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  1. Résultat n°1

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de…

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  2. Résultat n°2

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques…

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  3. Résultat n°3

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  6. Résultat n°6

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  7. Résultat n°7

    Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3001W/1-3001W/5

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien…
    • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  8. Résultat n°8

    Dossiers de procédures après échantillonnage

    Date

    1990-2003

    Cote

    2824W/28-2824W/46

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Dossiers de procédures après échantillonnage

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  10. Résultat n°10

    Registres de déclarations d'appel

    Date

    1979-1982

    Cote

    3096W/10

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres de déclarations d'appel

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  11. Résultat n°11

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres…

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de procédure et référés

    Date

    1989

    Cote

    2830W/1-2830W/17

    • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
    • Dossiers de procédure et référés

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer

  13. Résultat n°13

    Registres d'audience

    Date

    2004-2006

    Cote

    3096W/4-3096W/6

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Registres d'audience

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  14. Résultat n°14

    Fiches répertoire général

    Date

    1981-1982

    Cote

    3095W/15-3095W/16

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Fiches répertoire général

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  15. Résultat n°15

    Injonction de payer

    Date

    1952-1956

    Cote

    2874W/2-2874W/3

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Injonction de payer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  16. Résultat n°16

    Répertoire général des affaires commerciales

    Date

    1988-2003

    Cote

    2874W/5-2874W/8

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Répertoire général des affaires commerciales

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  17. Résultat n°17

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1990-2005

    Cote

    3086W/1-3086W/57

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  18. Résultat n°18

    Actes de société classés par société

    Date

    1954-1998

    Cote

    2875W/1-2875W/47

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Actes de société classés par société

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  19. Résultat n°19

    Minutes

    Date

    1956-1981

    Cote

    3096W/7-3096W/9

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Minutes

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  20. Résultat n°20

    Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Date

    1999-2001

    Cote

    3096W/1-3096W/3

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville