Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Période
  • 8
  • 11
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 2
Sujets
  • 13
  • 11
  • 2
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  2. Résultat n°2

    Année 2004

    Date

    1992-2004

    Cote

    3149W/41-3149W/58

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Délibérations et actes
    • Année 2004

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  3. Résultat n°3

    Communes

    Date

    2005

    Cote

    3149W/76-3149W/92

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Budgets
    • Communes

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  4. Résultat n°4

    Année 2004

    Date

    1996-2004

    Cote

    3149W/115-3149W/119

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Marchés publics
    • Année 2004

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  5. Résultat n°5

    Communautés de communes et syndicats

    Date

    2005

    Cote

    3149W/93-3149W/97

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Budgets
    • Communautés de communes et syndicats

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  6. Résultat n°6

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs, budgets annexes, syndicats

    Date

    2005

    Cote

    3149W/98-3149W/114

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Budgets
    • Comptes administratifs, budgets annexes, syndicats

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  8. Résultat n°8

    Suivi du contrôle légalité, dossiers ponctuels

    Date

    1994-2004

    Cote

    3149W/120-3149W/124

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Suivi du contrôle légalité, dossiers ponctuels

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  9. Résultat n°9

    Statistiques contrôle de légalité et péréquation taxe professionnelle

    Date

    1996-2003

    Cote

    3149W/38-3149W/40

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Statistiques contrôle de légalité et péréquation taxe...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  10. Résultat n°10

    Année 2003

    Date

    1985-2003

    Cote

    3149W/4-3149W/22

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Délibérations et actes
    • Année 2003

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  11. Résultat n°11

    Intercommunalité, urbanisme

    Date

    2001-2003

    Cote

    3149W/1-3149W/3

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Intercommunalité, urbanisme

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  12. Résultat n°12

    Année 2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    3149W/23-3149W/37

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Marchés publics
    • Année 2003

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  13. Résultat n°13

    Année 2005

    Date

    2001-2005

    Cote

    3149W/59-3149W/75

    • Contexte : 3149W - Sous-préfecture de Lisieux

    • Délibérations et actes
    • Année 2005

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux