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759 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°2

Rapports de mer

Date

1879-1959

Cote

2874W/1

Résultat n°3

Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)

Date

1884-2003

Cote

2874W/62-2874W/81

Résultat n°4

Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

Date

1893-1979

Cote

3033W/54-3033W/56

Résultat n°5

Plumitifs registres Saint-Sever

Date

1913-1969

Cote

3103W/85

Résultat n°6

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°7

Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)

Date

1920-1954

Cote

3076W/1-3076W/21

Résultat n°8

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

Date

1929-2005

Cote

2901W/1-2901W/88

Résultat n°9

Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges

Date

1932-1964

Cote

2904W/1-2904W/2

Résultat n°10

Tribunal de commerce de Bayeux

Date

1935-2003

Cote

2873W/1-2873W/470

Résultat n°11

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°12

Minutes

Date

1937-1959

Cote

3030W/1-3030W/5

Résultat n°13

Dossiers de procédure en matière commerciale

Date

1938-1978

Cote

2874W/9-2874W/33

Résultat n°14

Tribunal de commerce de Caen

Date

1939-2002

Cote

3061W/1-3061W/378

Résultat n°15

1940 ; 1944-1945

Date

1940-1945

Cote

3137W/20

Résultat n°16

Minutes des décisions de la juridiction (classement par année)

Date

1940-2002

Cote

2874W/34-2874W/61

Résultat n°17

Majeurs, dossiers internés

Date

1941-1953

Cote

2902W/111-2902W/112

Résultat n°18

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°19

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°20

Dossiers aliénés

Date

1941-1957

Cote

2902W/109-2902W/110

Résultat n°21

1944-1945

Date

1944-1945

Cote

3137W/36

Résultat n°22

Déclaration de nationalité française, certificat de nationalité (registre d'ordre et de déclaration, et plumitif).

Date

1944-1993

Cote

2900W/1-2900W/6

Résultat n°23

Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des actes civils (1945-1953), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers, procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation

Date

Entre le 1er janvier 1944 et le 31 décembre 1958

Cote

3137W/18-3137W/19

Résultat n°24

fichiers du registre du RCS

Date

1944-1954

Cote

3076W/22-3076W51

Résultat n°25

Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ...

Date

1944-1949

Cote

3137W/33

Résultat n°26

1944-1945

Date

1944-1945

Cote

3137W/24

Résultat n°27

1944-1945

Date

1944-1945

Cote

3137W/45

Résultat n°28

Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1944-1956), actes de notoriété, de nationalité, de propriété (1944-1956)

Date

1944-1956

Cote

3137W/50

Résultat n°29

Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du travail (1954), actes de sociétés (1946-1958), actes divers (1944-1956)

Date

1944-1959

Cote

3137W/29

Résultat n°30

Actes de ventes

Date

1944-1959

Cote

3137W/53

Résultat n°31

Jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ... (1957-1958), procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation (1944-1957)

Date

1944-1958

Cote

3137W/35

Résultat n°32

Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans

Date

1944-1962

Cote

3076W/170-3076W/183

Résultat n°33

Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle, de visite des lieux

Date

1944-1954

Cote

3137W/51

Résultat n°34

MInutes des décisions du tribunal

Date

1945-1982

Cote

2876W/21-2876W/22

Résultat n°35

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation

Date

1945-1958

Cote

3137W/55

Résultat n°36

Conseil de famille

Date

1945-1967

Cote

2899W/1

Résultat n°37

1945-1953

Date

1945-1953

Cote

3137W/14

Résultat n°38

Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1945-1958), actes de notoriété (1945-1954)

Date

1945-1958

Cote

3137W/27

Résultat n°39

Actes de sociétés et actes divers

Date

1945-1958

Cote

3137W/54

Résultat n°40

1945

Date

1945

Cote

3137W/37