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110 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distinctions honorifiques

    Date

    1938-2006

    Cote

    3107W/209-3107W/219

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Distinctions honorifiques

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Suivi des communes et élus

    Date

    1963-2001

    Cote

    3107W/69-3107W/163

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Suivi des communes et élus

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)

    Date

    1964-2000

    Cote

    2785W/67-2785W/88

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  4. Résultat n°4

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  5. Résultat n°5

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  6. Résultat n°6

    Marchés publics

    Date

    1968-1978

    Cote

    3161W/39

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme centre de secours
    • Marchés publics

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  7. Résultat n°7

    Caserne des pompiers de Caen

    Date

    1968-1978

    Cote

    3161W/38

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme centre de secours
    • Caserne des pompiers de Caen

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  8. Résultat n°8

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  9. Résultat n°9

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  10. Résultat n°10

    Programme monuments historiques

    Date

    Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999

    Cote

    2785W/97-2785W/114

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme monuments historiques

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  11. Résultat n°11

    Dossiers divers

    Date

    1981-1998

    Cote

    2785W/60-2785W/66

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  12. Résultat n°12

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  13. Résultat n°13

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  14. Résultat n°14

    Programme bourgs centres (1981-2000)

    Date

    1981-2000

    Cote

    2785W/117-2785W/133

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme bourgs centres (1981-2000)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  15. Résultat n°15

    Urbanisme

    Date

    1981-1997

    Cote

    2785W/1-2785W/9

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Urbanisme

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  16. Résultat n°16

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  17. Résultat n°17

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  18. Résultat n°18

    Gens du voyage

    Date

    1983-1987

    Cote

    3161W/50

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Gens du voyage

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  19. Résultat n°19

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    Cote

    3161W/28

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Eléments pour le calcul des taux de subvention
    • 1984-1995

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  20. Résultat n°20

    A-F

    Cote

    3161W/3

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • A-F

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  21. Résultat n°21

    Programme équipements sociaux

    Date

    1984-1993

    Cote

    2785W/115-2785W/116

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme équipements sociaux

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  22. Résultat n°22

    Appels d'offres retenus

    Date

    1985-1987

    Cote

    3161W/45

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Appels d'offres retenus

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  23. Résultat n°23

    Voies communales dégâts d'orages

    Date

    1985-1990

    Cote

    3161W/52

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Voies communales dégâts d'orages

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  24. Résultat n°24

    Habitat - logements anciens

    Date

    1985-1998

    Cote

    2785W/10-2785W/16

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Habitat - logements anciens

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  25. Résultat n°25

    Programme centres de secours

    Date

    1985-1997

    Cote

    2785W/134-2785W/137

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme centres de secours

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  26. Résultat n°26

    Programme informatique communale

    Date

    1986-1996

    Cote

    2785W/94-2785W/96

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme informatique communale

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  27. Résultat n°27

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  28. Résultat n°28

    Bilans contrats ruraux

    Date

    1987-1997

    Cote

    3161W/55

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Bilans contrats ruraux

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  29. Résultat n°29

    Association pour les promotions de l'informatique dans le Calvados (APPIC)

    Date

    1987-1998

    Cote

    3161W/44

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Association pour les promotions de l'informatique dans...

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  30. Résultat n°30

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  31. Résultat n°31

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  32. Résultat n°32

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    3161W/23

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1990-1991

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  33. Résultat n°33

    Délibérations des commissions permanentes

    Date

    1991-2008

    Cote

    3161W/43

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme sécurité des plages
    • Délibérations des commissions permanentes

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  34. Résultat n°34

    Habitat - opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2785W/20-2785W/21

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Habitat - opérations programmées d'amélioration de...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  35. Résultat n°35

    1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    3161W/24

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1992-1993

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  36. Résultat n°36

    Ablon La Rivière Saint Sauveur

    Date

    1992-1994

    Cote

    3161W/53

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Ablon La Rivière Saint Sauveur

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  37. Résultat n°37

    Caen

    Date

    1992-1999

    Cote

    3161W/54

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Caen

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  38. Résultat n°38

    1993-1996

    Date

    1993-1996

    Cote

    3161W/37

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Contrats de ville - groupes de travail
    • 1993-1996

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  39. Résultat n°39

    Ouistreham centre de loisirs et d'hébergement collectifs "les Tamaris"

    Date

    1993-1998

    Cote

    3161W/56

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Ouistreham centre de loisirs et d'hébergement collectifs...

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  40. Résultat n°40

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    3161W/25

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1994-1995

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  41. Résultat n°41

    Plan de Rome

    Date

    1995-1996

    Cote

    2785W/138

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Plan de Rome

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  42. Résultat n°42

    Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2785W/22-2785W/59

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  43. Résultat n°43

    Parc des expositions de Caen

    Date

    1996-1999

    Cote

    3161W/51

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Parc des expositions de Caen

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  44. Résultat n°44

    1996-1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3161W/26

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1996-1997

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  45. Résultat n°45

    Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)

    Date

    1996-2000

    Cote

    2785W/139

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Maintien des écoles en milieu rural (équipement des...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  46. Résultat n°46

    Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas le FAL touristique

    Date

    1996-2000

    Cote

    3151W/40

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme sécurité des plages
    • Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas...

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  47. Résultat n°47

    A-I

    Date

    1997-2005

    Cote

    3161W/29

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • A-I

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  48. Résultat n°48

    1997-2000

    Date

    1997-2004

    Cote

    3161W/35

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1997-2000

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  49. Résultat n°49

    Habitat - zone d'habitation

    Date

    1997-1999

    Cote

    2785W/17-2785W/19

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Habitat - zone d'habitation

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  50. Résultat n°50

    Délibérations des commissions permanentes

    Date

    1997-2000

    Cote

    3161W/46

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Délibérations des commissions permanentes

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  51. Résultat n°51

    1997-2002

    Date

    1997-2002

    Cote

    3161W/41

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme sécurité des plages
    • Investissement: dossiers financés
    • 1997-2002

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  52. Résultat n°52

    L-Z

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/30

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • L-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  53. Résultat n°53

    A-J

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/1

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises,cimetières, calvaire
    • A-J

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  54. Résultat n°54

    1998-2001

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/27

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1998-2001

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  55. Résultat n°55

    G-R

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/7

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Salles des fêtes et bâtiments communaux
    • G-R

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  56. Résultat n°56

    A-C

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/31

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • A-C

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  57. Résultat n°57

    Q-V

    Date

    1998-2002

    Cote

    3161W/5

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • Q-V

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  58. Résultat n°58

    A-J

    Date

    1998-2003

    Cote

    3161W/16

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • A-J

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  59. Résultat n°59

    L-Z

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/2

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises,cimetières, calvaire
    • L-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  60. Résultat n°60

    G-R

    Date

    1998-2000

    Cote

    3161W/48

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Dossiers financés
    • G-R

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  61. Résultat n°61

    S-Z

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/8

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Salles des fêtes et bâtiments communaux
    • S-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  62. Résultat n°62

    G-P

    Date

    1998-2002

    Cote

    3161W/4

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • G-P

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  63. Résultat n°63

    A-F

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/47

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Dossiers financés
    • A-F

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  64. Résultat n°64

    A-V

    Date

    1998-2000

    Cote

    3161W/9

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Projets divers (acquisition de terrains, lavoir, aire...
    • A-V

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  65. Résultat n°65

    Communes diverses

    Date

    1998-2002

    Cote

    3161W/49

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Dossiers financés
    • Communes diverses

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  66. Résultat n°66

    A-F

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/6

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Salles des fêtes et bâtiments communaux
    • A-F

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  67. Résultat n°67

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  68. Résultat n°68

    M-Z

    Date

    1999-2002

    Cote

    3161W/15

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Parkings, murs, stèles, abords lavoirs, ponts et fontaines
    • M-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  69. Résultat n°69

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  70. Résultat n°70

    S-V

    Date

    1999-2004

    Cote

    3161W/18

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • S-V

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  71. Résultat n°71

    H-Z

    Date

    1999-2001

    Cote

    3161W/22

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • salles des fêtes et bâtiments divers
    • H-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  72. Résultat n°72

    A-M

    Date

    1999-2002

    Cote

    3161W/19

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises, cimetières et calvaires
    • A-M

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  73. Résultat n°73

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  74. Résultat n°74

    T-V

    Date

    1999-2003

    Cote

    3161W/13

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Assainisement pluvial
    • T-V

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  75. Résultat n°75

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  76. Résultat n°76

    F-L

    Date

    1999-2003

    Cote

    3161W/10

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Assainisement pluvial
    • F-L

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  77. Résultat n°77

    S-Th

    Date

    1999-2001

    Cote

    3161W/33

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • S-Th

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  78. Résultat n°78

    A-G

    Date

    1999-2001

    Cote

    3161W/21

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • salles des fêtes et bâtiments divers
    • A-G

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  79. Résultat n°79

    L-R

    Date

    1999-2001

    Cote

    3161W/17

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • L-R

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  80. Résultat n°80

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.