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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3192W/268
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Réglementation administrative
  • Expulsions locatives
  • Traitements administratifs
Résultat n°2
Cote
3192W/265
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Réglementation administrative
  • Surveillance des prisons
  • Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP
Résultat n°3
Cote
3192W/261
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Saint-Manvieu à Norrey à Vire
Résultat n°4
Cote
3192W/260
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende
Résultat n°5
Cote
3192W/259
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Livarot à Orbec
Résultat n°6
Cote
3192W/258
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Hérouville-Saint-Clair à Lisieux
Résultat n°7
Cote
3192W/257
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer
Résultat n°8
Cote
3192W/256
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Caumont l'Eventé à Démouville
Résultat n°9
Cote
3192W/255
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet
Résultat n°10
Cote
3192W/254
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Ablon à Bourguébus
Résultat n°11
Cote
3192W/253
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Vire
Résultat n°12
Cote
3192W/240
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°13
Cote
3192W/239
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Honfleur
Résultat n°14
Cote
3192W/238
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Amblie à Saint-Martin-du-Mesnil-Oury
Résultat n°15
Cote
3192W/237
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux de l'élection du maire et des adjoints
  • Banville à Saint Pair
Résultat n°16
Cote
3192W/236
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Sallenelles à Ver-sur-Mer
Résultat n°17
Cote
3192W/235
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Orbec à Saint-Rémy
Résultat n°18
Cote
3192W/234
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Houlgate à Neuilly-la-forêt
Résultat n°19
Cote
3192W/233
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Beaufour-Druval à Grimbosq
Résultat n°20
Cote
3192W/232
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Ville de Caen
Résultat n°21
Cote
3192W/231
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Villerville à Vouilly, Héruvillle-Saint-Clair, Lisieux
Résultat n°22
Cote
3192W/230
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Vauville à Villers-sur-Mer
Résultat n°23
Cote
3192W/229
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Tréprel à Vaudry
Résultat n°24
Cote
3192W/228
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Thury-Harcourt à Tracy-sur-Mer
Résultat n°25
Cote
3192W/227
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Sainte-Marie-de-Laumont à Thiéville
Résultat n°26
Cote
3192W/226
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette
Résultat n°27
Cote
3192W/225
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière à Saint-Pierre-du-Bû
Résultat n°28
Cote
3192W/224
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Martin-aux-Chartains
Résultat n°29
Cote
3192W/223
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert
Résultat n°30
Cote
3192W/222
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • La-rivière-Saint-Sauveur à Saint-Aubin-sur-Mer
Résultat n°31
Cote
3192W/221
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Pontécoulant à Reviers
Résultat n°32
Cote
3192W/220
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger
Résultat n°33
Cote
3192W/219
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Nonant à Ouilly-du-Houley
Résultat n°34
Cote
3192W/218
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Mondeville à Neuilly-la-Forêt
Résultat n°35
Cote
3192W/217
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Méry-Corbon à Monceaux-en-Bessin
Résultat n°36
Cote
3192W/216
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Maisoncelles-Pelvey à Merville-Franville
Résultat n°37
Cote
3192W/215
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Lison à Maisoncelles-la-Jourdan
Résultat n°38
Cote
3192W/214
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer
Résultat n°39
Cote
3192W/213
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Grentheville à Ifs
Résultat n°40
Cote
3192W/212
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Genneville à Graye-sur-Mer
Résultat n°41
Cote
3192W/211
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Fontaine-Etoupefour à Géfosse-Fontenay
Résultat n°42
Cote
3192W/210
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Espins à Folletière-Abenon
Résultat n°43
Cote
3192W/209
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Le Désert à Escoville
Résultat n°44
Cote
3192W/208
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Criqueboeuf à Démouville
Résultat n°45
Cote
3192W/207
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Cordey à Crèvecoeur-en-Auge
Résultat n°46
Cote
3192W/206
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Chouain à Cordebugle
Résultat n°47
Cote
3192W/205
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Campigny à Chicheboville
Résultat n°48
Cote
3192W/204
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Le Bû-sur-Rouvres à Campeaux
Résultat n°49
Cote
3192W/203
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Boulon à Bures-les-Monts
Résultat n°50
Cote
3192W/202
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Blangy-le-Château à Bougy
Résultat n°51
Cote
3192W/201
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Bénouville à Blainville-sur-Orne
Résultat n°52
Cote
3192W/200
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Baron-sur-Odon à Bénerville-sur-Mer
Résultat n°53
Cote
3192W/199
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Auquainville à Barneville-la-Bertran
Résultat n°54
Cote
3192W/198
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Anguerny à Aunay-sur-Odon
Résultat n°55
Cote
3192W/197
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Ablon à Angoville
Résultat n°56
Cote
3192W/196
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Candidatures
  • Candidats 2eme Tour
Résultat n°57
Cote
3192W/195
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Candidatures
  • Mondeville à Verson
Résultat n°58
Cote
3192W/194
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Candidatures
  • Fleury-sur-Orne à Giberville
Résultat n°59
Cote
3192W/193
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Candidatures
  • Cormelles-le-Royal à Falaise
Résultat n°60
Cote
3192W/190
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Candidatures
  • Blanville-sur-Orne à Colombelles
Résultat n°61
Cote
3192W/190
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Candidatures
  • Candidats
Résultat n°62
Cote
3192W/187
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Commissions, organisation, Financement
  • 1996
Résultat n°63
Cote
3192W186
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Honfleur-Deauville à Vire
Résultat n°64
Cote
3192W/185
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Caen IV à Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°65
Cote
3192W/184
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Aunay-sur-Odon à Caen III
Résultat n°66
Cote
3192W/183
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Procès verbaux de bureaux de vote
  • Canton de Vire
Résultat n°67
Cote
3192W/165
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Ville de Vire
Résultat n°68
Cote
3192W/164
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Saint-Manvieu-Bocage à Vaudry
Résultat n°69
Cote
3192W/163
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Mesnil-Clinchamps à Saint-Germain-de-Tallevende
Résultat n°70
Cote
3192W/162
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Beaumesnil à Le Mesnil Caussois
Résultat n°71
Cote
3192W/161
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette
Résultat n°72
Cote
3192W/160
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Rully à Saint-Pierre-la-Vieille
Résultat n°73
Cote
3192W/159
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Graverie à La Rocque
Résultat n°74
Cote
3192W/158
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • La Chapelle-Engerbolt à Ferrière-Harang
Résultat n°75
Cote
3192W/157
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Beauville à Carville
Résultat n°76
Cote
3192W/156
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Sept-Vents à Villy-Bocage
Résultat n°77
Cote
3192W/155
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Noyers-Bocage à Saint-Pierre-du-fresne
Résultat n°78
Cote
3192W/154
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Lingèvres à Monts-en-Bessin
Résultat n°79
Cote
3192W/153
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon
Résultat n°80
Cote
3192W/152
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Amayé-sur-Seulles à Cahagnes