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110 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1984-1995
Cote
3161W/28
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Eléments pour le calcul des taux de subvention
  • 1984-1995
Résultat n°2

Communes de l'arrondissement de Caen
Cote
2894W/2-2894W/7
 Date
1965-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Communes de l'arrondissement de Caen
Résultat n°3

Programme gendarmeries communales
Cote
2785W/89-2785W/93
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales
Résultat n°4

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°5

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°6

B - C
Cote
3027W/2-3027W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • B - C
Résultat n°7

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°8

Sécurité publique
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Sécurité publique
Résultat n°9

S - T
Cote
3027w/12-3027w/13
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • S - T
Résultat n°10

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°11

Bilans contrats ruraux
Cote
3161W/55
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Divers
  • Bilans contrats ruraux
Résultat n°12

1990-1991
Cote
3161W/23
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1990-1991
Résultat n°13

L-Z
Cote
3161W/30
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • L-Z
Résultat n°14

Année 2001
Cote
2785W/140
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2001
Résultat n°15

Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Cote
2785W/22-2785W/59
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Résultat n°16

Marchés publics
Cote
3161W/39
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme centre de secours
  • Marchés publics
Résultat n°17

1992-1993
Cote
3161W/24
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1992-1993
Résultat n°18

A-J
Cote
3161W/1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises,cimetières, calvaire
  • A-J
Résultat n°19

F
Cote
3027W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • F
Résultat n°20

2001-2004
Cote
3161W/36
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Délibérations des commissions permanentes
  • 2001-2004
Résultat n°21

1998-2001
Cote
3161W/27
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1998-2001
Résultat n°22

A-I
Cote
3161W/29
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • A-I
Résultat n°23

G-R
Cote
3161W/7
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Salles des fêtes et bâtiments communaux
  • G-R
Résultat n°24

Réception des message de commandement (RESCOM)
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Réception des message de commandement (RESCOM)
Résultat n°25

Dossiers divers
Cote
2785W/60-2785W/66
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Dossiers divers
Résultat n°26

Parc des expositions de Caen
Cote
3161W/51
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Divers
  • Parc des expositions de Caen
Résultat n°27

Visites officielles
Cote
3107W/51-3107W/68
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Visites officielles
Résultat n°28

A-F
Cote
3161W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • A-F
Résultat n°29

M-Z
Cote
3161W/15
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Parkings, murs, stèles, abords lavoirs, ponts et fontaines
  • M-Z
Résultat n°30

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°31

1997-2000
Cote
3161W/35
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1997-2000
Résultat n°32

S-V
Cote
3161W/18
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • S-V
Résultat n°33

Syndicats de l'arrondissement de Caen
Cote
2894W/1
 Date
1966-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Syndicats de l'arrondissement de Caen
Résultat n°34

H-Z
Cote
3161W/22
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • salles des fêtes et bâtiments divers
  • H-Z
Résultat n°35

A-M
Cote
3161W/19
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises, cimetières et calvaires
  • A-M
Résultat n°36

A-C
Cote
3161W/31
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • A-C
Résultat n°37

Communes (1999-2000)
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°38

T-V
Cote
3161W/13
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • T-V
Résultat n°39

Appels d'offres retenus
Cote
3161W/45
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Appels d'offres retenus
Résultat n°40

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°41

Voies communales dégâts d'orages
Cote
3161W/52
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Divers
  • Voies communales dégâts d'orages
Résultat n°42

Habitat - zone d'habitation
Cote
2785W/17-2785W/19
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Habitat - zone d'habitation
Résultat n°43

Q-V
Cote
3161W/5
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • Q-V
Résultat n°44

A-J
Cote
3161W/16
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • A-J
Résultat n°45

Année 2005
Cote
2785W/144
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2005
Résultat n°46

1993-1996
Cote
3161W/37
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Contrats de ville - groupes de travail
  • 1993-1996
Résultat n°47

I - J - L
Cote
3027W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • I - J - L
Résultat n°48

Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)
Cote
2785W/67-2785W/88
 Date
1964-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Résultat n°49

Délibérations des commissions permanentes
Cote
3161W/46
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Délibérations des commissions permanentes
Résultat n°50

L-Z
Cote
3161W/2
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises,cimetières, calvaire
  • L-Z
Résultat n°51

G-R
Cote
3161W/48
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Dossiers financés
  • G-R
Résultat n°52

1994-1995
Cote
3161W/25
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1994-1995
Résultat n°53

Délibérations des commissions permanentes
Cote
3161W/43
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Délibérations des commissions permanentes
Résultat n°54

Année 2003
Cote
2785W/142
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2003
Résultat n°55

Programme informatique communale
Cote
2785W/94-2785W/96
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme informatique communale
Résultat n°56

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs
Cote
2938W/1-2938W/71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°57

L - M
Cote
3027W/8-3027W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • L - M
Résultat n°58

Ablon La Rivière Saint Sauveur
Cote
3161W/53
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Divers
  • Ablon La Rivière Saint Sauveur
Résultat n°59

2000-2007
Cote
3161W/42
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Investissement: dossiers financés
  • 2000-2007
Résultat n°60

Habitat - opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Cote
2785W/20-2785W/21
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Habitat - opérations programmées d'amélioration de...
Résultat n°61

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Cote
2938W/73-2938W/105
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°62

S-Z
Cote
3161W/8
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Salles des fêtes et bâtiments communaux
  • S-Z
Résultat n°63

F-L
Cote
3161W/10
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • F-L
Résultat n°64

G - H
Cote
3027W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • G - H
Résultat n°65

1996-1997
Cote
3161W/26
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1996-1997
Résultat n°66

Habitat - logements anciens
Cote
2785W/10-2785W/16
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Habitat - logements anciens
Résultat n°67

Programme monuments historiques
Cote
2785W/97-2785W/114
 Date
Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme monuments historiques
Résultat n°68

G-P
Cote
3161W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • G-P
Résultat n°69

Secrétariat préfet
Cote
3107W/1-3107W/50
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Secrétariat préfet
Résultat n°70

D - E
Cote
3027W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • D - E
Résultat n°71

S-Th
Cote
3161W/33
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • S-Th
Résultat n°72

A-G
Cote
3161W/21
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • salles des fêtes et bâtiments divers
  • A-G
Résultat n°73

L-R
Cote
3161W/17
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • L-R
Résultat n°74

Communes (1999-2000)
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°75

A-F
Cote
3161W/47
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Dossiers financés
  • A-F
Résultat n°76

Suivi des communes et élus
Cote
3107W/69-3107W/163
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Suivi des communes et élus
Résultat n°77

Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)
Cote
2785W/139
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Maintien des écoles en milieu rural (équipement des...
Résultat n°78

Programme équipements sociaux
Cote
2785W/115-2785W/116
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme équipements sociaux
Résultat n°79

Plan de Rome
Cote
2785W/138
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Plan de Rome
Résultat n°80

Ti-V
Cote
3161W/34
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • Ti-V