129 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé
Cote
3000W/8-3000W/32
 Date
1954-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
  • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
Résultat n°2

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)
Cote
2901W/1-2901W/88
 Date
1929-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°3

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°4

Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire
Cote
3103W/318-3103W/324
 Date
1972-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
  • Registres grand format
  • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire
Résultat n°5

MInutes des décisions du tribunal
Cote
2876W/21-2876W/22
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
  • Dossiers à titre juridictionnel
  • MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°6

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3059W/1-3059W/134
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°7

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)
Cote
2903W/52
 Date
1953-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
  • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...
Résultat n°8

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Cote
2967W/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Résultat n°9

Tribunal de commerce de Lisieux
Cote
3087W/1-3087W/248
 Date
1954-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux
Résultat n°10

Minutes diverses Condé
Cote
3103W/65-3103W/74
 Date
1962-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
  • Civil
  • Minutes diverses Condé
Résultat n°11

Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)
Cote
3103W/92-3103W/163
 Date
1960-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
  • Civil
  • Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...
Résultat n°12

Dossiers de procédure en matière commerciale
Cote
2874W/9-2874W/33
 Date
1938-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
  • Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°13

Minutes police
Cote
2903W/28-2903W/36
 Date
1959-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
  • Minutes police
Résultat n°14

Listes préparatoires du jury criminel
Cote
3030W/6
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque
  • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
  • Listes préparatoires du jury criminel
Résultat n°15

Minutes civiles
Cote
3103W/5-3103W/6
 Date
1971-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
  • Civil
  • Minutes civiles
Résultat n°16

Majeurs, dossiers internés
Cote
2902W/111-2902W/112
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...
  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Majeurs, dossiers internés
Résultat n°17

Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)
Cote
2904W/3
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...
  • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
  • Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)
Résultat n°18

Minutes civiles Condé
Cote
3103W/75
 Date
1954-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
  • Civil
  • Minutes civiles Condé
Résultat n°19

Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs
Cote
3001W/1-3001W/5
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
  • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs
Résultat n°20

Statistiques locales
Cote
3103W/1
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
  • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
  • Statistiques locales