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342 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°2

Rapports de mer

Date

1879-1959

Cote

2874W/1

Résultat n°3

Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)

Date

1884-2003

Cote

2874W/62-2874W/81

Résultat n°4

Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

Date

1893-1979

Cote

3033W/54-3033W/56

Résultat n°5

Plumitifs registres Saint-Sever

Date

1913-1969

Cote

3103W/85

Résultat n°6

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°7

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

Date

1929-2005

Cote

2901W/1-2901W/88

Résultat n°8

Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges

Date

1932-1964

Cote

2904W/1-2904W/2

Résultat n°9

Cour d'appel de Caen

Date

1933-2002

Cote

2798W/1-2798W/99

Résultat n°10

Tribunal de commerce de Bayeux

Date

1935-2003

Cote

2873W/1-2873W/470

Résultat n°11

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°12

Minutes

Date

1937-1959

Cote

3030W/1-3030W/5

Résultat n°13

Dossiers de procédure en matière commerciale

Date

1938-1978

Cote

2874W/9-2874W/33

Résultat n°14

Tribunal de commerce de Caen

Date

1939-2002

Cote

3061W/1-3061W/378

Résultat n°15

1940 ; 1944-1945

Date

1940-1945

Cote

3137W/20

Résultat n°16

Minutes des décisions de la juridiction (classement par année)

Date

1940-2002

Cote

2874W/34-2874W/61

Résultat n°17

Majeurs, dossiers internés

Date

1941-1953

Cote

2902W/111-2902W/112

Résultat n°18

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°19

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°20

Dossiers aliénés

Date

1941-1957

Cote

2902W/109-2902W/110