1), Carrefour extension Hérouville-Saint-Clair (78/2), Société Duval Vire (78/3)

    Date

    24/02/1978, 26/05/1978

    Cote

    2239W/8

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  12. Résultat n°12

    Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux (78/5), Escale Touques (79/1)

    Date

    31/01/1979, 10/04/1979

    Cote

    2239W/9

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)

    Date

    24/04/1980, 16/06/1980

    Cote

    2239W/10

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)

    Date

    22/09/1980, 20/02/1981

    Cote

    2239W/11

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  15. Résultat n°15

    Dossiers divers

    Date

    1981-1998

    Cote

    2785W/60-2785W/66

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  16. Résultat n°16

    Programme bourgs centres (1981-2000)

    Date

    1981-2000

    Cote

    2785W/117-2785W/133

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme bourgs centres (1981-2000)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  17. Résultat n°17

    Urbanisme

    Date

    1981-1997

    Cote

    2785W/1-2785W/9

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Urbanisme

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  18. Résultat n°18

    Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc Centre commercial Caen (81/2), Société Ambis Lisieux (81/3)

    Date

    15/06/1981, 06/07/1981

    Cote

    2239W/12

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  19. Résultat n°19

    Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah Caen (82/1)

    Date

    21/12/1981, 05/04/1982

    Cote

    2239W/13

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  20. Résultat n°20

    Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes

    Date

    1982, 1985

    Cote

    3285W/9

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
  21. Résultat n°21

    Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair (82/3), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (82/4)

    Date

    03/06/1982, 14/09/1982

    Cote

    2239W/14

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  22. Résultat n°22

    Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena Honfleur (82/7)

    Date

    30/11/1982, 22/02/1983

    Cote

    2239W/15

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  23. Résultat n°23

    ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales) : échanges, réunion, réflexions autour des compétences des départements et de la décentralisation

    Date

    1983, 1987

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des...
  24. Résultat n°24

    Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon (83/2), Jardin Hôtellerie (83/3)

    Date

    02/05/1983, 28/06/1983

    Cote

    2239W/16

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  25. Résultat n°25

    Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire (83/5), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur (83/6)

    Date

    27/10/1983, 09/03/1984

    Cote

    2239W/17

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  26. Résultat n°26

    Programme équipements sociaux

    Date

    1984-1993

    Cote

    2785W/115-2785W/116

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme équipements sociaux

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  27. Résultat n°27

    Télématique, mise en place : proposition

    Date

    1984, 1987

    Cote

    3285W/17

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Informatisation des communes
    • Télématique, mise en place : proposition
  28. Résultat n°28

    Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix Lisieux (84/3) Leclerc La-Rivère-Saint-Sauveur (84/4), Leclerc Ifs (84/5)

    Date

    25/10/1984, 13/12/1984

    Cote

    2239W/18

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  29. Résultat n°29

    Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Date

    1985-2008

    Cote

    3098W/1-3098W/4

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  30. Résultat n°30

    Habitat - logements anciens

    Date

    1985-1998

    Cote

    2785W/10-2785W/16

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Habitat - logements anciens

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  31. Résultat n°31

    Programme centres de secours

    Date

    1985-1997

    Cote

    2785W/134-2785W/137

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme centres de secours

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  32. Résultat n°32

    Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations avec l'APEC

    Date

    1985, 1998

    Cote

    3285W/12

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aides en faveur de l'emploi
    • Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations...
  33. Résultat n°33

    Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare routière Caen(85/1), Conquérant Villers-Bocage 85/2)

    Date

    07/02/1985, 17/04/1985

    Cote

    2239W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  34. Résultat n°34

    Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4), Nouvelles Galeries Hérouville-Saint-Clair (85/5), Bayeux Bricolage (85/6), Leclerc Ifs(85/7)

    Date

    31/07/1985, 18/12/1985

    Cote

    2239W/20

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  35. Résultat n°35

    Programme informatique communale

    Date

    1986-1996

    Cote

    2785W/94-2785W/96

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme informatique communale

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  36. Résultat n°36

    Complément local de ressources : projet de convention entre le département et les communes pour venir en aide aux personnes sans emploi

    Date

    1986, 1988

    Cote

    3285W/13

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aides en faveur de l'emploi
    • Complément local de ressources : projet de convention...
  37. Résultat n°37

    Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen

    Date

    16/04/1986, 17/10/1986

    Cote

    2239W/21

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  38. Résultat n°38

    Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1), Intermarché Dives-sur-Mer (87/2)

    Date

    09/12/1986, 29/06/1987

    Cote

    2239W/22

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  39. Résultat n°39

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  40. Résultat n°40

    Direction générale adjointe aménagement et déplacements

    Date

    1987-2005

    Cote

    2961W/1-2961W/151

    • Contexte : Direction générale adjointe aménagement et déplacements

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction générale adjointe aménagement et déplacement, direction des tavaux neufs

  41. Résultat n°41

    Magasin d'usines Troarn(87/3), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur(87/4), Leclerc Vaudry (87/5)

    Date

    29/07/1987, 29/07/1987

    Cote

    2239W/23

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Magasin d'usines Troarn(87/3), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur(87/4),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  42. Résultat n°42

    Centre commercial Champion Vire (87/7), But Lisieux (87/8)

    Date

    01/10/1987, 01/10/1987

    Cote

    2239W/24

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Centre commercial Champion Vire (87/7), But Lisieux...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  43. Résultat n°43

    Leclerc Honfleur (87/9), Leclerc Touques (87/11), Leclerc Hérouville-saint-Clair (87/12), Intermarché Caen (87/13), Leclerc Vaudry (87/14)

    Date

    03/12/1987, 21/01/1988

    Cote

    2239W/25

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Honfleur (87/9), Leclerc Touques (87/11), Leclerc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  44. Résultat n°44

    Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2), Meubles Aubert Mondeville (88/3)

    Date

    24/03/1988, 13/10/1988

    Cote

    2239W/26

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  45. Résultat n°45

    Habitat Ouistreham (88/4), Super U Touques (88/5), Intermarché Bernières (88/6), Leclerc Bayeux(88/7)

    Date

    13/10/1988, 15/12/1988

    Cote

    2239W/27

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Habitat Ouistreham (88/4), Super U Touques (88/5),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  46. Résultat n°46

    Demandes sur les actions d'assistance aux communes mises en place dans le département, aide aux roumains

    Date

    1989, 1995

    Cote

    3285W/14

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Demandes sur les actions d'assistance aux communes...
  47. Résultat n°47

    Etablissement Buot Saint-Martin-des-Besaces (89/3), Centre commercial Saint-Martin-de-Fontenay (89/4), Leclerc Bayeux (89/5)

    Date

    1989, 1989

    Cote

    2239W/30

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Etablissement Buot Saint-Martin-des-Besaces (89/3),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  48. Résultat n°48

    Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)

    Date

    1989, 2007

    Cote

    3285W/24

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux
    • Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes...
  49. Résultat n°49

    Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique Communale (APICC)

    Date

    1989, 2004

    Cote

    3285W/18

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Informatisation des communes
    • Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique...
  50. Résultat n°50

    Exploit Saint-André-sur-Orne (88/8), Intermarché Colleville Montgomery (88/9), But Vire (88/10)

    Date

    02/02/1989, 02/02/1989

    Cote

    2239W/28

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Exploit Saint-André-sur-Orne (88/8), Intermarché Colleville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  51. Résultat n°51

    Leclerc Touques (88/11), Meubles Aubert Mondeville (89/1), Intermarché Argences (89/2)

    Date

    09/03/1989, 13/06/1989

    Cote

    2239W/29

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Touques (88/11), Meubles Aubert Mondeville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  52. Résultat n°52

    Champion Ouistreham (89/6), Intermarché Vire (89/7), Intermarché Pont-L'Evêque (89/8), Jardinerie Bénouville (89/9)

    Date

    31/08/1989, 31/08/1989

    Cote

    2239W/31

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Champion Ouistreham (89/6), Intermarché Vire (89/7),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  53. Résultat n°53

    Castorama Hérouville(89/10), But Lisieux (89/11), Centre commercial Conquérant Bayeux (89/12)

    Date

    28/09/1989, 16/11/1989

    Cote

    2239W/32

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Castorama Hérouville(89/10), But Lisieux (89/11), Centre...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  54. Résultat n°54

    Leroy Merlin Mondeville (89/13), Super U Touques (89/14), Jardinerie Végétal Epron (89/15)

    Date

    12/12/1989, 15/02/1990

    Cote

    2239W/33

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Leroy Merlin Mondeville (89/13), Super U Touques (89/14),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  55. Résultat n°55

    Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions

    Date

    1990, 1990

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
  56. Résultat n°56

    Budget primitif 1991

    Date

    1990, 1991

    Cote

    3285W/8

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif 1991
  57. Résultat n°57

    Intermarché Bénouville, (89/16), Tranferst Maxicoop Rots (89/17)

    Date

    15/02/1990, 08/03/1990

    Cote

    2239W/34

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Bénouville, (89/16), Tranferst Maxicoop...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  58. Résultat n°58

    Réaffectation de locaux Leroy Merlin (90/1), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (90/2), But Mondeville (90/3)

    Date

    08/03/1990, 10/04/1990

    Cote

    2239W/35

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Réaffectation de locaux Leroy Merlin (90/1), Intermarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  59. Résultat n°59

    Leclerc Touques (90/4/), Leclerc Vaudry (90/5)

    Date

    17/05/1990, 17/05/1990

    Cote

    2239W/36

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Leclerc Touques (90/4/), Leclerc Vaudry (90/5)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  60. Résultat n°60

    Intermarché Pressing Bénouville (90/7), Super U Colombelles (90/8), jardiloisirs Vaudry (90/6)

    Date

    03/07/1990, 24/07/1990

    Cote

    2239W/37

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Pressing Bénouville (90/7), Super U Colombelles...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  61. Résultat n°61

    Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives (90/9), SNC Dieulafait Lisieux (90/10)

    Date

    06/09/1990, 06/09/1990

    Cote

    2239W/38

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives (90/9), SNC Dieulafait...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  62. Résultat n°62

    Intermarché Argences(90/11), Intermarché Condé-sur-Noireau (90/12), Intermarché Lisieux (90/13)

    Date

    11/10/1990, 11/10/1990

    Cote

    2239W/39

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Argences(90/11), Intermarché Condé-sur-Noireau...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  63. Résultat n°63

    Leclerc Hérouville-Saint-Clair (90/14), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (90/15), Leclerc Falaise (90/16)

    Date

    25/10/1990, 13/11/1990

    Cote

    2239W/40

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Leclerc Hérouville-Saint-Clair (90/14), Intermarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  64. Résultat n°64

    Super U Dives-sur-Mer (90/17), Intermarché Equemauville (90/18)

    Date

    11/12/1990, 31/01/1991

    Cote

    2239W/41

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Super U Dives-sur-Mer (90/17), Intermarché Equemauville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  65. Résultat n°65

    Habitat - opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2785W/20-2785W/21

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Habitat - opérations programmées d'amélioration de...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  66. Résultat n°66

    Usine d'incinération de Lisieux (dossier de mise en conformité de 1991 à 1998 et fermeture de l'usine de 1998 à 1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    3100W/5

    • Contexte : 3100W. Préfecture, bureau de l'environnement et du...

    • Usine d'incinération de Lisieux (dossier de mise en...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de la coordination et du développement (DCLCD), bureau de l'environnement et du développement durable

  67. Résultat n°67

    Subventions : état des demandes et attributions

    Date

    1991, 1991

    Cote

    3285W/23

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux associations
    • Subventions : état des demandes et attributions
  68. Résultat n°68

    Intermarché Colleville-Montgomery (91/01), Carrefour Hérouville -Saint-Clair (91/02), Intermarché Coiffure Bénouville (91/04)

    Date

    16/04/1991, 11/06/1991

    Cote

    2239W/42

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Colleville-Montgomery (91/01), Carrefour...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  69. Résultat n°69

    Station service Bénouville (91/6), Intermarché Presse Bénouville (91/11)

    Date

    11/07/1991, 11/07/1991

    Cote

    2239W/43

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Station service Bénouville (91/6), Intermarché Presse...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  70. Résultat n°70

    Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8), Nouvelles Galeries Lisieux (91/9)

    Date

    23/07/1991, 23/07/1991

    Cote

    2239W/44

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  71. Résultat n°71

    Centre Auto Colleville Montgomery (91/10), Intermarché Ouilly-le-Vicomte (91/12) Intermarché Equemauville (91/13) Super U Falaise (91/14)

    Date

    23/07/1991, 19/09/1991

    Cote

    2239W/45

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Centre Auto Colleville Montgomery (91/10), Intermarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  72. Résultat n°72

    Intermarché Falaise (91/15), Bricomarché Vire (91/16)

    Date

    19/09/1991, 22/11/1991

    Cote

    2239W/46

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Falaise (91/15), Bricomarché Vire (91/16)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  73. Résultat n°73

    Bricomarché Falaise (91/17), Champion Vire (91/19), Sport 2000 Colleville-Montgomery (91/20)

    Date

    22/11/1991, 22/11/1991

    Cote

    2239W/47

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Bricomarché Falaise (91/17), Champion Vire (91/19),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  74. Résultat n°74

    Centre commercial Douvres (91/22), Centre commercial Leclerc Ifs (91/26)

    Date

    12/12/1991, 21/01/1992

    Cote

    2239W/48

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Centre commercial Douvres (91/22), Centre commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  75. Résultat n°75

    Elaboration du plan

    Date

    1992, 1998

    Cote

    3285W/30

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
    • Elaboration du plan
  76. Résultat n°76

    Bricodécor Brettevile-sur-Odon (91/27), Gel 2000 Mondeville (92/01)

    Date

    20/02/1992, 20/02/1992

    Cote

    2239W/49

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Bricodécor Brettevile-sur-Odon (91/27), Gel 2000 Mondeville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  77. Résultat n°77

    Jardinerie Pont-l'Evêque (92/02), Bricomarché Vire (92/3)

    Date

    07/04/1992, 07/04/1992

    Cote

    2239W/50

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Jardinerie Pont-l'Evêque (92/02), Bricomarché Vire...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  78. Résultat n°78

    Création Centre commercial Mondeville 2 (92/04)

    Date

    24/04/1992, 24/04/1992

    Cote

    2239W/51

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Création Centre commercial Mondeville 2 (92/04)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  79. Résultat n°79

    Intermarché La Vespière (92/05), Caen Monoprix (92/07)

    Date

    11/05/1992, 11/06/1992

    Cote

    2239W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché La Vespière (92/05), Caen Monoprix (92/07)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  80. Résultat n°80

    Centre commercial Douvres (92/08), pharmacie Bénouville (92/10), Bricomarché Falaise (92/11), Champion Courseulles-sur- Mer (92/12)

    Date

    11/06/1992, 11/06/1992

    Cote

    2239W/53

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Centre commercial Douvres (92/08), pharmacie Bénouville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)