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324 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1971 (TS) ; 1972-1974

    Date

    1971-1974

    Cote

    6U/5/246

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1971 (TS) ; 1972-1974
  2. Résultat n°2

    Registre d'enregistrement des dettes

    Cote

    6U/5/16

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Registre d'enregistrement des dettes
  3. Résultat n°3

    1969-1970 (TS)

    Date

    1969-1970

    Cote

    6U/5/245

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1969-1970 (TS)
  4. Résultat n°4

    1968-1969

    Date

    1968-1969

    Cote

    6U/5/74

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1968-1969
  5. Résultat n°5

    1967 (TS) ; 1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    6U/5/244

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1967 (TS) ; 1968
  6. Résultat n°6

    1965-1967

    Date

    1965-1967

    Cote

    6U/5/73

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1965-1967
  7. Résultat n°7

    1965-1966 (TS)

    Date

    1965-1966

    Cote

    6U/5/243

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1965-1966 (TS)
  8. Résultat n°8

    1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966

    Date

    1941-1966

    Cote

    6U/5/186

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Procédures
    • Pièces d'audiences
    • 1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
  9. Résultat n°9

    1963-1964 (TS)

    Date

    1963-1964

    Cote

    6U/5/242

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1963-1964 (TS)
  10. Résultat n°10

    1962-1964

    Date

    1962-1964

    Cote

    6U/5/72

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1962-1964
  11. Résultat n°11

    1964

    Date

    1964

    Cote

    6U/5/283

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1964
  12. Résultat n°12

    1960-1962 (TS)

    Date

    1960-1962

    Cote

    6U/5/241

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1960-1962 (TS)
  13. Résultat n°13

    19 février 1961-4 avril 1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    6U/5/304

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des artisans
    • 19 février 1961-4 avril 1962
  14. Résultat n°14

    1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957 (décembre) ; 1961 ; 1962 (janvier-juillet)

    Date

    1955-1962

    Cote

    6U/5/286

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des métiers
    • 1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957...
  15. Résultat n°15

    12 août 1948 - 9 février 1961

    Date

    1948-1961

    Cote

    6U/5/303

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des artisans
    • 12 août 1948 - 9 février 1961
  16. Résultat n°16

    1959-1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    6U/5/71

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1959-1961
  17. Résultat n°17

    1960

    Date

    1960

    Cote

    6U/5/19

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Élections
    • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
    • 1960
  18. Résultat n°18

    1958-1959 (TS)

    Date

    1958-1959

    Cote

    6U/5/240

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1958-1959 (TS)
  19. Résultat n°19

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    6U/5/70

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1957-1958
  20. Résultat n°20

    1956-1957 (TS)

    Date

    1956-1957

    Cote

    6U/5/239

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1956-1957 (TS)
  21. Résultat n°21

    1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957 (janvier)

    Date

    1955-1957

    Cote

    6U/5/282

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957...
  22. Résultat n°22

    1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    6U/5/69

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1954-1956
  23. Résultat n°23

    1929-1956

    Date

    1929-1956

    Cote

    6U/5/9

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Faillites
    • Registres de comptabilité des faillites
    • 1929-1956
  24. Résultat n°24

    1955 (TS)

    Date

    1955

    Cote

    6U/5/238

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1955 (TS)
  25. Résultat n°25

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    6U/5/18

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Élections
    • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
    • 1954-1955
  26. Résultat n°26

    Rôles d'audience (doubles exemplaire)

    Date

    1946-1955

    Cote

    6U/5/81

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Rôles d'audience (doubles exemplaire)
  27. Résultat n°27

    Rôles d'audience

    Date

    1942-1955

    Cote

    6U/5/80

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Rôles d'audience
  28. Résultat n°28

    3 août 1951 - 16 janvier 1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    6U/5/301

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 3 août 1951 - 16 janvier 1954
  29. Résultat n°29

    1954 (TS)

    Date

    1954

    Cote

    6U/5/237

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1954 (TS)
  30. Résultat n°30

    Certificats artisanaux

    Date

    1950-1953

    Cote

    6U/5/287

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Certificats artisanaux
  31. Résultat n°31

    1950 (27 septembre)-1953 (7 février)

    Date

    1950-1953

    Cote

    6U/5/79

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Registres pour l'inscription des causes
    • 1950 (27 septembre)-1953 (7 février)
  32. Résultat n°32

    1953 (TS)

    Date

    1953

    Cote

    6U/5/236

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1953 (TS)
  33. Résultat n°33

    1903 (septembre) ; 1953

    Date

    1903-1953

    Cote

    6U/5/17

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Élections
    • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
    • 1903 (septembre) ; 1953
  34. Résultat n°34

    17 février 1949 - 13 avril 1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    6U/5/306

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
    • 17 février 1949 - 13 avril 1952
  35. Résultat n°35

    Registres de relâche au port, de certificats de visite, de procès-verbaux de ventes

    Date

    1810-1952

    Cote

    6U/5/22

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Navigation
    • Registres de relâche au port, de certificats de visite,...
  36. Résultat n°36

    Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des actes ; renouvellement d'inscription

    Date

    1909-1952

    Cote

    6U/5/247

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Privilèges et nantissements
    • Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des...
  37. Résultat n°37

    1952 (TS)

    Date

    1952

    Cote

    6U/5/235

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1952 (TS)
  38. Résultat n°38

    8 juin 1949 - 3 août 1951

    Date

    1949-1951

    Cote

    6U/5/300

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 8 juin 1949 - 3 août 1951
  39. Résultat n°39

    1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951

    Date

    1941-1951

    Cote

    6U/5/285

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des métiers
    • 1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
  40. Résultat n°40

    1950-1951 (TS)

    Date

    1950-1951

    Cote

    6U/5/234

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1950-1951 (TS)