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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé
Cote
3000W/8-3000W/32
 Date
1954-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
  • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
Résultat n°2

Novembre -décembre
Cote
3212W/23
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Novembre -décembre
Résultat n°3

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°4

MInutes des décisions du tribunal
Cote
2876W/21-2876W/22
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
  • Dossiers à titre juridictionnel
  • MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°5

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3059W/1-3059W/134
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°6

Mai-juin
Cote
3212W/21
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mai-juin
Résultat n°7

Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985
Cote
3212W/32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...
Résultat n°8

Février
Cote
3212W/25
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Février
Résultat n°9

Tribunal de commerce de Lisieux
Cote
3087W/1-3087W/248
 Date
1954-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux
Résultat n°10

28 janvier 1985 au 23 septembre
Cote
3212W/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 28 janvier 1985 au 23 septembre
Résultat n°11

Dossiers de procédure en matière commerciale
Cote
2874W/9-2874W/33
 Date
1938-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
  • Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°12

Mai
Cote
3212W/13
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Mai
Résultat n°13

Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs
Cote
3001W/1-3001W/5
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
  • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs
Résultat n°14

Dossiers de procédures après échantillonnage
Cote
2824W/28-2824W/46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
  • Dossiers de procédures après échantillonnage
Résultat n°15

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3061W/1-3061W/378
 Date
1939-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°16

Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010
Cote
3212W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Dossiers de procédures
  • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...
Résultat n°17

Registres de déclarations d'appel
Cote
3096W/10
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
  • Registres de déclarations d'appel
Résultat n°18

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°19

Novembre
Cote
3212W/17
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Novembre
Résultat n°20

Dossiers de procédure et référés
Cote
2830W/1-2830W/17
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
  • Dossiers de procédure et référés