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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/39
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°2

Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/16-2881W/36
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Résultat n°3

Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs
Cote
2891W/1-2891W/60
 Date
1964-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...
Résultat n°4

Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Cote
2891W/61
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°5

Registres des déclarations de pourvoi en cassation contre des arrêts de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/37-2881W/38
 Date
samedi 22 mai 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres des déclarations de pourvoi en cassation...
Résultat n°6

arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
3024W/33
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la cour régionale des pensions
Résultat n°7

Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/40-2881W/53
 Date
1975-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...
Résultat n°8

Minutes de décisions de chambres civiles
Cote
2880W/98-2880W/111
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions de chambres civiles
Résultat n°9

Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/1-2881W/15
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels...
Résultat n°10

1977
Cote
2890W/31
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°11

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
2880W/95-2880W/97
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°12

Arrêts de la chambre des expropriations
Cote
3078W/41
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°13

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
2880W/89-2880W/94
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...
Résultat n°14

1978
Cote
2890W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°15

Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
2995W/30
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale...
Résultat n°16

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels
Cote
2999W/79-2999W/86
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°17

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation
Cote
2997W/23
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°18

Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux
Cote
2995W/22-2995W/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale...
Résultat n°19

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
2995W/4-2995W/12
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...
Résultat n°20

arrêts de la 1ère chambre civile
Cote
2995W/31-2995W/40
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la 1ère chambre civile
Résultat n°21

section sécurité sociale
Cote
3024W/32
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la chambre sociale
  • section sécurité sociale
Résultat n°22

arrêts de la 3ème chambre civile
Cote
2995W/41-2995W/45
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la 3ème chambre civile
Résultat n°23

Minutes de décisions : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux
Cote
2995W/27-2995W/29
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions : arrêts de la chambre sociale...
Résultat n°24

de la 3ème chambre civile
Cote
3024W/25-3024W/28
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
Résultat n°25

Registre des audiences de la chambre d'accusation
Cote
3054W/32
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Registre des audiences de la chambre d'accusation
Résultat n°26

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
3024W/12-3024W14
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°27

Ordonnances de référé du premier président
Cote
3078W/40
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Ordonnances de référé du premier président
Résultat n°28

de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
3024W7-3024W/11
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • de la chambre des expropriations pour cause d'utilité...
Résultat n°29

section prud'hommes et baux ruraux
Cote
3024W/29-3024W/31
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la chambre sociale
  • section prud'hommes et baux ruraux
Résultat n°30

de la 1ère chambre civile
Cote
3024W/15-3024W/24
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 1ère chambre civile
Résultat n°31

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnel
Cote
3023W/93-3023W/99
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°32

Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Cote
3054W/31
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Résultat n°33

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
3078W/14-3078W/16
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°34

Minutiers
Cote
3055W/139-3055W/144
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3055W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers
Résultat n°35

Arrêts de la 1ère chambre civile, section B
Cote
3078W/17-3078W25
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile, section B
Résultat n°36

Arrêts de la 1ère chambre civile, section A
Cote
3078W/26-3078W/30
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile, section A
Résultat n°37

La chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
3078W/6-3078W/13
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • La chambre des expropriations pour cause d'utilité...
Résultat n°38

Arrêts de la chambre sociale, section prud'hommes et baux ruraux
Cote
3078W/31-3078W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre sociale, section prud'hommes et...
Résultat n°39

Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Cote
2890W/1-2890W/30
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Résultat n°40

Cour d'appel de Caen
Cote
2882W/1-2882W/123
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour d'appel de Caen