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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)
Cote
3304W/307
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique...
Résultat n°2

17 février 1949 - 13 avril 1952
Cote
6U/5/306
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
  • 17 février 1949 - 13 avril 1952
Résultat n°3

15 février 1946- 8 février 1949
Cote
6U/5/305
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
  • 15 février 1946- 8 février 1949
Résultat n°4

19 février 1961-4 avril 1962
Cote
6U/5/304
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 19 février 1961-4 avril 1962
Résultat n°5

12 août 1948 - 9 février 1961
Cote
6U/5/303
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°6

20 octobre 1936 - 30 juillet 1948
Cote
6U/5/302
 Date
1936-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 20 octobre 1936 - 30 juillet 1948
Résultat n°7

3 août 1951 - 16 janvier 1954
Cote
6U/5/301
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 3 août 1951 - 16 janvier 1954
Résultat n°8

8 juin 1949 - 3 août 1951
Cote
6U/5/300
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 8 juin 1949 - 3 août 1951
Résultat n°9

20 janvier 1948 - 8 juin 1949
Cote
6U/5/299
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 20 janvier 1948 - 8 juin 1949
Résultat n°10

20 février 1947 - 20 janvier 1948
Cote
6U/5/298
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 20 février 1947 - 20 janvier 1948
Résultat n°11

18 juillet 1946 - 19 février 1947
Cote
6U/5/297
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 18 juillet 1946 - 19 février 1947
Résultat n°12

15 novembre 1945 - 18 juillet 1946
Cote
6U/5/296
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 15 novembre 1945 - 18 juillet 1946
Résultat n°13

20 mars 1942 - 15 novembre 1945 (commerce)et 23 mars 1942 - 8 février 1946 (sociétés)
Cote
6U/5/295
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registre analytique du commerce et des sociétés
  • 20 mars 1942 - 15 novembre 1945 (commerce)et 23 mars...
Résultat n°14

26 juin 1937 - 18 mars 1942 (commerce) et 19 avril 1937 - 24 avril 1940 (sociétés)
Cote
6U/5/294
 Date
1937-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registre analytique du commerce et des sociétés
  • 26 juin 1937 - 18 mars 1942 (commerce) et 19 avril...
Résultat n°15

25 juillet 1933 - 24 juin 1937
Cote
6U/5/293
 Date
1933-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques du commerce
  • 25 juillet 1933 - 24 juin 1937
Résultat n°16

18 février 1930 - 24 juillet 1933
Cote
6U/5/292
 Date
1930-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques du commerce
  • 18 février 1930 - 24 juillet 1933
Résultat n°17

6 avril 1927 - 17 février 1930
Cote
6U/5/291
 Date
1927-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques du commerce
  • 6 avril 1927 - 17 février 1930
Résultat n°18

22 octobre 1924 - 6 avril 1927
Cote
6U/5/290
 Date
1924-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques du commerce
  • 22 octobre 1924 - 6 avril 1927
Résultat n°19

juillet 1921 - octobre 1924
Cote
6U/5/289
 Date
1921-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques du commerce
  • juillet 1921 - octobre 1924
Résultat n°20

juillet 1920-juin 1921
Cote
6U/5/288
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques du commerce
  • juillet 1920-juin 1921