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445 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie
Cote
3290W/293
 Date
1997 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats...
Résultat n°2

Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI) ; Commission Autonomie et Handicap (AH) ; Plan régional de santé : réunions
Cote
3290W/249
 Date
2012 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI)...
Résultat n°3

Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté ; insertion personnes handicapés (PRITH) ; dispositif "réussir" ; programme opérationnel 2010-2020 ; Revenu de Solidarité Active (RSA) ; lutte contre la fraude ; Missions locales ; plan local d'insertion ; cont
Cote
3290W/238
 Date
2000 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Insertion et emploi
  • Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté ; insertion...
Résultat n°4

Autres ports
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Ports
  • Autres ports
Résultat n°5

Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation
Cote
3290W/301
 Date
2005 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc....
Résultat n°6

Circonscriptions d'action sociale ; schéma gérontologique ; bal des séniors ; loi vieillissement ; diverses structures d'accueil
Cote
3290W/255
 Date
2003 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Circonscriptions d'action sociale ; schéma gérontologique...
Résultat n°7

Réforme des tutelles ; mise place du CODERPA ; modifications du règlement départemental d'aide sociale en faveur des personnes handicapées ; présentation des maisons d'accueil rural ; diverses structures d'accueil
Cote
3290W/256
 Date
2004 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Réforme des tutelles ; mise place du CODERPA ; modifications...
Résultat n°8

Visites aux circonscriptions d'action sociale: USDA Centre, USDA Caen Nord, USDA Caen Sud, Pré-Bocage, d'action Sociale Pays d'Auge Nord, Caen Ouest, Bessin, Caen-Est, de Falaise, Bocage, Pays d'Auge Sud
Cote
3290W/250
 Date
2015 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Visites aux circonscriptions d'action sociale: USDA...
Résultat n°9

Maisons pour l'autonomie et Alzheimer ; université Inter- âges ; service à domicile ; prise en charge de la dépendance ; lois sur les personnes âgées ; tarification des structures d'accueil ; commission départementale personnalisée d'autonomie ; projet "
Cote
3290W/257
 Date
2005 - 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Maisons pour l'autonomie et Alzheimer ; université...
Résultat n°10

Editions de l'élu
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Publications
  • Editions de l'élu
Résultat n°11

RD513 - RD 514
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Infrastructures routières
  • Routes départementales
  • RD513 - RD 514
Résultat n°12

Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine du Grand Port Maritime de Rouen ; plan de prévention des risques littoraux ; parc d'activités de Honfleur ; observatoire des déchets sur le territoire Bas-Normande ; chemins piétonniers ; eaux de baigna
Cote
3290W/184
 Date
2010 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Environnement et développement durable
  • Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine...
Résultat n°13

Rapport, visites de centres
Cote
3290W/262
 Date
2015 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Missions d'information et d'évaluation sur la situation...
  • 2013-2016
  • Rapport, visites de centres
Résultat n°14

Prix Calvados durable (et E3D), réunion de lancement du projet via trajectoire, prix du jeune historien du Calvados, le château des enfants, présentation des 10 nouveaux panneaux des sites touristiques majeurs, accueil de délégation allemande, inauguratio
Cote
3290W/413
 Date
2015 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
  • Prix Calvados durable (et E3D), réunion de lancement...
Résultat n°15

Organisation Régionale de Concertation sur l'Adoption en Normandie (ORCAN) : historique, fonctionnement ; l'adoption ; cérémonie du diplôme d'état d'assistant familial ; fonds national de financement de la protection de l'enfance ; réforme des assistan
Cote
3290W/263
 Date
1997 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Protection de l'enfance
  • Organisation Régionale de Concertation sur l'Adoption...
Résultat n°16

Organisation régionale de la santé (plan stratégique régionale de santé, permanence des soins, schéma régional d'organisation sanitaire, recentralisation des compétences sanitaires, projet e-santé, aide médical d'Etat), EHPAD de Trouville, hôpital d'Orbec
Cote
3290W/247
 Date
2004 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Organisation régionale de la santé (plan stratégique...
Résultat n°17

2013-2015
Cote
3290W/186
 Date
2013 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Environnement et développement durable
  • Commission environnement et développement durable :...
  • 2013-2015
Résultat n°18

Etablissements pour personnes handicapées
Cote
3290W/253
 Date
2007 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes handicapées
  • Etablissements pour personnes handicapées
Résultat n°19

Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque
Cote
3290W/75
 Date
2015 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque
Résultat n°20

Politique d'aide aux mode de garde ; projet de création d'une "Maison des adolescents" ; centre d'accueil de Graye-sur-Mer : difficultés, problèmes sanitaires ; projet d'établissement de la maison départementale de l'enfance et de la famille ; schéma dé
Cote
3290W/264
 Date
2001 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Protection de l'enfance
  • Politique d'aide aux mode de garde ; projet de création...
Résultat n°21

Schéma départemental ; assistantes maternelles ; défenseure des enfants ; inauguration observatoire de l'enfance ; manifestation ; implantation d'un foyer éducatif ; contrat de responsabilité parentale ; comité de l'enfance ; lutte contre la maltraitance
Cote
3290W/265
 Date
2002 - 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Protection de l'enfance
  • Schéma départemental ; assistantes maternelles ; défenseure...
Résultat n°22

Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives ; Lisieux I
Cote
3290W/72
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives...
Résultat n°23

Jeux équestres mondiaux : organisation, presse
Cote
3290W/271
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Culture, patrimoine et tourisme
  • Jeux équestres mondiaux : organisation, presse
Résultat n°24

Invitation à des évènements
Cote
3290W/412
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
  • Invitation à des évènements
Résultat n°25

Rapport, visites de centres
Cote
3290W/261
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Missions d'information et d'évaluation sur la situation...
  • 2013-2016
  • Rapport, visites de centres
Résultat n°26

Inauguration de clubs Europe, remise de prix "collégiens d'Europe", fonctionnement et action du service Europe, signature des conventions de partenariat avec l'inspection académique, fonds européens
Cote
3290W/304
 Date
2010 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • Inauguration de clubs Europe, remise de prix "collégiens...
Résultat n°27

Activité des services du CG, etc.
Cote
3290W/2
 Date
2010 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Activité des services du CG, etc.
Résultat n°28

Exposition "sortir de la guerre de la bataille à la reconstruction", journée "La Normandie à Paris", conférence de presse sur le lancement de la 1ère opération signalétique des sites touristiques majeurs du Calvados, exposition autour des métiers du cheva
Cote
3290W/411
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
  • Exposition "sortir de la guerre de la bataille à la...
Résultat n°29

Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage
Cote
3290W/73
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage
Résultat n°30

2014
Cote
3290W/16
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2014
Résultat n°31

Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer
Cote
3290W/74
 Date
2014 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles...
Résultat n°32

OpenEquipements14 : présentation d'une Opendata Géographique, nouveaux locaux de la DGA Solidarité, observatoire départemental de la protection de l'enfance
Cote
3290W/409
 Date
2012 - 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
  • OpenEquipements14 : présentation d'une Opendata Géographique,...
Résultat n°33

Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé
Cote
3290W/70
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé
Résultat n°34

Cagny à Danestal
Cote
3290W/349
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Cagny à Danestal
Résultat n°35

Benerville-sur-Mer à Caen
Cote
3290W/348
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Benerville-sur-Mer à Caen
Résultat n°36

Laboratoire Frank Duncombe : fusion des trois laboratoires départementaux, évolution, commissions permanentes, projet de décret relatif à l'agrément des laboratoires, visite de l'extension des locaux
Cote
3290W/206
 Date
1997 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Recherche et enseignement supérieur
  • Laboratoire Frank Duncombe : fusion des trois laboratoires...
Résultat n°37

Saint-Honorine-des-Pertes à Touques
Cote
3290W/353
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Saint-Honorine-des-Pertes à Touques
Résultat n°38

2013
Cote
3290W/374
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Correspondance
  • Présidence de Jean-Léonce DUPONT
  • 2013
Résultat n°39

Réunions, rapport, visites de centres
Cote
3290W/260
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Missions d'information et d'évaluation sur la situation...
  • 2013-2016
  • Réunions, rapport, visites de centres
Résultat n°40

Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Condé-sur-Noireau
Cote
3290W/71
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer...
Résultat n°41

Deutschmobil, partenariat Devon, décès de Dr Franz Gerstner (ancien président de Bezirkstag de Basse-Franconie), visites d'une délégation italienne et de la province de Grenade
Cote
3290W/294
 Date
2001 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • Deutschmobil, partenariat Devon, décès de Dr Franz...
Résultat n°42

Deauville à Hermanville-sur-Mer
Cote
3290W/350
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Deauville à Hermanville-sur-Mer
Résultat n°43

Inauguration officielle de la véloroute reliant les plages du Débarquement au Mont-Saint-Michel au Viaduc de la Souleuvre
Cote
3290W/359
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Réceptions et Manifestations
  • Inauguration officielle de la véloroute reliant les...
Résultat n°44

Décentralisation acte III : préparation des projets de lois
Cote
3227W/8
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Décentralisation
  • Décentralisation acte III : préparation des projets...
Résultat n°45

Accueil d'une délégation italienne : projet européen "European youth éducation systems for citizenship"
Cote
3290W/305
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • Accueil d'une délégation italienne : projet européen...
Résultat n°46

Ablon à Bayeux
Cote
3290W/347
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Ablon à Bayeux
Résultat n°47

2013
Cote
3290W/15
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2013
Résultat n°48

2011-2013
Cote
3290W/362
 Date
2011 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Réceptions et Manifestations
  • Cocktails du personnel départemental: organisation...
  • 2011-2013
Résultat n°49

Hérouville-Saint-Clair au Mesnil-Guillaume
Cote
3290W/351
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Hérouville-Saint-Clair au Mesnil-Guillaume
Résultat n°50

Présentation Agrilocal, cérémonie des labels charte d'entretien, remise des prix concours de cuisines et Calvados durable, inauguration de l'exposition "un hommage à la beauté des âges", réception pour les 20ans du service accompagnement scolaire LPC-APED
Cote
3290W/410
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
  • Présentation Agrilocal, cérémonie des labels charte...
Résultat n°51

Mézidon à Saint-Germain-la-Blanche-Herbe
Cote
3290W/352
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Mézidon à Saint-Germain-la-Blanche-Herbe
Résultat n°52

Tourgéville à Vire
Cote
3290W/354
 Date
2013 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des secours et des interventions
  • Interventions du Président en faveur des administrés...
  • Tourgéville à Vire
Résultat n°53

Schéma départemental en faveur des personnes handicapées, loi handicap, service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS), prestations facultatives pour la vie autonome: mise en place, financement
Cote
3290W/252
 Date
1997 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes handicapées
  • Schéma départemental en faveur des personnes handicapées,...
Résultat n°54

Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/21
 Date
1981 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections présidentielles, exploitation informatique...
Résultat n°55

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)
Cote
3227W/12
 Date
Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Schéma régional d'aménagement et de développement du...
Résultat n°56

25e anniversaire du jumelage Basse-Franconie : organisation
Cote
3290W/302
 Date
2007 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • 25e anniversaire du jumelage Basse-Franconie : organisation
Résultat n°57

Dossier de suivi de Calvados Habitat.
Cote
3227W/1
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Dossier de suivi de Calvados Habitat.
Résultat n°58

2011-2012
Cote
3290W/373
 Date
2011 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Correspondance
  • Présidence de Jean-Léonce DUPONT
  • 2011-2012
Résultat n°59

Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles ; Pont-l'Evêque
Cote
3290W/68
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles...
Résultat n°60

2011-2012
Cote
3290W/185
 Date
2011 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Environnement et développement durable
  • Commission environnement et développement durable :...
  • 2011-2012
Résultat n°61

Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/22
 Date
1981 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections législatives, exploitation informatique des...
Résultat n°62

CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ; Orbec ; Balleroy
Cote
3290W/69
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ;...
Résultat n°63

Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer ; Morteaux-Coulibœuf
Cote
3290W/67
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer...
Résultat n°64

2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement climatique
Cote
3290W/10
 Date
2008 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement...
Résultat n°65

Calvados durable ; aménagement du territoire ; Programme d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) ; Plan de Prévention des Risques naturels Littoraux (PPRL) ; déviation Canapville ; "LABEO" ; agriculture bio ; grenelle de l'environnement ; schéma
Cote
3290W/182
 Date
2003 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Environnement et développement durable
  • Calvados durable ; aménagement du territoire ; Programme...
Résultat n°66

Conseil Général de Basse-Normandie avec d'autres pays, jumelage des laboratoires F. Duncombe et des eaux à Phnom-Penh
Cote
3290W/308
 Date
2001 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Coopération décentralisée des collectivités locales
  • Conseil Général de Basse-Normandie avec d'autres pays,...
Résultat n°67

Droit de visite, adoption, etc. ; visite du Ministre d'état chargée de la famille (annulé) ; visite d'une délégation roumaine ; conférence ; colloque ; visite du centre maternel rue caponnière
Cote
3290W/266
 Date
2004 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Protection de l'enfance
  • Droit de visite, adoption, etc. ; visite du Ministre...
Résultat n°68

Prestation Spécifique Dépendance (PSD) ; inaugurations ; diverses structures d'accueil
Cote
3290W/254
 Date
1997 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Personnes âgées
  • Prestation Spécifique Dépendance (PSD) ; inaugurations...
Résultat n°69

Organisation des services sociaux, découpage des circonscriptions, suppression des commissions d'aide sociale, contrôle de la Chambre régionale des comptes, commission régional d'éducation pour la santé (CORES), gestion des établissement de santé, etc.
Cote
3290W/246
 Date
2001 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Organisation des services sociaux, découpage des circonscriptions,...
Résultat n°70

2012
Cote
3290W/14
 Date
2012 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2012
Résultat n°71

Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération de Bayeux et le carrefour avec la RD169 ; interventions ; commission départementale RSA ; projet de déviation ; commission consultative paritaire ; réunions santé et sociale ; plan de dévelop
Cote
3290W/321
 Date
2010 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président du Conseil Général
  • Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération...
Résultat n°72

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).
Cote
3227W/9
 Date
1999-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...
Résultat n°73

Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission consultatives paritaires départementales : réunions ; Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) : institut et maison d'accueil spécialisés à Graye-sur-Mer, budget, habitat
Cote
3290W/315
 Date
2000 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président du Conseil Général
  • Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission...
Résultat n°74

Couverture Maladie Universelle (CMU) : généralités, intervention du conseil général, réponse au parti socialiste, vœu
Cote
3290W/245
 Date
2000 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Couverture Maladie Universelle (CMU) : généralités,...
Résultat n°75

2011
Cote
3290W/13
 Date
2011 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Gestion des élus
  • Formation
  • 2011
Résultat n°76

2011
Cote
3290W/372
 Date
2011 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Correspondance
  • Présidence de Jean-Léonce DUPONT
  • 2011
Résultat n°77

Action sociale et santé : participation aux groupes de travail "établissements pour personnes handicapées et établissements pour personnes âgée" et "RMI", suivi des actions
Cote
3290W/320
 Date
2007 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président du Conseil Général
  • Action sociale et santé : participation aux groupes...
Résultat n°78

Enquêtes, rencontres (japonaise, polonaise, etc.)
Cote
3290W/310
 Date
2003 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Coopération décentralisée des collectivités locales
  • Enquêtes, rencontres (japonaise, polonaise, etc.)
Résultat n°79

Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010) ; Bayeux ; Lisieux III (2011)
Cote
3290W/65
 Date
2009 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Réunions cantonales
  • Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010)...
Résultat n°80

Action sociale départementale, décentralisation: décentralisation, action sociale
Cote
3290W/244
 Date
1994 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Action sociale et santé
  • Action sociale départementale, décentralisation: décentralisation,...