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797 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports de mer
Cote
2874W/1
 Date
1879-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Rapports de mer
Résultat n°2

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Cote
2874W/4
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Résultat n°3

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262
Cote
2875W/48
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques du registre du commerce et des...
Résultat n°4

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)
Cote
2875W/49
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Résultat n°5

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)
Cote
2875W/50
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°7

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°8

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption
Cote
2880W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale...
Résultat n°9

Chambre des référés Premier Président
Cote
2880W/88
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des référés Premier Président
Résultat n°10

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/39
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°11

1977
Cote
2890W/31
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°12

1978
Cote
2890W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°13

Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Cote
2891W/61
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°14

Conseil de famille
Cote
2899W/1
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Conseil de famille
Résultat n°15

Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
2899W/2
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°16

Répertoire général fiches majeurs et mineurs
Cote
2900W/66
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tutelles
  • Répertoire général fiches majeurs et mineurs
Résultat n°17

Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Cote
2900W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Résultat n°18

Registre d'audience, 4ème classe
Cote
2900W/89
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Registre d'audience, 4ème classe
Résultat n°19

Minutes
Cote
2900W/90
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
Résultat n°20

Plumitif
Cote
2900W/96
 Date
1966-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Plumitif
Résultat n°21

Warrants agricoles : dossiers
Cote
2900W/97
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Warrants agricoles : dossiers
Résultat n°22

Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif
Cote
2900W/100
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Conseil des prud'hommes
  • Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif
Résultat n°23

Tutelles : minutes
Cote
2902W/1
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Tutelles : minutes
Résultat n°24

Police, dossiers de procédure
Cote
2903W/7
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Police, dossiers de procédure
Résultat n°25

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)
Cote
2903W/52
 Date
1953-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...
Résultat n°26

Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)
Cote
2904W/3
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
  • Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)
Résultat n°27

Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts d'actes, warrants agricoles (registres) et privilèges
Cote
2904W/4
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts...
Résultat n°28

Référés
Cote
2910W/1
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Minutes civiles
  • Référés
Résultat n°29

Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)
Cote
2917W/114
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

  • Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés...
Résultat n°30

Déclaration conjointe de changement de nom et exécution d'une mesure d'instruction
Cote
2917W/114
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

  • Déclaration conjointe de changement de nom et exécution...
Résultat n°31

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative, année 2004
Cote
2944W/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives...
Résultat n°32

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004
Cote
2944W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°33

Section sécurité sociale (1978-1979)
Cote
2944W/20
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • Section sécurité sociale (1978-1979)
Résultat n°34

Minute des décisions de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen et des ordonnances du président de la chambre d'accusation, année 1979
Cote
2946W/20
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minute des décisions de la chambre d'accusation de...
Résultat n°35

Jugements d'adoption par la nation : minutes et tables des affaires soumises au tribunal
Cote
2966W/14
 Date
1945-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Jugements d'adoption par la nation : minutes et tables...
Résultat n°36

Procès-verbaux de conciliations, non-conciliations
Cote
2966W/15
 Date
1955-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Procès-verbaux de conciliations, non-conciliations
Résultat n°37

Ordonnances de purge
Cote
2966W/16
 Date
1948-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Ordonnances de purge
Résultat n°38

Procès-verbaux d'enquêtes
Cote
2966W/17
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Procès-verbaux d'enquêtes
Résultat n°39

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Cote
2967W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Résultat n°40

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005
Cote
2995W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...