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759 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°2

Rapports de mer
Cote
2874W/1
 Date
1879-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Rapports de mer
Résultat n°3

Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)
Cote
2874W/62-2874W/81
 Date
1884-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...
Résultat n°4

Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française
Cote
3033W/54-3033W/56
 Date
1893-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...
Résultat n°5

Plumitifs registres Saint-Sever
Cote
3103W/85
 Date
1913-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Plumitifs registres Saint-Sever
Résultat n°6

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°7

Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)
Cote
3076W/1-3076W/21
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...
Résultat n°8

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)
Cote
2901W/1-2901W/88
 Date
1929-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°9

Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges
Cote
2904W/1-2904W/2
 Date
1932-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
  • Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres)...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de Bayeux
Cote
2873W/1-2873W/470
 Date
1935-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux
Résultat n°11

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)
Cote
2875W/50
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°12

Minutes
Cote
3030W/1-3030W/5
 Date
1937-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

  • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
  • Minutes
Résultat n°13

Dossiers de procédure en matière commerciale
Cote
2874W/9-2874W/33
 Date
1938-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°14

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3061W/1-3061W/378
 Date
1939-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°15

1940 ; 1944-1945
Cote
3137W/20
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions
  • 1940 ; 1944-1945
Résultat n°16

Minutes des décisions de la juridiction (classement par année)
Cote
2874W/34-2874W/61
 Date
1940-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Minutes des décisions de la juridiction (classement...
Résultat n°17

Majeurs, dossiers internés
Cote
2902W/111-2902W/112
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Majeurs, dossiers internés
Résultat n°18

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)
Cote
2875W/49
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Résultat n°19

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262
Cote
2875W/48
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques du registre du commerce et des...
Résultat n°20

Dossiers aliénés
Cote
2902W/109-2902W/110
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Dossiers aliénés
Résultat n°21

1944-1945
Cote
3137W/36
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1944-1945
Résultat n°22

Déclaration de nationalité française, certificat de nationalité (registre d'ordre et de déclaration, et plumitif).
Cote
2900W/1-2900W/6
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Déclaration de nationalité française, certificat de...
Résultat n°23

Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des actes civils (1945-1953), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers, procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation
Cote
3137W/18-3137W/19
 Date
Entre le 1er janvier 1944 et le 31 décembre 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des...
Résultat n°24

fichiers du registre du RCS
Cote
3076W/22-3076W51
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • fichiers du registre du RCS
Résultat n°25

Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ...
Cote
3137W/33
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements...
Résultat n°26

1944-1945
Cote
3137W/24
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1944-1945
Résultat n°27

1944-1945
Cote
3137W/45
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1944-1945
Résultat n°28

Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1944-1956), actes de notoriété, de nationalité, de propriété (1944-1956)
Cote
3137W/50
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Prestations de serment, procès-verbaux d'installation...
Résultat n°29

Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du travail (1954), actes de sociétés (1946-1958), actes divers (1944-1956)
Cote
3137W/29
 Date
1944-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du...
Résultat n°30

Actes de ventes
Cote
3137W/53
 Date
1944-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Actes de ventes
Résultat n°31

Jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ... (1957-1958), procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation (1944-1957)
Cote
3137W/35
 Date
1944-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Jugements civils, en matière électorale, prud'homale,...
Résultat n°32

Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans
Cote
3076W/170-3076W/183
 Date
1944-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans
Résultat n°33

Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle, de visite des lieux
Cote
3137W/51
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle,...
Résultat n°34

MInutes des décisions du tribunal
Cote
2876W/21-2876W/22
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°35

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation
Cote
3137W/55
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...
Résultat n°36

Conseil de famille
Cote
2899W/1
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Conseil de famille
Résultat n°37

1945-1953
Cote
3137W/14
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er ou 2ème canton
  • Registres des saisies arrêts
  • 1945-1953
Résultat n°38

Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1945-1958), actes de notoriété (1945-1954)
Cote
3137W/27
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Prestations de serment, procès-verbaux d'installation...
Résultat n°39

Actes de sociétés et actes divers
Cote
3137W/54
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Actes de sociétés et actes divers
Résultat n°40

1945
Cote
3137W/37
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1945