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445 résultats

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Résultat n°1

France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie

Date

1997 - 2016

Cote

3290W/293

Résultat n°2

Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI) ; Commission Autonomie et Handicap (AH) ; Plan régional de santé : réunions

Date

2012 - 2016

Cote

3290W/249

Résultat n°3

Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté ; insertion personnes handicapés (PRITH) ; dispositif "réussir" ; programme opérationnel 2010-2020 ; Revenu de Solidarité Active (RSA) ; lutte contre la fraude ; Missions locales ; plan local d'insertion ; cont

Date

2000 - 2016

Cote

3290W/238

Résultat n°4

Autres ports

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation

Date

2005 - 2001

Cote

3290W/301

Résultat n°6

Circonscriptions d'action sociale ; schéma gérontologique ; bal des séniors ; loi vieillissement ; diverses structures d'accueil

Date

2003 - 2016

Cote

3290W/255

Résultat n°7

Réforme des tutelles ; mise place du CODERPA ; modifications du règlement départemental d'aide sociale en faveur des personnes handicapées ; présentation des maisons d'accueil rural ; diverses structures d'accueil

Date

2004 - 2016

Cote

3290W/256

Résultat n°8

Visites aux circonscriptions d'action sociale: USDA Centre, USDA Caen Nord, USDA Caen Sud, Pré-Bocage, d'action Sociale Pays d'Auge Nord, Caen Ouest, Bessin, Caen-Est, de Falaise, Bocage, Pays d'Auge Sud

Date

2015 - 2016

Cote

3290W/250

Résultat n°9

Maisons pour l'autonomie et Alzheimer ; université Inter- âges ; service à domicile ; prise en charge de la dépendance ; lois sur les personnes âgées ; tarification des structures d'accueil ; commission départementale personnalisée d'autonomie ; projet "

Date

2005 - 2016

Cote

3290W/257

Résultat n°10

Editions de l'élu

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

RD513 - RD 514

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine du Grand Port Maritime de Rouen ; plan de prévention des risques littoraux ; parc d'activités de Honfleur ; observatoire des déchets sur le territoire Bas-Normande ; chemins piétonniers ; eaux de baigna

Date

2010 - 2015

Cote

3290W/184

Résultat n°13

Rapport, visites de centres

Date

2015 - 2015

Cote

3290W/262

Résultat n°14

Prix Calvados durable (et E3D), réunion de lancement du projet via trajectoire, prix du jeune historien du Calvados, le château des enfants, présentation des 10 nouveaux panneaux des sites touristiques majeurs, accueil de délégation allemande, inauguratio

Date

2015 - 2015

Cote

3290W/413

Résultat n°15

Organisation Régionale de Concertation sur l'Adoption en Normandie (ORCAN) : historique, fonctionnement ; l'adoption ; cérémonie du diplôme d'état d'assistant familial ; fonds national de financement de la protection de l'enfance ; réforme des assistan

Date

1997 - 2015

Cote

3290W/263

Résultat n°16

Organisation régionale de la santé (plan stratégique régionale de santé, permanence des soins, schéma régional d'organisation sanitaire, recentralisation des compétences sanitaires, projet e-santé, aide médical d'Etat), EHPAD de Trouville, hôpital d'Orbec

Date

2004 - 2015

Cote

3290W/247

Résultat n°17

2013-2015

Date

2013 - 2015

Cote

3290W/186

Résultat n°18

Etablissements pour personnes handicapées

Date

2007 - 2015

Cote

3290W/253

Résultat n°19

Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque

Date

2015 - 2015

Cote

3290W/75

Résultat n°20

Politique d'aide aux mode de garde ; projet de création d'une "Maison des adolescents" ; centre d'accueil de Graye-sur-Mer : difficultés, problèmes sanitaires ; projet d'établissement de la maison départementale de l'enfance et de la famille ; schéma dé

Date

2001 - 2015

Cote

3290W/264

Résultat n°21

Schéma départemental ; assistantes maternelles ; défenseure des enfants ; inauguration observatoire de l'enfance ; manifestation ; implantation d'un foyer éducatif ; contrat de responsabilité parentale ; comité de l'enfance ; lutte contre la maltraitance

Date

2002 - 2015

Cote

3290W/265

Résultat n°22

Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives ; Lisieux I

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/72

Résultat n°23

Jeux équestres mondiaux : organisation, presse

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/271

Résultat n°24

Invitation à des évènements

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/412

Résultat n°25

Rapport, visites de centres

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/261

Résultat n°26

Inauguration de clubs Europe, remise de prix "collégiens d'Europe", fonctionnement et action du service Europe, signature des conventions de partenariat avec l'inspection académique, fonds européens

Date

2010 - 2014

Cote

3290W/304

Résultat n°27

Activité des services du CG, etc.

Date

2010 - 2014

Cote

3290W/2

Résultat n°28

Exposition "sortir de la guerre de la bataille à la reconstruction", journée "La Normandie à Paris", conférence de presse sur le lancement de la 1ère opération signalétique des sites touristiques majeurs du Calvados, exposition autour des métiers du cheva

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/411

Résultat n°29

Vassy ; Morteaux-Coulibœuf ; Cambremer ; Bayeux ; Villers-Bocage

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/73

Résultat n°30

2014

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/16

Résultat n°31

Dozulé, CDC du Pays de Falaise ; Trévières ; Tilly-sur-Seulles ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/74

Résultat n°32

OpenEquipements14 : présentation d'une Opendata Géographique, nouveaux locaux de la DGA Solidarité, observatoire départemental de la protection de l'enfance

Date

2012 - 2014

Cote

3290W/409

Résultat n°33

Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/70

Résultat n°34

Cagny à Danestal

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/349

Résultat n°35

Benerville-sur-Mer à Caen

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/348

Résultat n°36

Laboratoire Frank Duncombe : fusion des trois laboratoires départementaux, évolution, commissions permanentes, projet de décret relatif à l'agrément des laboratoires, visite de l'extension des locaux

Date

1997 - 2013

Cote

3290W/206

Résultat n°37

Saint-Honorine-des-Pertes à Touques

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/353

Résultat n°38

2013

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/374

Résultat n°39

Réunions, rapport, visites de centres

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/260

Résultat n°40

Morteaux-Coulibœuf ; Trévières ; Evrecy ; Isigny-sur-Mer ; Condé-sur-Noireau

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/71

Résultat n°41

Deutschmobil, partenariat Devon, décès de Dr Franz Gerstner (ancien président de Bezirkstag de Basse-Franconie), visites d'une délégation italienne et de la province de Grenade

Date

2001 - 2013

Cote

3290W/294

Résultat n°42

Deauville à Hermanville-sur-Mer

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/350

Résultat n°43

Inauguration officielle de la véloroute reliant les plages du Débarquement au Mont-Saint-Michel au Viaduc de la Souleuvre

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/359

Résultat n°44

Décentralisation acte III : préparation des projets de lois

Date

2012-2013

Cote

3227W/8

Résultat n°45

Accueil d'une délégation italienne : projet européen "European youth éducation systems for citizenship"

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/305

Résultat n°46

Ablon à Bayeux

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/347

Résultat n°47

2013

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/15

Résultat n°48

2011-2013

Date

2011 - 2013

Cote

3290W/362

Résultat n°49

Hérouville-Saint-Clair au Mesnil-Guillaume

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/351

Résultat n°50

Présentation Agrilocal, cérémonie des labels charte d'entretien, remise des prix concours de cuisines et Calvados durable, inauguration de l'exposition "un hommage à la beauté des âges", réception pour les 20ans du service accompagnement scolaire LPC-APED

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/410

Résultat n°51

Mézidon à Saint-Germain-la-Blanche-Herbe

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/352

Résultat n°52

Tourgéville à Vire

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/354

Résultat n°53

Schéma départemental en faveur des personnes handicapées, loi handicap, service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS), prestations facultatives pour la vie autonome: mise en place, financement

Date

1997 - 2013

Cote

3290W/252

Résultat n°54

Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

Date

1981 - 2012

Cote

3290W/21

Résultat n°55

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

Date

Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

Cote

3227W/12

Résultat n°56

25e anniversaire du jumelage Basse-Franconie : organisation

Date

2007 - 2012

Cote

3290W/302

Résultat n°57

Dossier de suivi de Calvados Habitat.

Date

2011-2012

Cote

3227W/1

Résultat n°58

2011-2012

Date

2011 - 2012

Cote

3290W/373

Résultat n°59

Pays de Honfleur ; Bourguébus ; Isigny-sur-Mer ; Tilly-sur-Seulles ; Pont-l'Evêque

Date

2012 - 2012

Cote

3290W/68

Résultat n°60

2011-2012

Date

2011 - 2012

Cote

3290W/185

Résultat n°61

Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

Date

1981 - 2012

Cote

3290W/22

Résultat n°62

CDC Suisse Normande ; Bayeux ; Evrecy ; Trévières ; Orbec ; Balleroy

Date

2012 - 2012

Cote

3290W/69

Résultat n°63

Creully ; Ryes ; Saint-Pierre-sur-Dives ; Cambremer ; Morteaux-Coulibœuf

Date

2012 - 2012

Cote

3290W/67

Résultat n°64

2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement climatique

Date

2008 - 2012

Cote

3290W/10

Résultat n°65

Calvados durable ; aménagement du territoire ; Programme d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) ; Plan de Prévention des Risques naturels Littoraux (PPRL) ; déviation Canapville ; "LABEO" ; agriculture bio ; grenelle de l'environnement ; schéma

Date

2003 - 2012

Cote

3290W/182

Résultat n°66

Conseil Général de Basse-Normandie avec d'autres pays, jumelage des laboratoires F. Duncombe et des eaux à Phnom-Penh

Date

2001 - 2012

Cote

3290W/308

Résultat n°67

Droit de visite, adoption, etc. ; visite du Ministre d'état chargée de la famille (annulé) ; visite d'une délégation roumaine ; conférence ; colloque ; visite du centre maternel rue caponnière

Date

2004 - 2012

Cote

3290W/266

Résultat n°68

Prestation Spécifique Dépendance (PSD) ; inaugurations ; diverses structures d'accueil

Date

1997 - 2012

Cote

3290W/254

Résultat n°69

Organisation des services sociaux, découpage des circonscriptions, suppression des commissions d'aide sociale, contrôle de la Chambre régionale des comptes, commission régional d'éducation pour la santé (CORES), gestion des établissement de santé, etc.

Date

2001 - 2012

Cote

3290W/246

Résultat n°70

2012

Date

2012 - 2012

Cote

3290W/14

Résultat n°71

Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération de Bayeux et le carrefour avec la RD169 ; interventions ; commission départementale RSA ; projet de déviation ; commission consultative paritaire ; réunions santé et sociale ; plan de dévelop

Date

2010 - 2011

Cote

3290W/321

Résultat n°72

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

Date

1999-2011

Cote

3227W/9

Résultat n°73

Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission consultatives paritaires départementales : réunions ; Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) : institut et maison d'accueil spécialisés à Graye-sur-Mer, budget, habitat

Date

2000 - 2011

Cote

3290W/315

Résultat n°74

Couverture Maladie Universelle (CMU) : généralités, intervention du conseil général, réponse au parti socialiste, vœu

Date

2000 - 2011

Cote

3290W/245

Résultat n°75

2011

Date

2011 - 2011

Cote

3290W/13

Résultat n°76

2011

Date

2011 - 2011

Cote

3290W/372

Résultat n°77

Action sociale et santé : participation aux groupes de travail "établissements pour personnes handicapées et établissements pour personnes âgée" et "RMI", suivi des actions

Date

2007 - 2011

Cote

3290W/320

Résultat n°78

Enquêtes, rencontres (japonaise, polonaise, etc.)

Date

2003 - 2011

Cote

3290W/310

Résultat n°79

Pont-l'Evêque (2009) ; Ryes ; Morteaux-Coulibœuf (2010) ; Bayeux ; Lisieux III (2011)

Date

2009 - 2011

Cote

3290W/65

Résultat n°80

Action sociale départementale, décentralisation: décentralisation, action sociale

Date

1994 - 2011

Cote

3290W/244