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759 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  2. Résultat n°2

    Rapports de mer

    Date

    1879-1959

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Rapports de mer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  3. Résultat n°3

    Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)

    Date

    1884-2003

    Cote

    2874W/62-2874W/81

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  4. Résultat n°4

    Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

    Date

    1893-1979

    Cote

    3033W/54-3033W/56

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    Plumitifs registres Saint-Sever

    Date

    1913-1969

    Cote

    3103W/85

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Plumitifs registres Saint-Sever

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  6. Résultat n°6

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  7. Résultat n°7

    Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)

    Date

    1920-1954

    Cote

    3076W/1-3076W/21

    • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
    • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  8. Résultat n°8

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  9. Résultat n°9

    Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges

    Date

    1932-1964

    Cote

    2904W/1-2904W/2

    • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

    • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
    • Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres)...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal de Thury Harcourt et de Morteaux Couliboeuf)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce de Bayeux

    Date

    1935-2003

    Cote

    2873W/1-2873W/470

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  11. Résultat n°11

    Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

    Date

    1936-1962

    Cote

    2875W/50

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  12. Résultat n°12

    Minutes

    Date

    1937-1959

    Cote

    3030W/1-3030W/5

    • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

    • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe, Monsieur Sébastien FERRER

  13. Résultat n°13

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  14. Résultat n°14

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  15. Résultat n°15

    1940 ; 1944-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    3137W/20

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Conseils de famille, émancipations, adoptions
    • 1940 ; 1944-1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  16. Résultat n°16

    Minutes des décisions de la juridiction (classement par année)

    Date

    1940-2002

    Cote

    2874W/34-2874W/61

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Minutes des décisions de la juridiction (classement...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  17. Résultat n°17

    Majeurs, dossiers internés

    Date

    1941-1953

    Cote

    2902W/111-2902W/112

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Majeurs, dossiers internés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  18. Résultat n°18

    Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/49

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres papier alphabétique du registre du commerce...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  19. Résultat n°19

    Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/48

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques du registre du commerce et des...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  20. Résultat n°20

    Dossiers aliénés

    Date

    1941-1957

    Cote

    2902W/109-2902W/110

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Dossiers aliénés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  21. Résultat n°21

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    3137W/36

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
    • 1944-1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  22. Résultat n°22

    Déclaration de nationalité française, certificat de nationalité (registre d'ordre et de déclaration, et plumitif).

    Date

    1944-1993

    Cote

    2900W/1-2900W/6

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Déclaration de nationalité française, certificat de...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  23. Résultat n°23

    Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des actes civils (1945-1953), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers, procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation

    Date

    Entre le 1er janvier 1944 et le 31 décembre 1958

    Cote

    3137W/18-3137W/19

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  24. Résultat n°24

    fichiers du registre du RCS

    Date

    1944-1954

    Cote

    3076W/22-3076W51

    • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
    • fichiers du registre du RCS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  25. Résultat n°25

    Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ...

    Date

    1944-1949

    Cote

    3137W/33

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  26. Résultat n°26

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    3137W/24

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Appositions et levées de scellés
    • 1944-1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  27. Résultat n°27

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    3137W/45

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Appositions et levées de scellés
    • 1944-1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  28. Résultat n°28

    Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1944-1956), actes de notoriété, de nationalité, de propriété (1944-1956)

    Date

    1944-1956

    Cote

    3137W/50

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Prestations de serment, procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  29. Résultat n°29

    Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du travail (1954), actes de sociétés (1946-1958), actes divers (1944-1956)

    Date

    1944-1959

    Cote

    3137W/29

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  30. Résultat n°30

    Actes de ventes

    Date

    1944-1959

    Cote

    3137W/53

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Actes de ventes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  31. Résultat n°31

    Jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ... (1957-1958), procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation (1944-1957)

    Date

    1944-1958

    Cote

    3137W/35

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Jugements civils, en matière électorale, prud'homale,...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  32. Résultat n°32

    Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans

    Date

    1944-1962

    Cote

    3076W/170-3076W/183

    • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

    • Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle, de visite des lieux

    Date

    1944-1954

    Cote

    3137W/51

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle,...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  34. Résultat n°34

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  35. Résultat n°35

    Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation

    Date

    1945-1958

    Cote

    3137W/55

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  36. Résultat n°36

    Conseil de famille

    Date

    1945-1967

    Cote

    2899W/1

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Registres
    • Conseil de famille

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  37. Résultat n°37

    1945-1953

    Date

    1945-1953

    Cote

    3137W/14

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er ou 2ème canton
    • Registres des saisies arrêts
    • 1945-1953

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  38. Résultat n°38

    Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1945-1958), actes de notoriété (1945-1954)

    Date

    1945-1958

    Cote

    3137W/27

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Prestations de serment, procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  39. Résultat n°39

    Actes de sociétés et actes divers

    Date

    1945-1958

    Cote

    3137W/54

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Actes de sociétés et actes divers

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  40. Résultat n°40

    1945

    Date

    1945

    Cote

    3137W/37

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
    • 1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).