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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A vélo Yvonne ! Illustrations d'un quartier en transition.

    Date

    2020-2023

    Cote

    14T/34/10

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • A vélo Yvonne ! Illustrations d'un quartier en transition.
  2. Résultat n°2

    Le Rognon : journal des habitants de la Pierre-Heuzé

    Date

    2015-2016

    Cote

    14T/34/7

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le Rognon : journal des habitants de la Pierre-Heuzé
  3. Résultat n°3

    N°6616 - N°9399

    Date

    2013-2015

    Cote

    3220W/139

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6616 - N°9399

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    La Gazette de Riva : association Riva-Est

    Date

    2010-2014

    Cote

    14T/34/5

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • La Gazette de Riva : association Riva-Est
  5. Résultat n°5

    N°2581 - N°781000007

    Date

    2013

    Cote

    3220W/149

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2581 - N°781000007

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    N°9482 - N°10362

    Date

    2013

    Cote

    3220W/140

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9482 - N°10362

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    N°2437 - N°2502

    Date

    2013

    Cote

    3220W/147

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2437 - N°2502

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Date

    2011-2013

    Cote

    3220W/152

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    N°73 - N°813

    Date

    2013

    Cote

    3220W/135

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°73 - N°813

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    N°136 - N° 1195

    Date

    2013

    Cote

    3220W/151

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°136 - N° 1195

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    N°40 - N°1840

    Date

    2013

    Cote

    3220W/145

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°40 - N°1840

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    N°180 - N°2433

    Date

    2013

    Cote

    3220W/146

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°180 - N°2433

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    N°4493 - N°6584

    Date

    2001-2013

    Cote

    3220W/138

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4493 - N°6584

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    N°836 - N°2334

    Date

    2013

    Cote

    3220W/136

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°836 - N°2334

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    N°2503 - N°2580

    Date

    2013

    Cote

    3220W/148

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2503 - N°2580

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    N°2624 - N°4456

    Date

    2013

    Cote

    3220W/137

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2624 - N°4456

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    N°1574 - N°751173165

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/144

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°1574 - N°751173165

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    N°1651 - N°2722

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/130

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°1651 - N°2722

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    N°8 - N°1549

    Date

    2012

    Cote

    3220W/129

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°8 - N°1549

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    N°2765 - N°4103

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/131

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2765 - N°4103

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    N°35 - N°1506

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/143

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°35 - N°1506

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    N°24 - N°1132

    Date

    2002-2012

    Cote

    3220W/150

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°24 - N°1132

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    N°6098 - N°8853

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/133

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6098 - N°8853

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    N°4126 - N°6094

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/132

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4126 - N°6094

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  25. Résultat n°25

    N°9121 - N°9977

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/134

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9121 - N°9977

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Listes d'émargement

    Date

    2009

    Cote

    2896W/32-2896W/117

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...

    • Elections européennes du 7 juin 2009
    • Listes d'émargement

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    2009

    Cote

    2896W/118-2896W/126

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...

    • Elections européennes du 7 juin 2009
    • Procès-verbaux des opérations électorales

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  28. Résultat n°28

    1 media

    Association départementale des Logis de France du Calvados

    Date

    1949-2009

    Cote

    2010JP/28/1-2010JP/28/27

    • Contexte : Association départementale des Logis de France du Calvados

  29. Résultat n°29

    Association loi du 1er juillet 1901,dossiers de dissolution

    Date

    1989-2007

    Cote

    2896W/127-2896W/137

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...

    • Association loi du 1er juillet 1901,dossiers de dissolution

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  30. Résultat n°30

    1 media

    Archives de l'association Club 41 - Caen 11

    Date

    1955-2007

    Cote

    2008JP/63/1-2008JP/63/6

    • Contexte : Archives de l'association Club 41 - Caen 11

    Producteur :

    Association Club 41 - Caen 11

  31. Résultat n°31

    Le courrier de Balbec : bulletin d'information de la Chambre syndicale des propriétaires immobiliers de Cabourg

    Date

    1998-2006

    Cote

    14T/34/9

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le courrier de Balbec : bulletin d'information de la...
  32. Résultat n°32

    N°2091 - N°3744

    Date

    1913-2005

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers SITADELE
    • N°2091 - N°3744

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    1 media

    Archives de la Maison Pour Tous Paul Eluard à Blainville-sur-Orne

    Date

    1975-2005

    Cote

    2005JP/1337/1-2005JP/1337/99

    • Contexte : Archives de la Maison Pour Tous Paul Eluard à Blainville-sur-Orne

  34. Résultat n°34

    N°3 -N°2050

    Date

    1983-2005

    Cote

    3220W/141

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers SITADELE
    • N°3 -N°2050

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Label

    Date

    2000-2005

    Cote

    2915W/83-2915W/91

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Label

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  36. Résultat n°36

    Projet jeune : projet départ en autonomie

    Date

    2001-2005

    Cote

    2915W/37

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Projet jeune : projet départ en autonomie

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  37. Résultat n°37

    Recherche dans l'intérêt des familles

    Date

    2005

    Cote

    2896W/138-2896W/144

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...

    • Recherche dans l'intérêt des familles

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  38. Résultat n°38

    Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur) et BAFD (brevet d'aptitude aux fonctions de directeur) : état récapitulatif

    Date

    2000-2004

    Cote

    2915W/81

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur)...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  39. Résultat n°39

    Programmes européens

    Date

    1996-2004

    Cote

    2915W/2-2915W/5

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Programmes européens

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  40. Résultat n°40

    Prévention toxicomanie

    Date

    1995-2004

    Cote

    2915W/74-2915W/76

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Prévention toxicomanie

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  41. Résultat n°41

    Défi jeunes

    Date

    1987-2004

    Cote

    2915W/21-2915W/33

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Défi jeunes

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  42. Résultat n°42

    Envie d'agir, concours de l'engagement

    Date

    2003-2004

    Cote

    2915W/34-2915W/36

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Envie d'agir, concours de l'engagement

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  43. Résultat n°43

    Comité régional d'information des jeunes (CRIJ)

    Date

    1994-2004

    Cote

    2915W/12-2915W/13

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Comité régional d'information des jeunes (CRIJ)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  44. Résultat n°44

    Chantiers des jeunes bénévoles

    Date

    2003-2004

    Cote

    2915W/38-2915W/51

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Chantiers des jeunes bénévoles

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  45. Résultat n°45

    Stage de réalisation

    Date

    1998-2003

    Cote

    2915W/106

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Stage de réalisation

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  46. Résultat n°46

    Comité départemental des jeunes (CDJ) et centre pour l'information des jeunes (CIJ)

    Date

    1997-2003

    Cote

    2915W/15-2915W/17

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Comité départemental des jeunes (CDJ) et centre pour...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  47. Résultat n°47

    Festival de la citoyenneté

    Date

    2002-2003

    Cote

    2915W/14

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Festival de la citoyenneté

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  48. Résultat n°48

    Point information jeunesse (PIJ), bureau information jeunesse (NIJ), centre information jeunesse (CIJ)

    Date

    1975-2002

    Cote

    2915W/7-2915W/10

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Point information jeunesse (PIJ), bureau information...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  49. Résultat n°49

    Elections prud'hommales de 2002

    Date

    2002

    Cote

    2896W/15-2896W/31

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...

    • Elections prud'hommales de 2002

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  50. Résultat n°50

    Fonds natonal de développement de la vie associative (FNDVA)

    Date

    1998-2002

    Cote

    2915W/97

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Fonds natonal de développement de la vie associative...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  51. Résultat n°51

    Aides aux associations

    Date

    1994-2002

    Cote

    2915W/93-2915W/96

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aides aux associations

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  52. Résultat n°52

    Objecteurs de conscience

    Date

    1993-2002

    Cote

    2915W/103-2915W/105

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Objecteurs de conscience

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  53. Résultat n°53

    Comité régional de développement de l'information (CRD)

    Date

    1999-2002

    Cote

    2915W/18

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Comité régional de développement de l'information (CRD)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  54. Résultat n°54

    Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP)

    Date

    1990-2002

    Cote

    2915W/92

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  55. Résultat n°55

    Contrat jeunesse et sport

    Date

    1999-2002

    Cote

    2915W/63-2915W/73

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Contrat jeunesse et sport

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  56. Résultat n°56

    Le P'tit Actif de Cabourg - la revue des cabourgeais au tempérament inventif et festif

    Date

    2001

    Cote

    14T/34/4

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le P'tit Actif de Cabourg - la revue des cabourgeais...
  57. Résultat n°57

    Relations internationales

    Date

    1994-2000

    Cote

    2915W/6

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Relations internationales

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  58. Résultat n°58

    Centres fermés

    Date

    1995-2000

    Cote

    2915w/80

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Centres fermés

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  59. Résultat n°59

    Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)

    Date

    1998-2000

    Cote

    2915W/20

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  60. Résultat n°60

    Etat des financements jeunesse et éducation populaire (JEP)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2915W/19

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Etat des financements jeunesse et éducation populaire...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  61. Résultat n°61

    Elections sénatoriales du 27 septembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    2896W/1-2896W/14

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...

    • Elections sénatoriales du 27 septembre 1998

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  62. Résultat n°62

    Jeunesse pour l'Europe

    Date

    1997-1998

    Cote

    2915W/1

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Jeunesse pour l'Europe

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  63. Résultat n°63

    Quoi de neuf ? journal de l'association des habitants du Grand Parc

    Date

    1990-1997

    Cote

    14T/22/50

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Quoi de neuf ? journal de l'association des habitants...
  64. Résultat n°64

    Point d'accueil des jeunes (PAJ)

    Date

    1983-1997

    Cote

    2915W/11

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Point d'accueil des jeunes (PAJ)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  65. Résultat n°65

    Rapports d'activité et organigrammes de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2915W/107

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Rapports d'activité et organigrammes de la direction...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  66. Résultat n°66

    Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs sans hébergement

    Date

    1995-1996

    Cote

    2915W/78

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  67. Résultat n°67

    Tickets sports

    Date

    1992-1995

    Cote

    2915W/98-2915W/100

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Tickets sports

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  68. Résultat n°68

    Litiges et contentieux

    Date

    1992-1995

    Cote

    2915W/77

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Litiges et contentieux

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  69. Résultat n°69

    Animations vacances

    Date

    1995

    Cote

    2915W/102

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Animations vacances

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  70. Résultat n°70

    Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)

    Date

    1991-1994

    Cote

    2915W/52

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  71. Résultat n°71

    Déclarations d'accidents

    Date

    1989-1994

    Cote

    2915W/79

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Déclarations d'accidents

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  72. Résultat n°72

    1973-1994

    Date

    1973-1994

    Cote

    145J/34

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Animations
    • Autres animations
    • 1973-1994

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  73. Résultat n°73

    1951-1994

    Date

    1951-1994

    Cote

    145J/29

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Comptabilité
    • 1951-1994

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  74. Résultat n°74

    Bureau

    Date

    1951-1993

    Cote

    145J/5

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Fonctionnement
    • Bureau

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  75. Résultat n°75

    Paie

    Date

    1947-1993

    Cote

    145J/30

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Personnel
    • Paie

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  76. Résultat n°76

    1990-1993

    Date

    1990-1993

    Cote

    145J/4

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Fonctionnement
    • Assemblées générales
    • 1990-1993

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  77. Résultat n°77

    Relations avec les adhérents

    Date

    1958-1993

    Cote

    145J/19

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Fonctionnement
    • Relations avec les adhérents

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  78. Résultat n°78

    1991-1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    145J/18

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Fonctionnement
    • Secrétariat
    • Chronos
    • 1991-1993

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  79. Résultat n°79

    Dossiers de personnel

    Date

    1983-1993

    Cote

    145J/31

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Personnel
    • Dossiers de personnel

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.

  80. Résultat n°80

    Constitution et modification de l'association

    Date

    1948-1993

    Cote

    145J/1

    • Contexte : 145J - Union commerciale, industrielle et artisanale...

    • Fonctionnement
    • Constitution et modification de l'association

    Producteur :

    Union Commerciale, Industrielle et Artisanale de Caen.