commune - Recherche

Résultat n°1
1984-1995

Date

1984-1995

Cote

3161W/28
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Eléments pour le calcul des taux de subvention
- 1984-1995
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°2
Communes de l'arrondissement de Caen

Date

1965-1986

Cote

2894W/2-2894W/7
- Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...
- Contrôle de légalité : délibérations
- Communes de l'arrondissement de Caen
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité
Résultat n°3
Programme gendarmeries communales

Date

1987-1999

Cote

2785W/89-2785W/93
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programme gendarmeries communales
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°4
Communes

Date

1989-2000

Cote

2938W/106-2938W/179
- Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux
- Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
- Communes
Producteur :

Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.
Résultat n°5
Syndicats de communes (1999-2000)

Date

1999-2000

Cote

2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
- Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux
- Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
- Fiscalité directe locale
- Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
- Syndicats de communes (1999-2000)
Producteur :

Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.
Résultat n°6
B - C

Cote

3027W/2-3027W/3
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- B - C
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°7
Syndicats de communes

Date

1971-2000

Cote

2938W/180-2938W/202
- Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux
- Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
- Syndicats de communes
Producteur :

Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.
Résultat n°8
Sécurité publique

Date

2008-2010

Cote

3107W/187-3107W/208
- Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet
- Sécurité publique
Producteur :

Préfecture, bureau du cabinet
Résultat n°9
S - T

Date

2005

Cote

3027w/12-3027w/13
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- S - T
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°10
Bilans contrats ruraux

Date

1987-1997

Cote

3161W/55
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Divers
- Bilans contrats ruraux
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°11
1990-1991

Date

1990-1991

Cote

3161W/23
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Délibérations des commissions permanentes
- 1990-1991
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°12
L-Z

Date

1998-2001

Cote

3161W/30
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
- L-Z
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°13
Année 2001

Date

2001

Cote

2785W/140
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Réunions cantonales
- Année 2001
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°14
Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

Date

1996-1999

Cote

2785W/22-2785W/59
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°15
Marchés publics

Date

1968-1978

Cote

3161W/39
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme centre de secours
- Marchés publics
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°16
1992-1993

Date

1992-1993

Cote

3161W/24
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Délibérations des commissions permanentes
- 1992-1993
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°17
A-J

Date

1998-2001

Cote

3161W/1
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux églises,cimetières, calvaire
- A-J
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°18
F

Date

2005

Cote

3027W/5
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- F
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°19
2001-2004

Date

2001-2004

Cote

3161W/36
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Délibérations des commissions permanentes
- 2001-2004
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°20
1998-2001

Date

1998-2001

Cote

3161W/27
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Délibérations des commissions permanentes
- 1998-2001
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°21
A-I

Date

1997-2005

Cote

3161W/29
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
- A-I
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°22
G-R

Date

1998-2001

Cote

3161W/7
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Salles des fêtes et bâtiments communaux
- G-R
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°23
Réception des message de commandement (RESCOM)

Date

2008-2010

Cote

3107W/187-3107W/208
- Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet
- Réception des message de commandement (RESCOM)
Producteur :

Préfecture, bureau du cabinet
Résultat n°24
Dossiers divers

Date

1981-1998

Cote

2785W/60-2785W/66
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Dossiers divers
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°25
Parc des expositions de Caen

Date

1996-1999

Cote

3161W/51
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Divers
- Parc des expositions de Caen
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°26
Visites officielles

Date

2003-2007

Cote

3107W/51-3107W/68
- Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet
- Visites officielles
Producteur :

Préfecture, bureau du cabinet
Résultat n°27
A-F

Cote

3161W/3
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux mairies
- A-F
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°28
M-Z

Date

1999-2002

Cote

3161W/15
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Parkings, murs, stèles, abords lavoirs, ponts et fontaines
- M-Z
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°29
1997-2000

Date

1997-2004

Cote

3161W/35
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Délibérations des commissions permanentes
- 1997-2000
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°30
S-V

Date

1999-2004

Cote

3161W/18
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux mairies
- S-V
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°31
Syndicats de l'arrondissement de Caen

Date

1966-1986

Cote

2894W/1
- Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...
- Contrôle de légalité : délibérations
- Syndicats de l'arrondissement de Caen
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité
Résultat n°32
H-Z

Date

1999-2001

Cote

3161W/22
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- salles des fêtes et bâtiments divers
- H-Z
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°33
A-M

Date

1999-2002

Cote

3161W/19
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux églises, cimetières et calvaires
- A-M
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°34
Rapports des communes, établissements publics de coopération intercommunale, syndicats: eau, assainissement et autres compétences

Date

2005

Cote

2853W/30
- Contexte : 2853W. Préfecture, bureau du contrôle de légalité et...
- Rapports des communes, établissements publics de coopération...
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de légalité et de l'urbanisme
Résultat n°35
A-C

Date

1998-2001

Cote

3161W/31
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
- A-C
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°36
T-V

Date

1999-2003

Cote

3161W/13
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Assainisement pluvial
- T-V
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°37
Appels d'offres retenus

Date

1985-1987

Cote

3161W/45
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme informatique communal
- Appels d'offres retenus
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°38
Voies communales dégâts d'orages

Date

1985-1990

Cote

3161W/52
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Divers
- Voies communales dégâts d'orages
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°39
Cimetières, police, législation funéraire, organisation

Date

1880-1998

Cote

2853W/31-2853W/35
- Contexte : 2853W. Préfecture, bureau du contrôle de légalité et...
- Cimetières, police, législation funéraire, organisation
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de légalité et de l'urbanisme
Résultat n°40
Habitat - zone d'habitation

Date

1997-1999

Cote

2785W/17-2785W/19
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programmes habitat-logements anciens, subventions
- Habitat - zone d'habitation
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°41
Q-V

Date

1998-2002

Cote

3161W/5
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux mairies
- Q-V
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°42
A-J

Date

1998-2003

Cote

3161W/16
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux mairies
- A-J
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°43
Interventions économiques : primes à l'emploi et prime à la création d'entreprise, accompagnement, documentation, correspondance, fonds de dossier

Date

1982-1994

Cote

2851W/22-2851W/26
- Contexte : 2851W. Direction des affaires économiques et communales,...
- Interventions économiques : primes à l'emploi et prime...
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, bureau des maires (intégré en 2009, dans la direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires)
Résultat n°44
Année 2005

Date

2005

Cote

2785W/144
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Réunions cantonales
- Année 2005
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°45
1993-1996

Date

1993-1996

Cote

3161W/37
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Contrats de ville - groupes de travail
- 1993-1996
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°46
I - J - L

Date

2005

Cote

3027W/7
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- I - J - L
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°47
Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)

Date

1964-2000

Cote

2785W/67-2785W/88
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°48
Délibérations des commissions permanentes

Date

1997-2000

Cote

3161W/46
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme informatique communal
- Délibérations des commissions permanentes
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°49
L-Z

Date

1998-2001

Cote

3161W/2
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux églises,cimetières, calvaire
- L-Z
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°50
G-R

Date

1998-2000

Cote

3161W/48
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme informatique communal
- Dossiers financés
- G-R
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°51
1994-1995

Date

1994-1995

Cote

3161W/25
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Délibérations des commissions permanentes
- 1994-1995
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°52
Délibérations des commissions permanentes

Date

1991-2008

Cote

3161W/43
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme sécurité des plages
- Délibérations des commissions permanentes
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°53
Année 2003

Date

2003

Cote

2785W/142
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Réunions cantonales
- Année 2003
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°54
Programme informatique communale

Date

1986-1996

Cote

2785W/94-2785W/96
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programme informatique communale
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°55
Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

Date

1999-2000

Cote

2938W/1-2938W/71
- Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux
- Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
- Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Producteur :

Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.
Résultat n°56
L - M

Cote

3027W/8-3027W/9
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- L - M
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°57
Ablon La Rivière Saint Sauveur

Date

1992-1994

Cote

3161W/53
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Divers
- Ablon La Rivière Saint Sauveur
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°58
2000-2007

Date

2000-2007

Cote

3161W/42
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme sécurité des plages
- Investissement: dossiers financés
- 2000-2007
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°59
Habitat - opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

Date

1991-1996

Cote

2785W/20-2785W/21
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programmes habitat-logements anciens, subventions
- Habitat - opérations programmées d'amélioration de...
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°60
Accompagnement des maires du département, sélection de réponses aux demandes de conseil

Date

1991-2004

Cote

2851W/1-2851W/21
- Contexte : 2851W. Direction des affaires économiques et communales,...
- Accompagnement des maires du département, sélection...
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, bureau des maires (intégré en 2009, dans la direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires)
Résultat n°61
Communes de l'arrondissement de Caen, contrôle de légalité : délibérations et conventions

Date

1990-2003

Cote

2853W/1-2853W/29
- Contexte : 2853W. Préfecture, bureau du contrôle de légalité et...
- Communes de l'arrondissement de Caen, contrôle de légalité...
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de légalité et de l'urbanisme
Résultat n°62
Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

Date

1981-2000

Cote

2938W/73-2938W/105
- Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux
- Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Producteur :

Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.
Résultat n°63
S-Z

Date

1998-2001

Cote

3161W/8
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Salles des fêtes et bâtiments communaux
- S-Z
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°64
Relations avec les maires, suivi des interventions économiques, opérations particulières

Date

1980-2004

Cote

2851W/28-2851W/36
- Contexte : 2851W. Direction des affaires économiques et communales,...
- Relations avec les maires, suivi des interventions...
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, bureau des maires (intégré en 2009, dans la direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires)
Résultat n°65
F-L

Date

1999-2003

Cote

3161W/10
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Assainisement pluvial
- F-L
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°66
G - H

Date

2005

Cote

3027W/6
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- G - H
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°67
1996-1997

Date

1996-1997

Cote

3161W/26
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Délibérations des commissions permanentes
- 1996-1997
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°68
Habitat - logements anciens

Date

1985-1998

Cote

2785W/10-2785W/16
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programmes habitat-logements anciens, subventions
- Habitat - logements anciens
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°69
Programme monuments historiques

Date

Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999

Cote

2785W/97-2785W/114
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Programme monuments historiques
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales
Résultat n°70
G-P

Date

1998-2002

Cote

3161W/4
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux mairies
- G-P
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°71
Secrétariat préfet

Date

2004-2010

Cote

3107W/1-3107W/50
- Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet
- Secrétariat préfet
Producteur :

Préfecture, bureau du cabinet
Résultat n°72
D - E

Date

2005

Cote

3027W/4
- Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...
- Communes classées par références alphabétiques
- D - E
Producteur :

Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité
Résultat n°73
S-Th

Date

1999-2001

Cote

3161W/33
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
- S-Th
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°74
A-G

Date

1999-2001

Cote

3161W/21
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- salles des fêtes et bâtiments divers
- A-G
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°75
L-R

Date

1999-2001

Cote

3161W/17
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme d'aménagement des petites communes rurales
- Travaux mairies
- L-R
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°76
Communes (1999-2000)

Date

1999-2000

Cote

2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
- Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux
- Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
- Fiscalité directe locale
- Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
- Communes (1999-2000)
Producteur :

Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.
Résultat n°77
A-F

Date

1998-2001

Cote

3161W/47
- Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
- Programme informatique communal
- Dossiers financés
- A-F
Producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Résultat n°78
Suivi des communes et élus

Date

1963-2001

Cote

3107W/69-3107W/163
- Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet
- Suivi des communes et élus
Producteur :

Préfecture, bureau du cabinet
Résultat n°79
Réunions cantonales, participation

Date

1985-2003

Cote

2851W/27
- Contexte : 2851W. Direction des affaires économiques et communales,...
- Réunions cantonales, participation
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, bureau des maires (intégré en 2009, dans la direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires)
Résultat n°80
Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)

Date

1996-2000

Cote

2785W/139
- Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires
- Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
- Maintien des écoles en milieu rural (équipement des...
Producteur :

Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

Résultats de la recherche

1984-1995

Date

Cote

Producteur :

Communes de l'arrondissement de Caen

Date

Cote

Producteur :

Programme gendarmeries communales

Date

Cote

Producteur :

Communes

Date

Cote

Producteur :

Syndicats de communes (1999-2000)

Date

Cote

Producteur :

B - C

Cote

Producteur :

Syndicats de communes

Date

Cote

Producteur :

Sécurité publique

Date

Cote

Producteur :

S - T

Date

Cote

Producteur :

Bilans contrats ruraux

Date

Cote

Producteur :

1990-1991

Date

Cote

Producteur :

L-Z

Date

Cote

Producteur :

Année 2001

Date

Cote

Producteur :

Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

Date

Cote

Producteur :

Marchés publics

Date

Cote

Producteur :

1992-1993

Date

Cote

Producteur :

A-J

Date

Cote

Producteur :

F

Date

Cote

Producteur :

2001-2004

Date

Cote

Producteur :

1998-2001

Date

Cote

Producteur :