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746 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  2. Résultat n°2

    Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

    Date

    1980

    Cote

    2999W/79-2999W/86

    • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  3. Résultat n°3

    de la 3ème chambre civile

    Date

    1981

    Cote

    3024W/25-3024W/28

    • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • de la 3ème chambre civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  4. Résultat n°4

    1966

    Date

    1966

    Cote

    3137W/7

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
    • 1966

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  5. Résultat n°5

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  6. Résultat n°6

    Déclarations de nationalité

    Date

    1960-1966

    Cote

    3137W/12

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Déclarations de nationalité

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  7. Résultat n°7

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  8. Résultat n°8

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  9. Résultat n°9

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  10. Résultat n°10

    Pourvois en cassation de 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1991
  11. Résultat n°11

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    3190W/3

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Rôles des décisions de la juridiction
    • 1970-1975

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  12. Résultat n°12

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  13. Résultat n°13

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  14. Résultat n°14

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  15. Résultat n°15

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  16. Résultat n°16

    Section sécurité sociale (1978-1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    2944W/20

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • Section sécurité sociale (1978-1979)

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  17. Résultat n°17

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/94

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  18. Résultat n°18

    Audiences de 1999 et 2000

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3273W/70

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 1999 et 2000
  19. Résultat n°19

    Répertoire général 1985

    Date

    1985

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1985
  20. Résultat n°20

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/108

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  21. Résultat n°21

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3137W/46

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Appositions et levées de scellés
    • 1946-1947

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  22. Résultat n°22

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  23. Résultat n°23

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993

    Date

    1993

    Cote

    3273W/29

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  24. Résultat n°24

    Audiences de jugements et des conciliations de 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/144

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2012
  25. Résultat n°25

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  26. Résultat n°26

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/138

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011
  27. Résultat n°27

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  28. Résultat n°28

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2008

    Cote

    3273W/17

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  29. Résultat n°29

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  30. Résultat n°30

    Registres des appels 1984

    Date

    1984

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1984
  31. Résultat n°31

    Audiences de l'année 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/140

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2012
  32. Résultat n°32

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2944W/6

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  34. Résultat n°34

    Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Date

    1972-1997

    Cote

    3103W/318-3103W/324

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Registres grand format
    • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  35. Résultat n°35

    Audiences de jugements et des conciliations de 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/71

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2000
  36. Résultat n°36

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/93

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  37. Résultat n°37

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  39. Résultat n°39

    Minutes Section commerce

    Date

    1987

    Cote

    3273W/60

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Minutes
    • Minutes Section commerce
  40. Résultat n°40

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  41. Résultat n°41

    Audiences de jugements du premier semestre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/72

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements du premier semestre 2000
  42. Résultat n°42

    Audiences de l'année 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/111

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2006
  43. Résultat n°43

    Registres des warrants agricoles

    Date

    1947-1960

    Cote

    3137W/56

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Registres des warrants agricoles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  44. Résultat n°44

    1955-1964

    Date

    1955-1964

    Cote

    3190W/9

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Table des jugements
    • 1955-1964

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  45. Résultat n°45

    3 mai - 31 mai

    Cote

    3213W/38-3213W/41

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Dossiers de procédures correctionnelles et contraventionnelles
    • 2002
    • 3 mai - 31 mai
  46. Résultat n°46

    Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Date

    1978

    Cote

    2880W/95-2880W/97

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  47. Résultat n°47

    Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987

    Date

    1986, 1987

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987
  48. Résultat n°48

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    3137W/36

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
    • 1944-1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  49. Résultat n°49

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/40

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  50. Résultat n°50

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1997

    Date

    1997

    Cote

    3273W/33

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  51. Résultat n°51

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Cote

    2967W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  52. Résultat n°52

    Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation

    Date

    1999, 2004

    Cote

    3273W/13

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation
  53. Résultat n°53

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  54. Résultat n°54

    Avril - Mai

    Cote

    3213W/83

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels...
    • Avril - Mai
  55. Résultat n°55

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2007

    Cote

    3273W/16

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  56. Résultat n°56

    Oppositions 1982

    Date

    1982

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Oppositions 1982
  57. Résultat n°57

    Minutes de 1983

    Date

    1983

    Cote

    3273W/49

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1983
  58. Résultat n°58

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/27

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  59. Résultat n°59

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  60. Résultat n°60

    Registres des appels 1983

    Date

    1983

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1983
  61. Résultat n°61

    Registres des warrants agricoles

    Date

    1947-1959

    Cote

    3137W/31

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Registres des warrants agricoles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  62. Résultat n°62

    Audiences de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/88

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 2002
  63. Résultat n°63

    Règlements intérieurs n°51 à 95

    Date

    2007

    Cote

    3273W/59

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Règlements intérieurs
    • Règlements intérieurs n°51 à 95
  64. Résultat n°64

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  65. Résultat n°65

    Audiences de jugements et des conciliations de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/116

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2007
  66. Résultat n°66

    Minutes diverses Condé

    Date

    1962-1977

    Cote

    3103W/65-3103W/74

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Minutes diverses Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  67. Résultat n°67

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/35

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  68. Résultat n°68

    Minutes de 1986

    Date

    1986

    Cote

    3273W/52

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1986
  69. Résultat n°69

    Audiences de jugements

    Date

    2012

    Cote

    3273W/143

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements
  70. Résultat n°70

    Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation

    Date

    1945-1958

    Cote

    3137W/55

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  71. Résultat n°71

    Octobre

    Cote

    3213W/86

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels...
    • Octobre
  72. Résultat n°72

    Registre d'audience, 4ème classe

    Date

    1983-1986

    Cote

    2900W/89

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal de police
    • Registre d'audience, 4ème classe

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  73. Résultat n°73

    Répertoire général de 1997 e 1998

    Date

    1997, 1998

    Cote

    3273W/23

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général de 1997 e 1998
  74. Résultat n°74

    Juillet - septembre

    Cote

    3213W/85

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels...
    • Juillet - septembre
  75. Résultat n°75

    Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)

    Date

    1960-2001

    Cote

    3103W/92-3103W/163

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  76. Résultat n°76

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  77. Résultat n°77

    Audiences des années 2010 et 2011

    Date

    2010, 2011

    Cote

    3273W/131

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences des années 2010 et 2011
  78. Résultat n°78

    Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles portées devant la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Caen

    Date

    1989

    Cote

    2945W/1-2945W/121

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  79. Résultat n°79

    Minutes police

    Date

    1959-1994

    Cote

    2903W/28-2903W/36

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Minutes police

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  80. Résultat n°80

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1996

    Date

    1996

    Cote

    3273W/32

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...