décision de justice - page 1 sur 3 - Recherche - Archives du Calvados

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé	Cote 3000W/8-3000W/32	Date 1954-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Registres d'audience du bureaux de conciliation, de…
Résultat n°2		Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450	Cote 2876W/27	Date 1920-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques…
Résultat n°3		MInutes des décisions du tribunal	Cote 2876W/21-2876W/22	Date 1945-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers à titre juridictionnel MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°4		Tribunal de commerce de Caen	Cote 3059W/1-3059W/134	Date 1954-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°5		Tribunal de commerce de Lisieux	Cote 3087W/1-3087W/248	Date 1954-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux
Résultat n°6		Dossiers de procédure en matière commerciale	Cote 2874W/9-2874W/33	Date 1938-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°7		Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs	Cote 3001W/1-3001W/5	Date 1980-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien… Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs
Résultat n°8		Dossiers de procédures après échantillonnage	Cote 2824W/28-2824W/46	Date 1990-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire Dossiers de procédures après échantillonnage
Résultat n°9		Tribunal de commerce de Caen	Cote 3061W/1-3061W/378	Date 1939-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°10		Registres de déclarations d'appel	Cote 3096W/10	Date 1979-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Registres de déclarations d'appel
Résultat n°11		Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation	Cote 2876W/26	Date 1875-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers à titre juridictionnel Répertoire général des affaires commerciales, registres…
Résultat n°12		Dossiers de procédure et référés	Cote 2830W/1-2830W/17	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer Dossiers de procédure et référés
Résultat n°13		Registres d'audience	Cote 3096W/4-3096W/6	Date 2004-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Bureaux de conciliation, de jugement et de référé Registres d'audience
Résultat n°14		Fiches répertoire général	Cote 3095W/15-3095W/16	Date 1981-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Fiches répertoire général
Résultat n°15		Injonction de payer	Cote 2874W/2-2874W/3	Date 1952-1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux Injonction de payer
Résultat n°16		Répertoire général des affaires commerciales	Cote 2874W/5-2874W/8	Date 1988-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux Répertoire général des affaires commerciales
Résultat n°17		Tribunal de commerce de Lisieux	Cote 3086W/1-3086W/57	Date 1990-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux
Résultat n°18		Actes de société classés par société	Cote 2875W/1-2875W/47	Date 1954-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux Actes de société classés par société
Résultat n°19		Minutes	Cote 3096W/7-3096W/9	Date 1956-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Bureaux de conciliation, de jugement et de référé Minutes
Résultat n°20		Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)	Cote 3096W/1-3096W/3	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

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