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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réponse pour Jacques de Chantepie, avocat à Caen... héritier de Georges Le Marchand, bourgeois de Paris... contre Messire Claude de Mathon en présence de Nicolas de Chantepie, de la veuve de Gilles Lefebvre, de Gilles et Pierre Noël et de Thomas Duval.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Réponse pour Jacques de Chantepie, avocat à Caen......
Résultat n°2

Supplique de Jacques-François Dodeman, seigneur de Placy... contre Simon-Jacques-Charles de Thiboult se disant Seigneur de Placy et François Guiboult...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Jacques-François Dodeman, seigneur de...
Résultat n°3

Factum pour Thomas Harel, ayant épousé Jeanne Morière, et Marie Morière... contre François Dupont...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Thomas Harel, ayant épousé Jeanne Morière,...
Résultat n°4

Mémoire instructif donné par le sieur Mériot... au sujet de l'opposition de la Demoiselle Le Mouton du Manoir avec Le Charpentier... en qualité de meunier des Moulins d'Argentar.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire instructif donné par le sieur Mériot... au...
Résultat n°5

Mémoire pour Messire Louis-Léonor-Pierre Lecarpentier, seigneur de Bosguerard, Auzouville... contre Dame Marie-Anne Puchot des Alleurs, veuve d'Antoine Lecarpentier, seigneur de Martot...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Messire Louis-Léonor-Pierre Lecarpentier,...
Résultat n°6

Mémoire pour François-Nicolas Delacour..., héritier du sieur Nicolas Taillebot et Marie-Anne de Luisière veuve du sieur Taillebot, à présent épouse de Philippe Eudes contre Jacques-François du Haussai, ayant épousé feue Marie-Théodore Périer.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour François-Nicolas Delacour..., héritier...
Résultat n°7

Mémoire pour Jean-Pierre Le Fevre ayant épousé Marie-Jeane Pitre, veuve de Jacques Foisnard contre Michel Leclerc en la présence de Jean-Baptiste Eude...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jean-Pierre Le Fevre ayant épousé Marie-Jeane...
Résultat n°8

Mémoire pour Michel Bordeaux et Jean Gossey, marchands à Lisieux ..., contre Madeleine Guesne et ledit Guillaume Bordeaux...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Michel Bordeaux et Jean Gossey, marchands...
Résultat n°9

Mémoire pour le marquis de Miroménil contre le commandeur Sainte Vaubourg...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour le marquis de Miroménil contre le commandeur...
Résultat n°10

Observations pour servir d'addition au mémoire de monsieur Auzouville contre madame de Martot.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Observations pour servir d'addition au mémoire de monsieur...
Résultat n°11

Réponse pour Marie-Madeleine Cramoisy, femme de Charles de Lanney, receveur de la terre de Drubec... contre François Richer, seigneur d'Aube, de Drubec ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Réponse pour Marie-Madeleine Cramoisy, femme de Charles...
Résultat n°12

Factum pour Laurent Bertot, laboureur, contre Me Jacques-Robert Le chevalier, ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Laurent Bertot, laboureur, contre Me Jacques-Robert...
Résultat n°13

Mémoire signifié pour Philippe Cordoüan, marquis de Langey, Henry de Courdoüan, comte de Langey, Benjamin-Augustin de Cordouan de Langey, marquis de Tilligny, Charles-François d'Houel, Michel-Jean-François Bernard, marquis de Montelise...contre Maître Albert Leaute de Champoré, prêtre...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire signifié pour Philippe Cordoüan, marquis de...
Résultat n°14

Mémoire sommaire pour Maitre Marin Le Vasseur, prêtre, curé de la paroisse du Mesnil-Hermé contre les sieurs Prieur et Religieux de l'abbaye de St Jean de Falaise...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire sommaire pour Maitre Marin Le Vasseur, prêtre,...
Résultat n°15

Mémoire pour Jacques François de Vanembras, seigneur de St Vigor de Mieux,... de Fourneaux,... contre Henri de Morchesne...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jacques François de Vanembras, seigneur...
Résultat n°16

Mémoire pour Claude La Vieille, fils et héritier de Nicolas, tant pour lui que pour Laurent et Jacques La Vieille contre Michel, Charles, Guillaume et François Le Dain... et Jean Vitard...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Claude La Vieille, fils et héritier de...
Résultat n°17

Mémoire pour la marquise du Grès contre le président de Courvaudon.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour la marquise du Grès contre le président...
Résultat n°18

Factum pour les abbé, prieur, chanoines réguliers de l'abbaye de Notre-Dame du Val... contre les abbé, prieur, religieux de l'abbaye Saint-Martin de Sées.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour les abbé, prieur, chanoines réguliers de...
Résultat n°19

Mémoire pour les sieurs Charles et Joseph Le Saulx, père et fils et Dame Jeanne Aubry, épouse dudit Charles, marchand, bourgeois de la ville de Falaise... contre Madeleine Lainé, domestique de Pierre Davois...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour les sieurs Charles et Joseph Le Saulx,...
Résultat n°20

Factum pour Ursule Maillet contre la dame Abbesse de l'abbaye de Villancour.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Ursule Maillet contre la dame Abbesse de...
Résultat n°21

Addition que donne Dame Marguerite-Léonord Gost, veuve de Me Jacques Guillaume Gueudeville... contre les sieurs Despins-Baudouin et de Lignerolles...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Addition que donne Dame Marguerite-Léonord Gost, veuve...
Résultat n°22

Mémoire pour Messire Jean-Georges de Cavelande, seigneur de Caudemuche, Cresseveuille ... contre Germain Mariolle, chirurgien à Lisieux, Charlotte du Bosc, veuve de Nicolas Lécorney, le sieur Pierre Jossoud, marchand à Rouen ayant épousé Marguerite Jouas, veuve de Jean des Vaux, les sieurs Hainfray et Duval Laignel ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Messire Jean-Georges de Cavelande, seigneur...
Résultat n°23

[Supplique] de Charles-Alexandre de La cour, seigneur de Mannetor, du Repas et de La Fournaise..., contre Pierre Filleul, seigneur de Ste Honorine..., en présence d'Alexandre-Philippe Chevalier, seigneur de Cromesnil, co-héritier en la succession de l'abbé Sallet.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • [Supplique] de Charles-Alexandre de La cour, seigneur...
Résultat n°24

Mémoire pour Messire Henry-Ignace de Brancas évêque et comte de Lisieux... contre Charles Bordel en présence de Philippe de la Fosse...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Messire Henry-Ignace de Brancas évêque...
Résultat n°25

Supplique des nommés La Fleur et la France, cavaliers...à Mr Régnier, grand prévost général de Normandie...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique des nommés La Fleur et la France, cavaliers...à...
Résultat n°26

Supplique de Marie-Hélène Jacqueline du Hamel de Fontaine, filles et héritières de Jacques-François du Hamel, sieur de Fontaine contre Gabriel-François de Piédoue, seigneur de Bernières, contre Pierre-François Dumerle, sieur de Rasnes, contre Marie-Marguerite-Françoise Le Breton, veuve de Julien de Grimouville et Nicolas-Germain Duhamel, sieur de Verrières...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Marie-Hélène Jacqueline du Hamel de Fontaine,...
Résultat n°27

Réponse sommaire des sieurs Dudouet, Halley et Descoutures docteurs agrégés de la Faculté de Médecine de l'université de Caen... au mémoire du sieur Cailletel, docteur aussi agrégé de ladite Faculté...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Réponse sommaire des sieurs Dudouet, Halley et Descoutures...
Résultat n°28

Supplique des Sindics et habitans de la paroisse de Notre-Dame de Guibray... contre les Abbesses, prieure, religieuses de l'abbaye de Ste Trinité de Caen... et contre François de Sainte-Marie, curé de la paroisse...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique des Sindics et habitans de la paroisse de...
Résultat n°29

Mémoire pour Jacques-Philippes des Rotours, seigneur de La Rocque et de Cantelou-le-Noble contre Michelle de Fresard de Saint-Georges, dame de Vaucongrain ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jacques-Philippes des Rotours, seigneur...
Résultat n°30

Factum par Gilles-Paul Desmonts, seigneur de Pierrepont contre Jacques Deuset...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum par Gilles-Paul Desmonts, seigneur de Pierrepont...
Résultat n°31

Mémoire pour le sieur de La Fresnaye substitut du procureur général au bailliage de Falaise contre les sieurs substituts au Bureau des Finances d'Alençon, et en la grurie de Falaise en la présence du Comte Daubigny...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour le sieur de La Fresnaye substitut du procureur...
Résultat n°32

Factum pour Messire Louis Hercule de Vauquelin,... marquis d'Hermanville..., contre Me Gilles Le Maistre... curé de Saint-Vigor de colleville et contre le Général des habitans de Colleville, représentés par Jean-Baptiste Paisant...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Messire Louis Hercule de Vauquelin,......
Résultat n°33

Factum pour Marie Gesnouin, veuve de J.B. Guesdon... contre Sébastien Le François, fils de Guillaume et Sansonne Louet, en la présence d'André chesnel...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Marie Gesnouin, veuve de J.B. Guesdon......
Résultat n°34

Factum en réponse pour les habitants de la paroisse de Saint-Philbert... contre Pierre Le Maistre, prêtre, curé de cette paroisse en présence de Gabriel Belleau...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum en réponse pour les habitants de la paroisse...
Résultat n°35

Mémoire pour Nicolas-René Joachim de Saint-Sauveur, seigneur de Ste Honorine la-Chardonne (Orne) et Claude de Saint-Sauveur contre Etienne Bouvet, sieur de Bordeaux et de Jean-Baptiste Bouvet, sieur de La Bouverie...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Nicolas-René Joachim de Saint-Sauveur,...
Résultat n°36

[Supplique] à monsieur le Bailli d'Alençon de Charles Pichon, sieur de Prémesley maire de Sées contre [la famille] Dufrou...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • [Supplique] à monsieur le Bailli d'Alençon de Charles...
Résultat n°37

Mémoire pour Messire François de Chantelou, seigneur d'Alberville..., contre François Le Marié...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Messire François de Chantelou, seigneur...
Résultat n°38

Mémoire pour François-Joseph Dupont, officier en l'université de Caen et Jacques-Pierre Thierry, apothicaire juré à Caen contre Pierre Chibourg, dit La Pierre, Michel Hermerel La Croix, Guillaume Gost, marchands épiciers à Caen et contre la communauté des maîtres épiciers...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour François-Joseph Dupont, officier en l'université...
Résultat n°39

Factum pour Messire Théodore de Beaurepaire, seigneur de villers, Guittot... contre Jean-Baptiste de Flambart seigneur de la Chapelle...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Messire Théodore de Beaurepaire, seigneur...
Résultat n°40

Addition pour la demoiselle de Montfleury contre les sieurs de Montfleury, ses frères...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Addition pour la demoiselle de Montfleury contre les...
Résultat n°41

Factum pour Jean-Jacques Isabel, seigneur de Beaulieu... tuteur des enfants d'Olivier Laisné... héritiers de Jeanne de La Serre, de Lucrèce Acher du Mesnilvite, femme de claude de croisilles, seigneur de Bretteville contre Jeanne Thérèse Gislain de Bénouville...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Jean-Jacques Isabel, seigneur de Beaulieu......
Résultat n°42

Mémoire pour Philippe Place, tuteur principal des enfans mineurs de Jacques Vattier ..., contre Denis La Mort...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Philippe Place, tuteur principal des enfans...
Résultat n°43

Mémoire pour Olivier de Brunville, seigneur de Manneville - Soliers... contre Philippe-Auguste de Clacy, seigneur de St Etienne de la Tillaye ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Olivier de Brunville, seigneur de Manneville...
Résultat n°44

Mémoire signifié au rapport de l'abbé Morlet pour Maitre Charles Hébert, avocat aux juridictions de Cherbourg, contre François Lancre...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire signifié au rapport de l'abbé Morlet pour Maitre...
Résultat n°45

Mémoire pour Jacques Philippes des Rotours..., contre Julien des Rotours,... Michelle de Freslard de Saint-Georges... Michel Le Courtois...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jacques Philippes des Rotours..., contre...
Résultat n°46

Mémoire pour Louis de Longlay, René Le Paulmier, Jacques Le Frère, Charles-Claude Louvet, François Dennecey de Sevilly, Louis Thomas Buot... contre Charles Pichon...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Louis de Longlay, René Le Paulmier, Jacques...
Résultat n°47

[Factum] incomplet.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • [Factum] incomplet.
Résultat n°48

Supplique de Pierre-Jean-Aimé Chalopin, fils héritier de Jean-François-Daniel des Rues, sieur Desrondeaux... contre le sieur Bruson, chirurgien...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Pierre-Jean-Aimé Chalopin, fils héritier...
Résultat n°49

Mémoire pour Simon d'Avenel, seigneur de la Touche Boissirard..., contre Jean-Guy de Saint-Gilles, seigneur de Fontenay ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Simon d'Avenel, seigneur de la Touche...
Résultat n°50

Factum pour Dame Marie de Lemprière, veuve en première noce de Guillaume Pierre, civilement séparée de Louis de Brazard, sieur du Quesnay... contre Jean des Voyes et Jacques Bertran...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Dame Marie de Lemprière, veuve en première...
Résultat n°51

Mémoire pour Olivier Lescornec, sieur de Boismenez...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Olivier Lescornec, sieur de Boismenez...
Résultat n°52

Factum pour Marie Hamel, épouse séparée de Jacques Gondon..., pour Barbe de Combon et Noël Bernier contre Olivier Bonnet, sieur de Neauphe (Orne)...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Marie Hamel, épouse séparée de Jacques...
Résultat n°53

Griefs et moyens d'apel de Guillaume-Louis Picquefeu, sieur Dutot... contre Charles de la Mare, sieur de Chesnevarin ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Griefs et moyens d'apel de Guillaume-Louis Picquefeu,...
Résultat n°54

Mémoire pour les habitants de la paroisse de Brucheville ..., contre Simon Borel, ayant épousé Jeanne Le Nourry et Jacques Barbey..., en présence de Pierre Le Sieur, héritier de Charles Le Sieur...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour les habitants de la paroisse de Brucheville...
Résultat n°55

Supplique de Pierre Martin, sieur du Bois..., contre Guillaume Frigault, sieur de Boudeville, héritier de Jean Frigault, sieur de Boisfontaine en présence de Marie Le Clerc et de Michel Bourse, sieur de Crespigny...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Pierre Martin, sieur du Bois..., contre...
Résultat n°56

Contestation de généalogie et de prétendue noblesse... de François Fortin, seigneur de Ste-Marie-du-Vey... contre Pierre Esnault, sieur de Cantelou.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Contestation de généalogie et de prétendue noblesse......
Résultat n°57

[Supplique] de Nicolas-Pierre-François Davois, avocat au de Paris... contre Pierre Sevestre et Jean-Jacques Deshayes, huissiers... en la présence de Me Louis-François Quillel, sieur des Roches...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • [Supplique] de Nicolas-Pierre-François Davois, avocat...
Résultat n°58

Réflexions sommaires du Sieur de Grantemenil sur les Actes verbaux qui ont donné lieu au procès pendans à la chambre de la Tournelle et à la déclaration injurieuse et infidèle que Me Laillier a faite à l'audience.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Réflexions sommaires du Sieur de Grantemenil sur les...
Résultat n°59

Mémoire pour les habitans de Brucheville (Manche) entre Simon Borel, ayant épousé Jeanne le Nourry et Jacques Barbey, héritiers du sieur curé en présence de Pierre Le Sieur, héritier de Charles Le Sieur, éxécuteur testamentaire.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour les habitans de Brucheville (Manche) entre...
Résultat n°60

Factum pour Pierre Le Tavernier, sieur de Boulogne et Jean Le Chevalier, sieur des Pars..., contre Nicolas Le Beuf, sieur de La Martellais et Gille Hardy, notaire à Bazoche.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Pierre Le Tavernier, sieur de Boulogne...
Résultat n°61

Réponse sommaire des sieurs Dudouet, Halley et Descoutures docteurs aggrégés de la Faculté de médecine... au mémoire imprimé du sieur Cailletel, dicteur aussi aggrégé...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Réponse sommaire des sieurs Dudouet, Halley et Descoutures...
Résultat n°62

Mémoire pour Jacques Dunot, sieur de Grandval contre Alexandre Le Magnen, sieur de Houlbec...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jacques Dunot, sieur de Grandval contre...
Résultat n°63

Mémoire signifié pour Catherine Pillastre, veuve de Robert Dufay, Guillaume et Robert Dumenil, Charles Levé, Marguerite Pillastre, veuve de Nicolas Perdriel et Etienne Piel..., contre le sieur Mollet de la Prairie, fils Anne Le Bailli ...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire signifié pour Catherine Pillastre, veuve de...
Résultat n°64

Contredits, débats et salvations que fournit Hyacinthe- François de Marquetel, seigneur de Saint-Aubin de Losques contre Laurent Félix de Marquetel, chevalier de Montfort.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Contredits, débats et salvations que fournit Hyacinthe-...
Résultat n°65

Factum pour Pierre Filleul,... seigneur de Pont, Jort, Bernière, Sainte-Honorine la Guillaume... contre Marguerite Vacquerie, veuve de Germain Le Bay, Marie Duval, veuve de Philbert Gauchard, Guillaume Brunet, Georges Bréard, Jacques Crespin, Pierre Lange et Jean Bouquerel...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Factum pour Pierre Filleul,... seigneur de Pont, Jort,...
Résultat n°66

Supplique de Marie Frisley et Anne Lair sa fille contre Jean-Baptiste Le Neveu...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Marie Frisley et Anne Lair sa fille contre...
Résultat n°67

Mémoire pour Marie Anne de Cordei, femme de Joseph du Fai..., contre Claude Mattan, seigneur de Pierrefitte-en-Cinglais...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Marie Anne de Cordei, femme de Joseph...
Résultat n°68

Mémoire pour Marie Frisley, veuve de Charles Lair... contre Jean-Baptiste Le Neveu.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Marie Frisley, veuve de Charles Lair......
Résultat n°69

Mémoire sommaire pour le marquis de Bellemare contre la dame de Baillehache...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire sommaire pour le marquis de Bellemare contre...
Résultat n°70

Supplique de Daniel-Jacques Le Chevalier, prêtre, Ancien curé de Quatrepuits, représenté par Robert Le Villain, porteur de la procuration passée devant Gonfray, notaire à Condé-sur-Laison contre Richard Hédiard, bourgeois de Condé-sur-Laison...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Daniel-Jacques Le Chevalier, prêtre, Ancien...
Résultat n°71

Supplique de Daniel-Jacques Le Chevalier, prêtre, Ancien curé de Quatrepuits, commune de Vieux-Fumé, représenté par Robert Le Villain,..., contre le sieur Richard Hédiard de Condé-sur-Laizon.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Supplique de Daniel-Jacques Le Chevalier, prêtre, Ancien...
Résultat n°72

Mémoire pour Jean Paris, capitaine de la bourgeoisie de Lisieux contre Robert Sanson, héritier dudit Morin...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jean Paris, capitaine de la bourgeoisie...
Résultat n°73

Mémoire pour Jean et Claude Martin..., contre Nicolas Le Tellier,... Bernard Tardif.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jean et Claude Martin..., contre Nicolas...
Résultat n°74

[Factum] incomplet.
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • [Factum] incomplet.
Résultat n°75

Griefs et Moyens d'opposition... de Dame Catherine-Thérèse de Nollent... contre Jean-Jacques Le Marchant...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Griefs et Moyens d'opposition... de Dame Catherine-Thérèse...
Résultat n°76

Mémoire pour Jean-Georges Le Chanoine Bonnetot et François-Joseph Dupont,... maîtres apotiquaires de Caen,... contre Pierre Chibourg, Michel Hermerel et Guillaume Gost et les maîtres épiciers de Caen...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jean-Georges Le Chanoine Bonnetot et François-Joseph...
Résultat n°77

Mémoire pour Jean Le Roy..., contre Jean-François Duport (Jean-François)...
Cote- Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document
article

  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

  • Mémoire pour Jean Le Roy..., contre Jean-François Duport...
Résultat n°78

Mémoire pour Marie-Jeanne Foüet femme de Jean Chrétien ..., contre Louis Foüet, professeur de droit en l'université de Caen.....
Cote- Date
XVIIIe siècle
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  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

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Résultat n°79

Mémoire pour demoiselle Michelle Freslard de Saint-Georges, dame de Vaucongrain contre Jacques-Philippe des Rotours, seigneur de la Roque et de Cantelou-le-Noble en la présence de Julien des Rotours, seigneur de Saint-André et de La Lande-Vaumont et Michel-Robert Le Courtois.
Cote- Date
XVIIIe siècle
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  • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

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Résultat n°80

Mémoire pour Marie-Anne Le Mazurier, veuve de Jean Clouard, sieur des Vallées,..., contre Pierre-Joseph Le Prévost et Gertrude de La Binolais, son épouse...
Cote- Date
XVIIIe siècle
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