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759 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°2

Rapports de mer
Cote
2874W/1
 Date
1879-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Rapports de mer
Résultat n°3

Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)
Cote
2874W/62-2874W/81
 Date
1884-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...
Résultat n°4

Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française
Cote
3033W/54-3033W/56
 Date
1893-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...
Résultat n°5

Plumitifs registres Saint-Sever
Cote
3103W/85
 Date
1913-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Plumitifs registres Saint-Sever
Résultat n°6

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°7

Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)
Cote
3076W/1-3076W/21
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...
Résultat n°8

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)
Cote
2901W/1-2901W/88
 Date
1929-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°9

Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges
Cote
2904W/1-2904W/2
 Date
1932-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
  • Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres)...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de Bayeux
Cote
2873W/1-2873W/470
 Date
1935-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux
Résultat n°11

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)
Cote
2875W/50
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°12

Minutes
Cote
3030W/1-3030W/5
 Date
1937-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

  • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
  • Minutes
Résultat n°13

Dossiers de procédure en matière commerciale
Cote
2874W/9-2874W/33
 Date
1938-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°14

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3061W/1-3061W/378
 Date
1939-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°15

1940 ; 1944-1945
Cote
3137W/20
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions
  • 1940 ; 1944-1945
Résultat n°16

Minutes des décisions de la juridiction (classement par année)
Cote
2874W/34-2874W/61
 Date
1940-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Minutes des décisions de la juridiction (classement...
Résultat n°17

Majeurs, dossiers internés
Cote
2902W/111-2902W/112
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Majeurs, dossiers internés
Résultat n°18

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)
Cote
2875W/49
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Résultat n°19

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262
Cote
2875W/48
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques du registre du commerce et des...
Résultat n°20

Dossiers aliénés
Cote
2902W/109-2902W/110
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Dossiers aliénés
Résultat n°21

1944-1945
Cote
3137W/36
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1944-1945
Résultat n°22

Déclaration de nationalité française, certificat de nationalité (registre d'ordre et de déclaration, et plumitif).
Cote
2900W/1-2900W/6
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Déclaration de nationalité française, certificat de...
Résultat n°23

Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des actes civils (1945-1953), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers, procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation
Cote
3137W/18-3137W/19
 Date
Entre le 1er janvier 1944 et le 31 décembre 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Répertoire de tous les actes (1944), répertoires des...
Résultat n°24

fichiers du registre du RCS
Cote
3076W/22-3076W51
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • fichiers du registre du RCS
Résultat n°25

Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ...
Cote
3137W/33
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Répertoires des actes civils (1944-1957), jugements...
Résultat n°26

1944-1945
Cote
3137W/24
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1944-1945
Résultat n°27

1944-1945
Cote
3137W/45
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1944-1945
Résultat n°28

Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1944-1956), actes de notoriété, de nationalité, de propriété (1944-1956)
Cote
3137W/50
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Prestations de serment, procès-verbaux d'installation...
Résultat n°29

Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du travail (1954), actes de sociétés (1946-1958), actes divers (1944-1956)
Cote
3137W/29
 Date
1944-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Actes de ventes (1944-1959), enquêtes accidents du...
Résultat n°30

Actes de ventes
Cote
3137W/53
 Date
1944-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Actes de ventes
Résultat n°31

Jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ... (1957-1958), procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation (1944-1957)
Cote
3137W/35
 Date
1944-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Jugements civils, en matière électorale, prud'homale,...
Résultat n°32

Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans
Cote
3076W/170-3076W/183
 Date
1944-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Répertoire des métiers : registres et fichiers artisans
Résultat n°33

Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle, de visite des lieux
Cote
3137W/51
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Procès-verbaux d'enquête, de comparution personnelle,...
Résultat n°34

MInutes des décisions du tribunal
Cote
2876W/21-2876W/22
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°35

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation
Cote
3137W/55
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...
Résultat n°36

Conseil de famille
Cote
2899W/1
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Conseil de famille
Résultat n°37

1945-1953
Cote
3137W/14
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er ou 2ème canton
  • Registres des saisies arrêts
  • 1945-1953
Résultat n°38

Prestations de serment, procès-verbaux d'installation (1945-1958), actes de notoriété (1945-1954)
Cote
3137W/27
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Prestations de serment, procès-verbaux d'installation...
Résultat n°39

Actes de sociétés et actes divers
Cote
3137W/54
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Actes de sociétés et actes divers
Résultat n°40

1945
Cote
3137W/37
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1945
Résultat n°41

Rapports d'experts
Cote
3137W/52
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Rapports d'experts
Résultat n°42

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugement et procès-verbaux de conciliation
Cote
3137W/30
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugement et procès-verbaux...
Résultat n°43

Tribunal de simple police : répertoires (1945-1962) ; minutes de jugements (1948-1949 ; 1953-1958 ; 1964)
Cote
3137W/17
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er ou 2ème canton
  • Tribunal de simple police : répertoires (1945-1962)...
Résultat n°44

Procès-verbaux d'enquête, de comparution (1945-1950), rapports d'experts (1945-1958)
Cote
3137W/28
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Procès-verbaux d'enquête, de comparution (1945-1950),...
Résultat n°45

Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
2899W/2
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°46

1946-1947
Cote
3137W/46
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1946-1947
Résultat n°47

Plumitifs
Cote
3103W/308
 Date
1946-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Tribunal paritaire des baux ruraux (juridiction spécialisée)
  • Plumitifs
Résultat n°48

1946-1948
Cote
3137W/21
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions
  • 1946-1948
Résultat n°49

Dépôt actes
Cote
3103W/2-3103W/3
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
  • Dépôt actes
Résultat n°50

1946-1951
Cote
3137W/25
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1946-1951
Résultat n°51

Répertoire alphabétique des warrants (1946-1962), warrants en cours ou prescrits (1946-1962)
Cote
3137W/58
 Date
1946-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix d'Orbec
  • Répertoire alphabétique des warrants (1946-1962), warrants...
Résultat n°52

1946
Cote
3137W/38
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1946
Résultat n°53

Registres des warrants agricoles
Cote
3137W/56
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Registres des warrants agricoles
Résultat n°54

Registres des warrants agricoles
Cote
3137W/31
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Registres des warrants agricoles
Résultat n°55

1947
Cote
3137W/39
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1947
Résultat n°56

Justice de paix de Mézidon
Cote
3137W/59
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Mézidon
Résultat n°57

Civil Condé-sur-Noireau
Cote
3103W/314-3103W/316
 Date
1947-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Registres grand format
  • Civil Condé-sur-Noireau
Résultat n°58

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/39
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°59

Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts d'actes, warrants agricoles (registres) et privilèges
Cote
2904W/4
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts...
Résultat n°60

1948-1950
Cote
3137W/47
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1948-1950
Résultat n°61

Procédures collectives
Cote
2876W/1-2876W/20
 Date
1948-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Procédures collectives
Résultat n°62

1948
Cote
3137W/40
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1948
Résultat n°63

Justice de paix de Livarot
Cote
3137W/60
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Livarot
Résultat n°64

1949-1952
Cote
3137W/22
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions
  • 1949-1952
Résultat n°65

1949
Cote
3137W/41
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1949
Résultat n°66

Répertoire général
Cote
3033W/41
 Date
1950-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Répertoire général
Résultat n°67

minutiers des décisions et ordonnances du président
Cote
2818W/144-2818W/158
 Date
1950-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2818W. Cour d'appel de Caen

  • minutiers des décisions et ordonnances du président
Résultat n°68

Contentieux général et gracieux : minutes diverses et expertises
Cote
2903W/8-2903W/27
 Date
1950-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Contentieux général et gracieux : minutes diverses...
Résultat n°69

1950-1951
Cote
3137W/42
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1950-1951
Résultat n°70

Jugements civils, en matière électorale, prud'homale, de loyers ...
Cote
3137W/34
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Jugements civils, en matière électorale, prud'homale,...
Résultat n°71

1950-1967
Cote
3190W/17
 Date
1950-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

  • Juridictionnel
  • Répertoire
  • 1950-1967
Résultat n°72

1951-1954
Cote
3137W/48
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1951-1954
Résultat n°73

Injonction de payer
Cote
2874W/2-2874W/3
 Date
1952-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Injonction de payer
Résultat n°74

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Cote
2874W/4
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Résultat n°75

Minutes civiles Saint-Sever
Cote
3103W/84
 Date
1952-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Minutes civiles Saint-Sever
Résultat n°76

Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et commerce de 1953 à 1980)
Cote
3096W/14
 Date
1952-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et...
Résultat n°77

1952-1959
Cote
3137W/26
 Date
1952-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1952-1959
Résultat n°78

Certificats de propriété
Cote
3103W/164-3103W/166
 Date
1952-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Certificats de propriété
Résultat n°79

1952-1954
Cote
3137W/43
 Date
1952-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1952-1954
Résultat n°80

1952-1956
Cote
3137W/15
 Date
1952-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er ou 2ème canton
  • Registres des saisies arrêts
  • 1952-1956