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759 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports de mer

Date

1879-1959

Cote

2874W/1

Résultat n°2

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

Date

1952

Cote

2874W/4

Résultat n°3

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°4

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°5

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°7

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°8

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption

Date

2003

Cote

2880W/28

Résultat n°9

Chambre des référés Premier Président

Date

2003

Cote

2880W/88

Résultat n°10

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

Date

1947-1960

Cote

2881W/39

Résultat n°11

1977

Date

1977

Cote

2890W/31

Résultat n°12

1978

Date

1978

Cote

2890W/32

Résultat n°13

Minutier des décisions de la chambre des mineurs

Date

1964-1969

Cote

2891W/61

Résultat n°14

Conseil de famille

Date

1945-1967

Cote

2899W/1

Résultat n°15

Tribunal paritaire des baux ruraux

Date

1945-1967

Cote

2899W/2

Résultat n°16

Répertoire général fiches majeurs et mineurs

Date

1966-1978

Cote

2900W/66

Résultat n°17

Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

Date

2004

Cote

2900W/88

Résultat n°18

Registre d'audience, 4ème classe

Date

1983-1986

Cote

2900W/89

Résultat n°19

Minutes

Date

1971-1977

Cote

2900W/90

Résultat n°20

Plumitif

Date

1966-1977

Cote

2900W/96

Résultat n°21

Warrants agricoles : dossiers

Date

1976-1978

Cote

2900W/97

Résultat n°22

Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif

Date

1973-1980

Cote

2900W/100

Résultat n°23

Tutelles : minutes

Date

1975-1978

Cote

2902W/1

Résultat n°24

Police, dossiers de procédure

Date

1989

Cote

2903W/7

Résultat n°25

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

Date

1953-1997

Cote

2903W/52

Résultat n°26

Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

Date

1982-1984

Cote

2904W/3

Résultat n°27

Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts d'actes, warrants agricoles (registres) et privilèges

Date

1947-1962

Cote

2904W/4

Résultat n°28

Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)

Date

1980

Cote

2917W/114

Résultat n°29

Déclaration conjointe de changement de nom et exécution d'une mesure d'instruction

Date

1980

Cote

2917W/114

Résultat n°30

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/1

Résultat n°31

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/6

Résultat n°32

Section sécurité sociale (1978-1979)

Date

1978-1979

Cote

2944W/20

Résultat n°33

Minute des décisions de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen et des ordonnances du président de la chambre d'accusation, année 1979

Date

1979

Cote

2946W/20

Résultat n°34

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

Date

-

Cote

2967W/1

Résultat n°35

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005

Date

2005

Cote

2995W/1

Résultat n°36

Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant à la responsabilité de l'état pour fonctionnement défectueux de services

Date

2005

Cote

2995W/2

Résultat n°37

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention adminsitrative de l'année 2005, après échantillonnage d'un dossier sur dix avec tri sélectif opéré

Date

2005

Cote

2995W/3

Résultat n°38

année 2001

Date

2001

Cote

2995W/13

Résultat n°39

année 2002

Date

2002

Cote

2995W/14

Résultat n°40

Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions

Date

1978-1980

Cote

2995W/30