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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  2. Résultat n°2

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3239W/16

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  3. Résultat n°3

    Etablissement de plus de 50 salariés en activité (par commune puis par entreprise)

    Date

    1985-1998

    Cote

    2833W/6-2833W/10

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de plus de 50 salariés en activité (par...

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  4. Résultat n°4

    Etablissement de plus de 50 salariés fermés

    Date

    1990-1998

    Cote

    2833W/4

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de plus de 50 salariés fermés

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  5. Résultat n°5

    Etablissement de moins de 50 salariés fermés

    Date

    1984-2003

    Cote

    2833W/1-2833W/3

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de moins de 50 salariés fermés

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  6. Résultat n°6

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  7. Résultat n°7

    Chambre régionales des comptes

    Cote

    3236W/6

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  8. Résultat n°8

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  11. Résultat n°11

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    Convention - Constitution - Membres

    Date

    2000-2016

    Cote

    3236W/2

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Convention - Constitution - Membres

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  14. Résultat n°14

    2006 - 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3238W/20

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  15. Résultat n°15

    Quartier Koenig - LGV Normandie

    Date

    2009-2011

    Cote

    3236W/12

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Quartier Koenig - LGV Normandie

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  16. Résultat n°16

    ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie Aéroespace

    Date

    2007-2014

    Cote

    3236W/17

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie...

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  17. Résultat n°17

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/19

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  18. Résultat n°18

    Areva MED

    Date

    2012-2015

    Cote

    3236W/15

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Areva MED

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  19. Résultat n°19

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/17

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  21. Résultat n°21

    Rapport du commissaires aux comptes

    Date

    2005-2015

    Cote

    3236W/5

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Rapport du commissaires aux comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  22. Résultat n°22

    Plateforme logistique Mézidon - Canon

    Date

    2003-2016

    Cote

    3236W/13

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Plateforme logistique Mézidon - Canon

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  23. Résultat n°23

    2005 - 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3238W/18

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2005 - 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  24. Résultat n°24

    Complément de programmation

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3238W/22

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Complément de programmation

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  25. Résultat n°25

    2001

    Date

    2001

    Cote

    2780W/1-2780W/66

    • Contexte : 2780W. Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers de demande d'aide à la création et reprise...
    • 2001

    Producteur :

    Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, secteur développement d'activité et d'emploi

  26. Résultat n°26

    Armatis - Biscuiterie Jeannette

    Date

    2005-2014

    Cote

    3236W/16

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Armatis - Biscuiterie Jeannette

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  27. Résultat n°27

    Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine - Parc éolien offshore Courseulles-sur-mer - Prospection exogène Géolink

    Date

    2011-2016

    Cote

    3236W/14

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine...

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  28. Résultat n°28

    Etablissement de moins de 50 salariés en activité - Caen

    Date

    1983-1998

    Cote

    2833W/5

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de moins de 50 salariés en activité -...

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  29. Résultat n°29

    Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    3238W/23

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  30. Résultat n°30

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2780W/108-2780W/177

    • Contexte : 2780W. Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers de demande d'aide à la création et reprise...
    • 2003

    Producteur :

    Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, secteur développement d'activité et d'emploi

  31. Résultat n°31

    Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/24

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33

    Conseils d'administration - Assemblées générales

    Date

    2001-2014

    Cote

    3236W/1

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Conseils d'administration - Assemblées générales

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  34. Résultat n°34

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  35. Résultat n°35

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  36. Résultat n°36

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3238W/4

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  37. Résultat n°37

    Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Date

    2001-2013

    Cote

    3236W/11

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  38. Résultat n°38

    Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du programme

    Date

    2003-2007

    Cote

    3238W/25

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  39. Résultat n°39

    Chantiers

    Date

    1992-1998

    Cote

    2833W/11-2833W/15

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Chantiers

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  40. Résultat n°40

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3238W/7

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)