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  1. Résultat n°1

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  2. Résultat n°2

    Novembre -décembre

    Cote

    3212W/23

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Novembre -décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  3. Résultat n°3

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  4. Résultat n°4

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  6. Résultat n°6

    Mai-juin

    Cote

    3212W/21

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Mai-juin

    Producteur :

    Cour d'appel

  7. Résultat n°7

    Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985

    Date

    1985

    Cote

    3212W/32

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...

    Producteur :

    Cour d'appel

  8. Résultat n°8

    Février

    Cote

    3212W/25

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Février

    Producteur :

    Cour d'appel

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  10. Résultat n°10

    28 janvier 1985 au 23 septembre

    Cote

    3212W/3

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 28 janvier 1985 au 23 septembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  12. Résultat n°12

    Mai

    Cote

    3212W/13

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Mai

    Producteur :

    Cour d'appel

  13. Résultat n°13

    Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3001W/1-3001W/5

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
    • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  14. Résultat n°14

    Dossiers de procédures après échantillonnage

    Date

    1990-2003

    Cote

    2824W/28-2824W/46

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Dossiers de procédures après échantillonnage

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  15. Résultat n°15

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  16. Résultat n°16

    Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010

    Date

    2010

    Cote

    3212W/2

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...

    Producteur :

    Cour d'appel

  17. Résultat n°17

    Registres de déclarations d'appel

    Date

    1979-1982

    Cote

    3096W/10

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres de déclarations d'appel

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  18. Résultat n°18

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  19. Résultat n°19

    Novembre

    Cote

    3212W/17

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  20. Résultat n°20

    Dossiers de procédure et référés

    Date

    1989

    Cote

    2830W/1-2830W/17

    • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
    • Dossiers de procédure et référés

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer