Filtrer les résultats
Multimédias
  • 71
Période
  • 50
  • 21
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 12
  • 10
  • 10
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 71
  • 71
  • 71
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

Date

1980

Cote

2999W/79-2999W/86

Résultat n°2

de la 3ème chambre civile

Date

1981

Cote

3024W/25-3024W/28

Résultat n°3

Actes de déclaration d'appel en matière civile

Date

1978

Cote

2880W/95-2880W/97

Résultat n°4

Cour d'appel de Caen

Date

1992

Cote

3077W/1-3077W/3

Résultat n°5

Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs

Date

1964-1988

Cote

2891W/1-2891W/60

Résultat n°6

Registre des audiences de la chambre d'accusation

Date

1981

Cote

3054W/32

Résultat n°7

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative

Date

2007

Cote

3078W/5

Résultat n°8

Chambre des taxes

Date

2003

Cote

2880W/82-2880W/87

Résultat n°9

Cour d'appel de Caen

Date

1989-1990

Cote

2998W/1-2998W/9

Résultat n°10

Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels

Date

1975-2000

Cote

2881W/40-2881W/53

Résultat n°11

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation

Date

1980

Cote

2997W/23

Résultat n°12

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon

Date

2006

Cote

3024W/1

Résultat n°13

Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux

Date

1980

Cote

2995W/22-2995W/26

Résultat n°14

Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation

Date

1988

Cote

2890W/1-2890W/30

Résultat n°15

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005

Date

2005

Cote

2995W/1

Résultat n°16

Arrêts de la chambre des expropriations

Date

1978-1982

Cote

3078W/41

Résultat n°17

Cour d'appel de Caen

Date

1995

Cote

3080W/1-3080W/107

Résultat n°18

Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels

Date

1959-1979

Cote

2881W/16-2881W/36

Résultat n°19

Actes de déclaration d'appel en matière civile

Date

1982

Cote

3078W/14-3078W/16

Résultat n°20

Chambre sociale, section baux ruraux

Date

2003

Cote

2880W/40-2880W/45

Résultat n°21

année 2002

Date

2002

Cote

2995W/14

Résultat n°22

Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles portées devant la chambre des appels correctionnels

Date

1990

Cote

2999W/1-2999W/78

Résultat n°23

Chambre sociale, section sécurité sociale

Date

2003

Cote

2880W/46-2880W/55

Résultat n°24

Minutier des décisions de la chambre des mineurs

Date

1964-1969

Cote

2891W/61

Résultat n°25

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique

Date

1978

Cote

2880W/89-2880W/94

Résultat n°26

Chambre 1, section 2 et chambres réunies

Date

2003

Cote

2880W/13-2880W/27

Résultat n°27

Cour d'appel de Caen

Date

1993

Cote

3056W/1-3056W/80

Résultat n°28

Minutiers

Date

1982

Cote

3055W/139-3055W/144

Résultat n°29

Dossiers de procédures contraventionnelles portées devant la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Caen

Date

1991

Cote

3023W/1-3023W/92

Résultat n°30

Arrêts de la 1ère chambre civile, section B

Date

1982

Cote

3078W/17-3078W25

Résultat n°31

En matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon

Date

2007

Cote

3078W/1-3078W/2

Résultat n°32

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique

Date

1980

Cote

2995W/4-2995W/12

Résultat n°33

arrêts de la 1ère chambre civile

Date

1980

Cote

2995W/31-2995W/40

Résultat n°34

de contentieux de l'indemnisation des détentions provisoires après non-lieux, relaxe ou acquittement

Date

2006

Cote

3024W/2-3024W/5

Résultat n°35

Dossiers de procédures portées devant la chambre de l'instruction

Date

1990

Cote

2997W/1-2997W/22

Résultat n°36

section sécurité sociale

Date

1980-1981

Cote

3024W/32

Résultat n°37

Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels correctionnels

Date

1976-1978

Cote

2881W/1-2881W/15

Résultat n°38

Actes de déclaration d'appel en matière civile

Date

1981

Cote

3024W/12-3024W14

Résultat n°39

Chambre 1, section 3

Date

2003

Cote

2880W/29-2880W/39

Résultat n°40

arrêts de la 3ème chambre civile

Date

1980

Cote

2995W/41-2995W/45