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445 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avril-mai 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/42

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Avril-mai 2010
  2. Résultat n°2

    Juin-décembre 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/43

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juin-décembre 2010
  3. Résultat n°3

    23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/49

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06
  4. Résultat n°4

    France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie

    Date

    1997 - 2016

    Cote

    3290W/293

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats...
  5. Résultat n°5

    1998

    Date

    1998 - 1998

    Cote

    3290W/27

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • 1998
  6. Résultat n°6

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  7. Résultat n°7

    Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    3290W/169

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham,...
  8. Résultat n°8

    Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme Seine-Aval, programme de protection des eaux contre la pollution des eaux par les nitrates, schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), schéma départemental d'alimentation en eau potable

    Date

    1997 - 2004

    Cote

    3290W/177

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Environnement et développement durable
    • Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme...
  9. Résultat n°9

    Janvier-juin 2005

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/31

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2005
  10. Résultat n°10

    2001

    Date

    2001 - 2001

    Cote

    3290W/50

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2001
  11. Résultat n°11

    Mai-décembre 2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/36

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Mai-décembre 2007
  12. Résultat n°12

    Association pour le développement des échanges avec la Pologne, jumelage avec la Roumanie, visite du président du Bezirk de Basse-Franconie, revue Nord-Pas de Calais, jumelages Devon et Basse-Franconie, entrevue avec le président du comité des jumelages,

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    3290W/285

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Association pour le développement des échanges avec...
  13. Résultat n°13

    IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des projets

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    3290W/200

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une liaison fixe Transmanche

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    3290W/165

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une...
  15. Résultat n°15

    Réforme de l'immatriculation des véhicules

    Date

    2008 - 2009

    Cote

    3290W/159

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Réforme de l'immatriculation des véhicules
  16. Résultat n°16

    Janvier-juin 2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/39

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2009
  17. Résultat n°17

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  18. Résultat n°18

    Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission de réflexion, directive territoriale d'aménagement, convention du groupement d'intérêt public

    Date

    2002 - 2002

    Cote

    3290W/152

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Port "2000"
    • Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission...
  19. Résultat n°19

    Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3227W/18

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  20. Résultat n°20

    Benerville-sur-Mer à Trouville-sur-Mer

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/333

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Benerville-sur-Mer à Trouville-sur-Mer
  21. Résultat n°21

    Du 24/04/1995 au 30/09/1995 : 20e anniversaire de la halle, inauguration de la nouvelle mairie et de bibliothèque de Saint-Samson, assemblée générale de l'union amicale des maires du Calvados, centre-bourg de Touques, parc M. d'Ornano et nouveau centre de

    Date

    1995 - 1995

    Cote

    3290W/382

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Du 24/04/1995 au 30/09/1995 : 20e anniversaire de la...
  22. Résultat n°22

    Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine du Grand Port Maritime de Rouen ; plan de prévention des risques littoraux ; parc d'activités de Honfleur ; observatoire des déchets sur le territoire Bas-Normande ; chemins piétonniers ; eaux de baigna

    Date

    2010 - 2015

    Cote

    3290W/184

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Environnement et développement durable
    • Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine...
  23. Résultat n°23

    UER Pharmacie, implantation et maintien : suivi du projet

    Date

    1987 - 1987

    Cote

    3290W/194

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • UER Pharmacie, implantation et maintien : suivi du...
  24. Résultat n°24

    Ablon à Bonneville-sur-Touques

    Date

    2000 - 2000

    Cote

    3290W/322

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Ablon à Bonneville-sur-Touques
  25. Résultat n°25

    Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/70

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Blangy-le-Château ; Ryes ; Saint-Sever ; Caumont-l'Eventé
  26. Résultat n°26

    1995-1999

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    3290W/44

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
    • 1995-1999
  27. Résultat n°27

    Cormelles-le-Royal à Dives-sur-Mer

    Date

    2000 - 2000

    Cote

    3290W/325

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Cormelles-le-Royal à Dives-sur-Mer
  28. Résultat n°28

    Page 1 : collection "Auzoux", demande de classement auprès de l'Etat du vieux Presbytère de Deauville, relations avec le Maire de Verson, instances et interventions, sculpteur Petrus, demandes d'emploi et de stage

    Date

    1992 - 1999

    Cote

    3290W/417

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Edition cahier n°2
    • Page 1 : collection "Auzoux", demande de classement...
  29. Résultat n°29

    Cagny à Danestal

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/349

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Cagny à Danestal
  30. Résultat n°30

    Assemblée générale des professions libérales : participation

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    3290W/375

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Assemblée générale des professions libérales : participation
  31. Résultat n°31

    Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/21

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections présidentielles, exploitation informatique...
  32. Résultat n°32

    Janvier-juin 2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/37

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2008
  33. Résultat n°33

    Interventions en faveur de pays étrangers (Algérie, Guadeloupe, ex-Yougoslavie, Kosovo, etc.) et en France suite à des catastrophes naturelles, demandes d'intervention

    Date

    1990 - 2000

    Cote

    3290W/306

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Aide humanitaire
    • Interventions en faveur de pays étrangers (Algérie,...
  34. Résultat n°34

    Plan départemental vélo

    Date

    1992 - 2003

    Cote

    3290W/269

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Plan départemental vélo
  35. Résultat n°35

    Viacités : communauté d'agglomération : statuts, réunions, incidence sur les transports, relations avec le CG, extension du périmètre de transport urbain (PTU)

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    3290W/158

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Viacités : communauté d'agglomération : statuts, réunions,...
  36. Résultat n°36

    Organisation et inauguration de l'exposition permanente Ledoux, porte ouverte des monuments historiques

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    3290W/276

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Gestion du Château de Bénouville
    • Organisation et inauguration de l'exposition permanente...
  37. Résultat n°37

    Secrétariat administratif du Conseil Général

    Date

    1930 - 1994

    Cote

    3290W/363

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Secrétariat administratif du Conseil Général
  38. Résultat n°38

    Du 07/11/1998 au 12/12/1998 : cité des jardins à Trouville-sur-Mer, remise des prix du concours départemental des villes, villages et maisons fleuries, inauguration et remise de médailles à Coquainvilliers ; discours d'A. d'Ornano du 24/01/1998 au 09/11/1

    Date

    1998 - 1998

    Cote

    3290W/388

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Du 07/11/1998 au 12/12/1998 : cité des jardins à Trouville-sur-Mer,...
  39. Résultat n°39

    Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération de Bayeux et le carrefour avec la RD169 ; interventions ; commission départementale RSA ; projet de déviation ; commission consultative paritaire ; réunions santé et sociale ; plan de dévelop

    Date

    2010 - 2011

    Cote

    3290W/321

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président du Conseil Général
    • Aménagement d'une piste cyclable entre l'entrée d'agglomération...
  40. Résultat n°40

    Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre le Calvados et la Basse-Franconie (Allemagne)

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/283

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre...
  41. Résultat n°41

    Ablon à Caen

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/341

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Ablon à Caen
  42. Résultat n°42

    RD562 de Caen à Boulon : visite de fin de chantier du 22/02/2008, inauguration du 11/04/2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/122

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Routes départementales
    • RD562
    • RD562 de Caen à Boulon : visite de fin de chantier...
  43. Résultat n°43

    Esquay-Notre-Dame à Lisieux

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/343

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Esquay-Notre-Dame à Lisieux
  44. Résultat n°44

    Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    1983 - 1989

    Cote

    3290W/61

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives
  45. Résultat n°45

    Espaces naturels sensibles, sauvegarde du littoral et des zones humides, projet de parc "aviapolis" pour les oiseaux, déchets ménagers et assimilés dans le Calvados

    Date

    1993 - 2004

    Cote

    3290W/175

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Environnement et développement durable
    • Espaces naturels sensibles, sauvegarde du littoral...
  46. Résultat n°46

    Interventions en faveur du Rwanda (Ex-Yougoslavie, Libéria)

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    3290W/307

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Aide humanitaire
    • Interventions en faveur du Rwanda (Ex-Yougoslavie,...
  47. Résultat n°47

    Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives ; Lisieux I

    Date

    2014 - 2014

    Cote

    3290W/72

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Ryes ; Livarot ; Pont-l'Evêque ; Saint-Pierre-Dives...
  48. Résultat n°48

    Janvier-mars 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/41

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-mars 2010
  49. Résultat n°49

    Page 4 : expositions "portraits de femmes - portraits de fermes", contentieux Y. Gugan/CG, fondation du patrimoine, festival du film asiatique de Deauville, les chemins du Mont-Saint-Michel, collection Léandre, réalisation d'un ouvrage sur le peintre E. D

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    3290W/420

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Edition cahier n°2
    • Page 4 : expositions "portraits de femmes - portraits...
  50. Résultat n°50

    2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/9

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2008
  51. Résultat n°51

    Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    3290W/103

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • A88
    • Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées
  52. Résultat n°52

    Technopole "Synergia", création : suivi du projet, réunions

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    3290W/205

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Technopole "Synergia", création : suivi du projet,...
  53. Résultat n°53

    Benerville-sur-Mer à Caen

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/348

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Benerville-sur-Mer à Caen
  54. Résultat n°54

    Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

    Date

    Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

    Cote

    3227W/12

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schéma régional d'aménagement et de développement du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  55. Résultat n°55

    Du 15/10/1994 au 25/11/1994 : remise des prix du concours des villes, villages et maisons fleuries, remise des médailles du travail, assemblée générale constitutive cancer du sein, résidence Jean Moulin et la bibliothèque, signature du contrat d'aménageme

    Date

    1994 - 1994

    Cote

    3290W/380

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Du 15/10/1994 au 25/11/1994 : remise des prix du concours...
  56. Résultat n°56

    Création, remise du prix

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    3290W/360

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Réceptions et Manifestations
    • Prix littéraire Guizot
    • Création, remise du prix
  57. Résultat n°57

    Ranville à Saint-Pierre-du-Fresne

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/339

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Ranville à Saint-Pierre-du-Fresne
  58. Résultat n°58

    Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL, ISMRA, SEPT, Adria, IUT) : réunions, colloque

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    3290W/190

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL,...
  59. Résultat n°59

    Du 14/10/2005 au 17/12/2005 : remise des insignes de chevalier de la légion d'honneur à Moyaux, ouvrages de lutte contre les inondations de Caen à Louvigny, remise des labels de la fondation du patrimoine à Bayeux, 27e journée de la société française de s

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/406

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Du 14/10/2005 au 17/12/2005 : remise des insignes de...
  60. Résultat n°60

    Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension, reconversion, fermeture du site, emploi

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/226

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension,...
  61. Résultat n°61

    Mise en place

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    3290W/189

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Environnement et développement durable
    • Lutte contre les crues de l'orne
    • Mise en place
  62. Résultat n°62

    Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3227W/9

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  63. Résultat n°63

    Route touristique des ducs de Normandie, action en faveur du tourisme, action multimédia et demande de tournage de film, fréquentations et fonctionnement du château

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    3290W/279

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Gestion du Château de Bénouville
    • Route touristique des ducs de Normandie, action en...
  64. Résultat n°64

    Bouclage du périphérique de l'agglomération caennaise

    Date

    1997 - 1997

    Cote

    3290W/386

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Bouclage du périphérique de l'agglomération caennaise
  65. Résultat n°65

    Elections cantonales et législatives : résultats

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/18

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales et législatives : résultats
  66. Résultat n°66

    La Pointe du Hoc: aménagement de voie d'accès (RD514a), réfection de la RD513 pour la prolongation de la route des Sables d'Esquay-sur-Seulles, aménagement de la RD514

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/116

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Routes départementales
    • La Pointe du Hoc: aménagement de voie d'accès (RD514a),...
  67. Résultat n°67

    Livarot à Ouistreham

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/344

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Livarot à Ouistreham
  68. Résultat n°68

    Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission consultatives paritaires départementales : réunions ; Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) : institut et maison d'accueil spécialisés à Graye-sur-Mer, budget, habitat

    Date

    2000 - 2011

    Cote

    3290W/315

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président du Conseil Général
    • Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission...
  69. Résultat n°69

    25e anniversaire du jumelage Basse-Franconie : organisation

    Date

    2007 - 2012

    Cote

    3290W/302

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • 25e anniversaire du jumelage Basse-Franconie : organisation
  70. Résultat n°70

    Couverture Maladie Universelle (CMU) : généralités, intervention du conseil général, réponse au parti socialiste, vœu

    Date

    2000 - 2011

    Cote

    3290W/245

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Action sociale et santé
    • Couverture Maladie Universelle (CMU) : généralités,...
  71. Résultat n°71

    Port autonome du Havre : enquête publique, commission d'enquête, comité technique, commission de l'environnement et du littoral,

    Date

    2000 - 2000

    Cote

    3290W/148

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Port "2000"
    • Port autonome du Havre : enquête publique, commission...
  72. Résultat n°72

    Du 21/07/2004 au 01/10/2004 : aménagements réalisés au Jardin Botanique, lancement de l'Eurobus à Biéville-Beuville, Parc paysager Juno Beach à Courseulles-sur-Mer, siège de la communauté de communes et signature du contrat départemental de territoire à C

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/399

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Du 21/07/2004 au 01/10/2004 : aménagements réalisés...
  73. Résultat n°73

    2004 : formation informatique, fonds européens et réforme politique régionale

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/4

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2004 : formation informatique, fonds européens et réforme...
  74. Résultat n°74

    Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex, Renault Véhicules Industriels, Stall Guitars, Technifil, autres) : création, situation, bilan, comité économique et social, rapport avec les syndicats

    Date

    1984 - 1991

    Cote

    3290W/218

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex,...
  75. Résultat n°75

    Du 24/01/1998 au 07/11/1998 : espace découverte des marais du Contentin et du Bessin, travaux de la maison de retraite de Thury-Harcourt, gendarmerie de Trévières, travaux du pavillon Vauquelin à Lisieux, mairie du Près d'Auge, signature de la convention

    Date

    1998 - 1998

    Cote

    3290W/387

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Du 24/01/1998 au 07/11/1998 : espace découverte des...
  76. Résultat n°76

    Autoroutes A28 Rouen-Alençon et A88 : financement, aménagement, mise en concession

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3290W/106

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • A88
    • Autoroutes A28 Rouen-Alençon et A88 : financement,...
  77. Résultat n°77

    2011

    Date

    2011 - 2011

    Cote

    3290W/13

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2011
  78. Résultat n°78

    Délégation à la foire de Basse Franconie, accueils d'une délégation du Devon, de Basse-Franconie, du Cameroun et de Trévise, fête et journée de l'Europe

    Date

    2003 - 2010

    Cote

    3290W/299

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Délégation à la foire de Basse Franconie, accueils...
  79. Résultat n°79

    Liaison Bayeux A84

    Date

    2001 - 2003

    Cote

    3290W/102

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • Liaison Bayeux A84
  80. Résultat n°80

    Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI) ; Commission Autonomie et Handicap (AH) ; Plan régional de santé : réunions

    Date

    2012 - 2016

    Cote

    3290W/249

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Action sociale et santé
    • Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI)...