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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1971 (TS) ; 1972-1974
Cote
6U/5/246
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1971 (TS) ; 1972-1974
Résultat n°2

Registre d'enregistrement des dettes
Cote
6U/5/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registre d'enregistrement des dettes
Résultat n°3

1969-1970 (TS)
Cote
6U/5/245
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1969-1970 (TS)
Résultat n°4

1968-1969
Cote
6U/5/74
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1968-1969
Résultat n°5

1967 (TS) ; 1968
Cote
6U/5/244
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1967 (TS) ; 1968
Résultat n°6

1965-1967
Cote
6U/5/73
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1965-1967
Résultat n°7

1965-1966 (TS)
Cote
6U/5/243
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1965-1966 (TS)
Résultat n°8

1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
Cote
6U/5/186
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Pièces d'audiences
  • 1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
Résultat n°9

1963-1964 (TS)
Cote
6U/5/242
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1963-1964 (TS)
Résultat n°10

1962-1964
Cote
6U/5/72
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1962-1964
Résultat n°11

1964
Cote
6U/5/283
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1964
Résultat n°12

1960-1962 (TS)
Cote
6U/5/241
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1960-1962 (TS)
Résultat n°13

19 février 1961-4 avril 1962
Cote
6U/5/304
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 19 février 1961-4 avril 1962
Résultat n°14

1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957 (décembre) ; 1961 ; 1962 (janvier-juillet)
Cote
6U/5/286
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des métiers
  • 1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957...
Résultat n°15

12 août 1948 - 9 février 1961
Cote
6U/5/303
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°16

1959-1961
Cote
6U/5/71
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1959-1961
Résultat n°17

1960
Cote
6U/5/19
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1960
Résultat n°18

1958-1959 (TS)
Cote
6U/5/240
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1958-1959 (TS)
Résultat n°19

1957-1958
Cote
6U/5/70
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1957-1958
Résultat n°20

1956-1957 (TS)
Cote
6U/5/239
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1956-1957 (TS)
Résultat n°21

1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957 (janvier)
Cote
6U/5/282
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957...
Résultat n°22

1954-1956
Cote
6U/5/69
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1954-1956
Résultat n°23

1929-1956
Cote
6U/5/9
 Date
1929-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1929-1956
Résultat n°24

1955 (TS)
Cote
6U/5/238
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1955 (TS)
Résultat n°25

1954-1955
Cote
6U/5/18
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1954-1955
Résultat n°26

Rôles d'audience (doubles exemplaire)
Cote
6U/5/81
 Date
1946-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Rôles d'audience (doubles exemplaire)
Résultat n°27

Rôles d'audience
Cote
6U/5/80
 Date
1942-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Rôles d'audience
Résultat n°28

3 août 1951 - 16 janvier 1954
Cote
6U/5/301
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 3 août 1951 - 16 janvier 1954
Résultat n°29

1954 (TS)
Cote
6U/5/237
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1954 (TS)
Résultat n°30

Certificats artisanaux
Cote
6U/5/287
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Certificats artisanaux
Résultat n°31

1950 (27 septembre)-1953 (7 février)
Cote
6U/5/79
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Registres pour l'inscription des causes
  • 1950 (27 septembre)-1953 (7 février)
Résultat n°32

1953 (TS)
Cote
6U/5/236
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1953 (TS)
Résultat n°33

1903 (septembre) ; 1953
Cote
6U/5/17
 Date
1903-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1903 (septembre) ; 1953
Résultat n°34

17 février 1949 - 13 avril 1952
Cote
6U/5/306
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
  • 17 février 1949 - 13 avril 1952
Résultat n°35

Registres de relâche au port, de certificats de visite, de procès-verbaux de ventes
Cote
6U/5/22
 Date
1810-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres de relâche au port, de certificats de visite,...
Résultat n°36

Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des actes ; renouvellement d'inscription
Cote
6U/5/247
 Date
1909-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Privilèges et nantissements
  • Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des...
Résultat n°37

1952 (TS)
Cote
6U/5/235
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1952 (TS)
Résultat n°38

8 juin 1949 - 3 août 1951
Cote
6U/5/300
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 8 juin 1949 - 3 août 1951
Résultat n°39

1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
Cote
6U/5/285
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des métiers
  • 1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
Résultat n°40

1950-1951 (TS)
Cote
6U/5/234
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1950-1951 (TS)