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445 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avril-mai 2010

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/42

Résultat n°2

Juin-décembre 2010

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/43

Résultat n°3

23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06

Date

2006 - 2006

Cote

3290W/49

Résultat n°4

France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie

Date

1997 - 2016

Cote

3290W/293

Résultat n°5

1998

Date

1998 - 1998

Cote

3290W/27

Résultat n°6

Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

Date

1979 - 1994

Cote

3290W/17

Résultat n°7

Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

Date

1982 - 1991

Cote

3290W/169

Résultat n°8

Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme Seine-Aval, programme de protection des eaux contre la pollution des eaux par les nitrates, schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), schéma départemental d'alimentation en eau potable

Date

1997 - 2004

Cote

3290W/177

Résultat n°9

Janvier-juin 2005

Date

2005 - 2005

Cote

3290W/31

Résultat n°10

2001

Date

2001 - 2001

Cote

3290W/50

Résultat n°11

Mai-décembre 2007

Date

2007 - 2007

Cote

3290W/36

Résultat n°12

Association pour le développement des échanges avec la Pologne, jumelage avec la Roumanie, visite du président du Bezirk de Basse-Franconie, revue Nord-Pas de Calais, jumelages Devon et Basse-Franconie, entrevue avec le président du comité des jumelages,

Date

1987 - 1993

Cote

3290W/285

Résultat n°13

IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des projets

Date

1988 - 1990

Cote

3290W/200

Résultat n°14

Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une liaison fixe Transmanche

Date

1984 - 1986

Cote

3290W/165

Résultat n°15

Réforme de l'immatriculation des véhicules

Date

2008 - 2009

Cote

3290W/159

Résultat n°16

Janvier-juin 2009

Date

2009 - 2009

Cote

3290W/39

Résultat n°17

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°18

Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission de réflexion, directive territoriale d'aménagement, convention du groupement d'intérêt public

Date

2002 - 2002

Cote

3290W/152

Résultat n°19

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

Date

2003-2004

Cote

3227W/18

Résultat n°20

Benerville-sur-Mer à Trouville-sur-Mer

Date

2005 - 2005

Cote

3290W/333

Résultat n°21

Du 24/04/1995 au 30/09/1995 : 20e anniversaire de la halle, inauguration de la nouvelle mairie et de bibliothèque de Saint-Samson, assemblée générale de l'union amicale des maires du Calvados, centre-bourg de Touques, parc M. d'Ornano et nouveau centre de

Date

1995 - 1995

Cote

3290W/382

Résultat n°22

Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine du Grand Port Maritime de Rouen ; plan de prévention des risques littoraux ; parc d'activités de Honfleur ; observatoire des déchets sur le territoire Bas-Normande ; chemins piétonniers ; eaux de baigna

Date

2010 - 2015

Cote

3290W/184

Résultat n°23

UER Pharmacie, implantation et maintien : suivi du projet

Date

1987 - 1987

Cote

3290W/194

Résultat n°24

Ablon à Bonneville-sur-Touques

Date

2000 - 2000

Cote

3290W/322

Résultat n°25

Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/70

Résultat n°26

1995-1999

Date

1995 - 1999

Cote

3290W/44

Résultat n°27

Cormelles-le-Royal à Dives-sur-Mer

Date

2000 - 2000

Cote

3290W/325

Résultat n°28

Page 1 : collection "Auzoux", demande de classement auprès de l'Etat du vieux Presbytère de Deauville, relations avec le Maire de Verson, instances et interventions, sculpteur Petrus, demandes d'emploi et de stage

Date

1992 - 1999

Cote

3290W/417

Résultat n°29

Cagny à Danestal

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/349

Résultat n°30

Assemblée générale des professions libérales : participation

Date

1986 - 1988

Cote

3290W/375

Résultat n°31

Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

Date

1981 - 2012

Cote

3290W/21

Résultat n°32

Janvier-juin 2008

Date

2008 - 2008

Cote

3290W/37

Résultat n°33

Interventions en faveur de pays étrangers (Algérie, Guadeloupe, ex-Yougoslavie, Kosovo, etc.) et en France suite à des catastrophes naturelles, demandes d'intervention

Date

1990 - 2000

Cote

3290W/306

Résultat n°34

Plan départemental vélo

Date

1992 - 2003

Cote

3290W/269

Résultat n°35

Viacités : communauté d'agglomération : statuts, réunions, incidence sur les transports, relations avec le CG, extension du périmètre de transport urbain (PTU)

Date

2003 - 2004

Cote

3290W/158

Résultat n°36

Organisation et inauguration de l'exposition permanente Ledoux, porte ouverte des monuments historiques

Date

1989 - 1990

Cote

3290W/276

Résultat n°37

Secrétariat administratif du Conseil Général

Date

1930 - 1994

Cote

3290W/363

Résultat n°38

Du 07/11/1998 au 12/12/1998 : cité des jardins à Trouville-sur-Mer, remise des prix du concours départemental des villes, villages et maisons fleuries, inauguration et remise de médailles à Coquainvilliers ; discours d'A. d'Ornano du 24/01/1998 au 09/11/1

Date

1998 - 1998

Cote

3290W/388

Résultat n°39

Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération de Bayeux et le carrefour avec la RD169 ; interventions ; commission départementale RSA ; projet de déviation ; commission consultative paritaire ; réunions santé et sociale ; plan de dévelop

Date

2010 - 2011

Cote

3290W/321

Résultat n°40

Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre le Calvados et la Basse-Franconie (Allemagne)

Date

1985 - 1986

Cote

3290W/283

Résultat n°41

Ablon à Caen

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/341

Résultat n°42

RD562 de Caen à Boulon : visite de fin de chantier du 22/02/2008, inauguration du 11/04/2008

Date

2008 - 2008

Cote

3290W/122

Résultat n°43

Esquay-Notre-Dame à Lisieux

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/343

Résultat n°44

Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives

Date

1983 - 1989

Cote

3290W/61

Résultat n°45

Espaces naturels sensibles, sauvegarde du littoral et des zones humides, projet de parc "aviapolis" pour les oiseaux, déchets ménagers et assimilés dans le Calvados

Date

1993 - 2004

Cote

3290W/175

Résultat n°46

Interventions en faveur du Rwanda (Ex-Yougoslavie, Libéria)

Date

1994 - 1995

Cote

3290W/307

Résultat n°47

Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives ; Lisieux I

Date

2014 - 2014

Cote

3290W/72

Résultat n°48

Janvier-mars 2010

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/41

Résultat n°49

Page 4 : expositions "portraits de femmes - portraits de fermes", contentieux Y. Gugan/CG, fondation du patrimoine, festival du film asiatique de Deauville, les chemins du Mont-Saint-Michel, collection Léandre, réalisation d'un ouvrage sur le peintre E. D

Date

1999 - 2000

Cote

3290W/420

Résultat n°50

2008

Date

2008 - 2008

Cote

3290W/9

Résultat n°51

Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées

Date

1986 - 2004

Cote

3290W/103

Résultat n°52

Technopole "Synergia", création : suivi du projet, réunions

Date

1991 - 1993

Cote

3290W/205

Résultat n°53

Benerville-sur-Mer à Caen

Date

2013 - 2013

Cote

3290W/348

Résultat n°54

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

Date

Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

Cote

3227W/12

Résultat n°55

Du 15/10/1994 au 25/11/1994 : remise des prix du concours des villes, villages et maisons fleuries, remise des médailles du travail, assemblée générale constitutive cancer du sein, résidence Jean Moulin et la bibliothèque, signature du contrat d'aménageme

Date

1994 - 1994

Cote

3290W/380

Résultat n°56

Création, remise du prix

Date

1993 - 1996

Cote

3290W/360

Résultat n°57

Ranville à Saint-Pierre-du-Fresne

Date

2005 - 2005

Cote

3290W/339

Résultat n°58

Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL, ISMRA, SEPT, Adria, IUT) : réunions, colloque

Date

1985 - 1988

Cote

3290W/190

Résultat n°59

Du 14/10/2005 au 17/12/2005 : remise des insignes de chevalier de la légion d'honneur à Moyaux, ouvrages de lutte contre les inondations de Caen à Louvigny, remise des labels de la fondation du patrimoine à Bayeux, 27e journée de la société française de s

Date

2005 - 2005

Cote

3290W/406

Résultat n°60

Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension, reconversion, fermeture du site, emploi

Date

1984 - 1989

Cote

3290W/226

Résultat n°61

Mise en place

Date

1995 - 2000

Cote

3290W/189

Résultat n°62

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

Date

1999-2011

Cote

3227W/9

Résultat n°63

Route touristique des ducs de Normandie, action en faveur du tourisme, action multimédia et demande de tournage de film, fréquentations et fonctionnement du château

Date

1999 - 2000

Cote

3290W/279

Résultat n°64

Bouclage du périphérique de l'agglomération caennaise

Date

1997 - 1997

Cote

3290W/386

Résultat n°65

Elections cantonales et législatives : résultats

Date

1985 - 1986

Cote

3290W/18

Résultat n°66

La Pointe du Hoc: aménagement de voie d'accès (RD514a), réfection de la RD513 pour la prolongation de la route des Sables d'Esquay-sur-Seulles, aménagement de la RD514

Date

2004 - 2004

Cote

3290W/116

Résultat n°67

Livarot à Ouistreham

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/344

Résultat n°68

Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission consultatives paritaires départementales : réunions ; Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) : institut et maison d'accueil spécialisés à Graye-sur-Mer, budget, habitat

Date

2000 - 2011

Cote

3290W/315

Résultat n°69

25e anniversaire du jumelage Basse-Franconie : organisation

Date

2007 - 2012

Cote

3290W/302

Résultat n°70

Couverture Maladie Universelle (CMU) : généralités, intervention du conseil général, réponse au parti socialiste, vœu

Date

2000 - 2011

Cote

3290W/245

Résultat n°71

Port autonome du Havre : enquête publique, commission d'enquête, comité technique, commission de l'environnement et du littoral,

Date

2000 - 2000

Cote

3290W/148

Résultat n°72

Du 21/07/2004 au 01/10/2004 : aménagements réalisés au Jardin Botanique, lancement de l'Eurobus à Biéville-Beuville, Parc paysager Juno Beach à Courseulles-sur-Mer, siège de la communauté de communes et signature du contrat départemental de territoire à C

Date

2004 - 2004

Cote

3290W/399

Résultat n°73

2004 : formation informatique, fonds européens et réforme politique régionale

Date

2004 - 2004

Cote

3290W/4

Résultat n°74

Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex, Renault Véhicules Industriels, Stall Guitars, Technifil, autres) : création, situation, bilan, comité économique et social, rapport avec les syndicats

Date

1984 - 1991

Cote

3290W/218

Résultat n°75

Du 24/01/1998 au 07/11/1998 : espace découverte des marais du Contentin et du Bessin, travaux de la maison de retraite de Thury-Harcourt, gendarmerie de Trévières, travaux du pavillon Vauquelin à Lisieux, mairie du Près d'Auge, signature de la convention

Date

1998 - 1998

Cote

3290W/387

Résultat n°76

Autoroutes A28 Rouen-Alençon et A88 : financement, aménagement, mise en concession

Date

2001 - 2006

Cote

3290W/106

Résultat n°77

2011

Date

2011 - 2011

Cote

3290W/13

Résultat n°78

Délégation à la foire de Basse Franconie, accueils d'une délégation du Devon, de Basse-Franconie, du Cameroun et de Trévise, fête et journée de l'Europe

Date

2003 - 2010

Cote

3290W/299

Résultat n°79

Liaison Bayeux A84

Date

2001 - 2003

Cote

3290W/102

Résultat n°80

Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI) ; Commission Autonomie et Handicap (AH) ; Plan régional de santé : réunions

Date

2012 - 2016

Cote

3290W/249