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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Cote
6U/5/83
 Date
1860-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis...
  • 1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Résultat n°2

1931
Cote
6U/5/211-214
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1931
Résultat n°3

1861
Cote
6U/5/134
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1861
Résultat n°4

1932
Cote
6U/5/215
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1932
Résultat n°5

1913-1928
Cote
6U/5/10
 Date
1913-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1913-1928
Résultat n°6

1792-1793
Cote
3L/2051
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°7

1925
Cote
6U/5/46
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1925
Résultat n°8

1908 (27 mai)-1927 (27 juillet)
Cote
6U/5/77
 Date
1908-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Registres pour l'inscription des causes
  • 1908 (27 mai)-1927 (27 juillet)
Résultat n°9

1939
Cote
6U/5/228-229
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1939
Résultat n°10

1923
Cote
6U/5/42
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1923
Résultat n°11

12 août 1948 - 9 février 1961
Cote
6U/5/303
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°12

18 juillet 1946 - 19 février 1947
Cote
6U/5/297
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 18 juillet 1946 - 19 février 1947
Résultat n°13

1963-1964 (TS)
Cote
6U/5/242
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1963-1964 (TS)
Résultat n°14

Livres de commerçants saisis
Cote
3L/2077
 Date
1774-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Livres de commerçants saisis
Résultat n°15

1928
Cote
6U/5/49-50
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1928
Résultat n°16

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°17

1915-1918
Cote
6U/5/149
 Date
1915-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1915-1918
Résultat n°18

1965-1966 (TS)
Cote
6U/5/243
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1965-1966 (TS)
Résultat n°19

1959-1961
Cote
6U/5/71
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1959-1961
Résultat n°20

1815
Cote
6U/5/122
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1815
Résultat n°21

1940
Cote
6U/5/230
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1940
Résultat n°22

1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)
Cote
6U/5/155
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Rapports d'experts, rapports de mer, prestations de...
  • 1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)
Résultat n°23

1921
Cote
6U/5/40
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1921
Résultat n°24

20 février 1947 - 20 janvier 1948
Cote
6U/5/298
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 20 février 1947 - 20 janvier 1948
Résultat n°25

1934 (2ème semestre)
Cote
6U/5/181
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Pièces d'audiences
  • 1934 (2ème semestre)
Résultat n°26

Répertoires des publications et dépôts en matière de faillites et de liquidations judiciaires
Cote
6U/5/190
 Date
1892-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Répertoires des publications et dépôts en matière de...
Résultat n°27

Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)
Cote
3304W/135-306
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Honfleur
  • Dossiers et actes des personnes morales comemrciales...
Résultat n°28

An IV
Cote
3L/2058
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An IV
Résultat n°29

1962-1964
Cote
6U/5/72
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1962-1964
Résultat n°30

1968-1969
Cote
6U/5/74
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1968-1969
Résultat n°31

1971 (TS) ; 1972-1974
Cote
6U/5/246
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1971 (TS) ; 1972-1974
Résultat n°32

1928
Cote
6U/5/202-204
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1928
Résultat n°33

1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Cote
6U/5/8
 Date
1873-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Résultat n°34

1927
Cote
6U/5/201
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1927
Résultat n°35

1937 (13 mars)-1939 (24 mars)
Cote
6U/5/278
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1937 (13 mars)-1939 (24 mars)
Résultat n°36

1928 (7 mai)-1930 (17 avril)
Cote
6U/5/274
 Date
1928-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1928 (7 mai)-1930 (17 avril)
Résultat n°37

1934
Cote
6U/5/217-219
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1934
Résultat n°38

8 juin 1949 - 3 août 1951
Cote
6U/5/300
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 8 juin 1949 - 3 août 1951
Résultat n°39

Registres d'inscription des faillites et liquidations
Cote
6U/5/188
 Date
1848-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Registres d'inscription des faillites et liquidations
Résultat n°40

1864-1866
Cote
6U/5/101
 Date
1864-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1864-1866