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  1. Résultat n°1

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  2. Résultat n°2

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  3. Résultat n°3

    Pourvois en cassation de 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1991
  4. Résultat n°4

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    3190W/3

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Rôles des décisions de la juridiction
    • 1970-1975

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  5. Résultat n°5

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  6. Résultat n°6

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  7. Résultat n°7

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  8. Résultat n°8

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  9. Résultat n°9

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/94

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  10. Résultat n°10

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/108

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  11. Résultat n°11

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  12. Résultat n°12

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/138

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011
  13. Résultat n°13

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  14. Résultat n°14

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  15. Résultat n°15

    Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Date

    1972-1997

    Cote

    3103W/318-3103W/324

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Registres grand format
    • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  16. Résultat n°16

    Audiences de jugements et des conciliations de 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/71

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2000
  17. Résultat n°17

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  19. Résultat n°19

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  20. Résultat n°20

    1955-1964

    Date

    1955-1964

    Cote

    3190W/9

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Table des jugements
    • 1955-1964

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  21. Résultat n°21

    Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987

    Date

    1986, 1987

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987
  22. Résultat n°22

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1997

    Date

    1997

    Cote

    3273W/33

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  23. Résultat n°23

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Cote

    2967W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  24. Résultat n°24

    Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation

    Date

    1999, 2004

    Cote

    3273W/13

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation
  25. Résultat n°25

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2007

    Cote

    3273W/16

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  26. Résultat n°26

    Oppositions 1982

    Date

    1982

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Oppositions 1982
  27. Résultat n°27

    Règlements intérieurs n°51 à 95

    Date

    2007

    Cote

    3273W/59

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Règlements intérieurs
    • Règlements intérieurs n°51 à 95
  28. Résultat n°28

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  29. Résultat n°29

    Minutes diverses Condé

    Date

    1962-1977

    Cote

    3103W/65-3103W/74

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes diverses Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  30. Résultat n°30

    Audiences de jugements

    Date

    2012

    Cote

    3273W/143

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements
  31. Résultat n°31

    Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)

    Date

    1960-2001

    Cote

    3103W/92-3103W/163

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  32. Résultat n°32

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  33. Résultat n°33

    Minutes police

    Date

    1959-1994

    Cote

    2903W/28-2903W/36

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Minutes police

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  34. Résultat n°34

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1996

    Date

    1996

    Cote

    3273W/32

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  35. Résultat n°35

    Audiences de jugements et des conciliations de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/114

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2007
  36. Résultat n°36

    Listes préparatoires du jury criminel

    Date

    1953-1959

    Cote

    3030W/6

    • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque
    • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Listes préparatoires du jury criminel

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe, Monsieur Sébastien FERRER

  37. Résultat n°37

    Audiences de jugements et des conciliations de 2009

    Date

    2009

    Cote

    3273W/122

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2009
  38. Résultat n°38

    Répertoire général de 1995 et 1996

    Date

    1995, 1996

    Cote

    3273W/22

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général de 1995 et 1996
  39. Résultat n°39

    Minutes civiles

    Date

    1971-1978

    Cote

    3103W/5-3103W/6

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes civiles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  40. Résultat n°40

    Majeurs, dossiers internés

    Date

    1941-1953

    Cote

    2902W/111-2902W/112

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...
    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Majeurs, dossiers internés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  41. Résultat n°41

    Registre des dossiers transmis à la cour d'appel

    Date

    1981-1987

    Cote

    3190W/21

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Registre des dossiers transmis à la cour d'appel

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  42. Résultat n°42

    Minutes de 1979

    Date

    1979

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1979
  43. Résultat n°43

    1958-1978

    Date

    1958-1978

    Cote

    3190W/15

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Table des enrôlements
    • 1958-1978

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  44. Résultat n°44

    Audiences de jugements et des conciliations de 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/68

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 1999
  45. Résultat n°45

    Audiences de jugements et des conciliations de 2008

    Date

    2008

    Cote

    3273W/119

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2008
  46. Résultat n°46

    Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2904W/3

    • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...
    • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
    • Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal de Thury Harcourt et de Morteaux Couliboeuf)

  47. Résultat n°47

    Audiences de jugements et des conciliations de 2008

    Date

    2008

    Cote

    3273W/120

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2008
  48. Résultat n°48

    Audiences de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/88

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 2002
  49. Résultat n°49

    Minutes civiles Condé

    Date

    1954-1977

    Cote

    3103W/75

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes civiles Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  50. Résultat n°50

    Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3001W/1-3001W/5

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
    • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  51. Résultat n°51

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/38

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  52. Résultat n°52

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/93

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  53. Résultat n°53

    Statistiques locales

    Date

    1988-1990

    Cote

    3103W/1

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
    • Statistiques locales

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  54. Résultat n°54

    Tribunal de commerce de Lisieux, registre du commerce

    Date

    1954-1988

    Cote

    2827W/1-2827W/108

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux, registre du commerce

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  55. Résultat n°55

    Répertoire général des affaires civiles

    Date

    1978-1980

    Cote

    2917W/8-2917W/9

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Répertoire général des affaires civiles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  56. Résultat n°56

    Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

    Date

    1893-1979

    Cote

    3033W/54-3033W/56

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  57. Résultat n°57

    Minutes de 1984

    Date

    1984

    Cote

    3273W/50

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1984
  58. Résultat n°58

    Répertoire général 1986

    Date

    1986

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1986
  59. Résultat n°59

    Audiences de l'année 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/140

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2012
  60. Résultat n°60

    Procédures (civil)

    Date

    1989

    Cote

    2917W/15-2917W/16

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Procédures (civil)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  61. Résultat n°61

    Audiences de 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/65

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de 1999
  62. Résultat n°62

    Audiences de 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/64

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de 1999
  63. Résultat n°63

    Audiences de conciliations de 2010

    Date

    2010

    Cote

    3273W/127

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de conciliations de 2010
  64. Résultat n°64

    Audiences de jugements et des conciliations de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/113

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2007
  65. Résultat n°65

    Audiences de jugements et des conciliations de 2001

    Date

    2001

    Cote

    3273W/80

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2001
  66. Résultat n°66

    Pénal, registres audiences (plumitifs)

    Date

    1959-1995

    Cote

    3033W/57

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Pénal, registres audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  67. Résultat n°67

    Minutes diverses Saint-Sever

    Date

    1965-1969

    Cote

    3103W/81-3103W/83

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes diverses Saint-Sever

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  68. Résultat n°68

    Mineurs

    Date

    1965-2001

    Cote

    2902W/2-2902W/34

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...
    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Mineurs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  69. Résultat n°69

    Audiences de jugements et des conciliations de 2009

    Date

    2009

    Cote

    3273W/123

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2009
  70. Résultat n°70

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  71. Résultat n°71

    Audiences de jugements et des conciliations de 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/68

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 1999
  72. Résultat n°72

    Audiences de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/112

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 2007
  73. Résultat n°73

    Audiences de jugements de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/90

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2003
  74. Résultat n°74

    Registres audiences (plumitifs)

    Date

    2002-2006

    Cote

    3033W/33-3033W/38

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Civil
    • Registres audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  75. Résultat n°75

    Minutes des décisions (civil)

    Date

    1977-1980

    Cote

    2917W/1-2917W/7

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Minutes des décisions (civil)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  76. Résultat n°76

    1978-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    3190W/12

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen
    • Juridictionnel
    • Table des jugements
    • 1978-1981

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  77. Résultat n°77

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/135

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011
  78. Résultat n°78

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  79. Résultat n°79

    Répertoire général

    Date

    1950-1980

    Cote

    3033W/41

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Répertoire général

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  80. Résultat n°80

    Pourvois en cassation de 1994

    Date

    1994

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1994