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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement des lois
Cote
3L/2050
 Date
1792-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Enregistrement des lois
Résultat n°2

1792-1793
Cote
3L/2051
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°3

4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Cote
3L/2052
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Résultat n°4

12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Cote
3L/2053
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°5

1792
Cote
3L/2054
 Date
1792
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • 1792
Résultat n°6

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°7

An II
Cote
3L/2056
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An II
Résultat n°8

An III
Cote
3L/2057
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An III
Résultat n°9

An IV
Cote
3L/2058
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An IV
Résultat n°10

An V
Cote
3L/2059
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An V
Résultat n°11

Vendémiaire-nivôse an VI
Cote
3L/2060
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°12

Pluviôse-fructidor an VI
Cote
3L/2061
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Pluviôse-fructidor an VI
Résultat n°13

Vendémiaire-ventôse an VII
Cote
3L/2062
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VII
Résultat n°14

Germinal-Fructidor an VII
Cote
3L/2063
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VII
Résultat n°15

Vendémiaire-ventôse an VIII
Cote
3L/2064
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°16

Germinal-Fructidor an VIII
Cote
3L/2065
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VIII
Résultat n°17

Conclusions
Cote
3L/2066
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Conclusions
Résultat n°18

1792-an III
Cote
3L/2067
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • 1792-an III
Résultat n°19

An IV
Cote
3L/2068
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An IV
Résultat n°20

An V
Cote
3L/2069
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An V
Résultat n°21

An VI
Cote
3L/2070
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VI
Résultat n°22

An VII
Cote
3L/2071
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VII
Résultat n°23

An VIII
Cote
3L/2072
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VIII
Résultat n°24

Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Cote
3L/2073
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Résultat n°25

Actes de propriété
Cote
3L/2074
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Actes de propriété
Résultat n°26

Adjudications, main-levées, correspondance
Cote
3L/2075
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Adjudications, main-levées, correspondance
Résultat n°27

Faillites
Cote
3L/2076
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Faillites
Résultat n°28

Livres de commerçants saisis
Cote
3L/2077
 Date
1774-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Livres de commerçants saisis
Résultat n°29

Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Cote
3L/2078
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Résultat n°30

Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par Dauchy de Dunkerke
Cote
3L/2079
 Date
1798-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par...
Résultat n°31

Administration
Cote
6U/5/1
 Date
1809-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Administration
Résultat n°32

Personnel
Cote
6U/5/2
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Personnel
Résultat n°33

Correspondance
Cote
6U/5/3
 Date
1810-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Correspondance
Résultat n°34

Registres d'inscription des actes, expéditions
Cote
6U/5/4
 Date
1815-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres d'inscription des actes, expéditions
Résultat n°35

1921 (mai)-1941
Cote
6U/5/5
 Date
1921-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres de caisse
  • 1921 (mai)-1941
Résultat n°36

1942-1947 (avril)
Cote
6U/5/6
 Date
1942-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres de caisse
  • 1942-1947 (avril)
Résultat n°37

Émoluments du greffier
Cote
6U/5/7
 Date
1921-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Émoluments du greffier
Résultat n°38

1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Cote
6U/5/8
 Date
1873-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Résultat n°39

1929-1956
Cote
6U/5/9
 Date
1929-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1929-1956
Résultat n°40

1913-1928
Cote
6U/5/10
 Date
1913-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1913-1928
Résultat n°41

1929-1934
Cote
6U/5/11
 Date
1929-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1929-1934
Résultat n°42

1935-1939
Cote
6U/5/12
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1935-1939
Résultat n°43

1941-1943 (1er trimestre)
Cote
6U/5/13
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1941-1943 (1er trimestre)
Résultat n°44

1915-1919 ; 1921-1923 ; 1926-1927
Cote
6U/5/14
 Date
1915-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Livres de comptes des avocats, huissiers, avoués.
  • 1915-1919 ; 1921-1923 ; 1926-1927
Résultat n°45

1933-1938
Cote
6U/5/15
 Date
1933-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Livres de comptes des avocats, huissiers, avoués.
  • 1933-1938
Résultat n°46

Registre d'enregistrement des dettes
Cote
6U/5/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registre d'enregistrement des dettes
Résultat n°47

1903 (septembre) ; 1953
Cote
6U/5/17
 Date
1903-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1903 (septembre) ; 1953
Résultat n°48

1954-1955
Cote
6U/5/18
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1954-1955
Résultat n°49

1960
Cote
6U/5/19
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1960
Résultat n°50

Procès-verbaux des élections, prestations de serment, bulletins, correspondance
Cote
6U/5/20
 Date
1875-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Procès-verbaux des élections, prestations de serment,...
Résultat n°51

Affiches
Cote
6U/5/21
 Date
1891-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Affiches
Résultat n°52

Registres de relâche au port, de certificats de visite, de procès-verbaux de ventes
Cote
6U/5/22
 Date
1810-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres de relâche au port, de certificats de visite,...
Résultat n°53

1815-1829
Cote
6U/5/23
 Date
1815-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres des actes faits au greffe relatifs aux ventes...
  • 1815-1829
Résultat n°54

1829-17 octobre 1846
Cote
6U/5/24
 Date
1829-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres des actes faits au greffe relatifs aux ventes...
  • 1829-17 octobre 1846
Résultat n°55

1811-1822
Cote
6U/5/25
 Date
1811-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Pièces relatives à la navigation : mémoires de fournitures...
  • 1811-1822
Résultat n°56

1814-1827 ; 1843-1844
Cote
6U/5/26
 Date
1814-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Pièces relatives à la navigation : mémoires de fournitures...
  • 1814-1827 ; 1843-1844
Résultat n°57

1815-1864
Cote
6U/5/27
 Date
1815-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres des dépôts d'extraits de demandes en séparation...
  • 1815-1864
Résultat n°58

1864-1919 (1er mai)
Cote
6U/5/28
 Date
1864-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres des dépôts d'extraits de demandes en séparation...
  • 1864-1919 (1er mai)
Résultat n°59

1875 (16 août)-1913 (19 mai) (assistance judiciaire)
Cote
6U/5/29
 Date
1875-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres des dépôts d'extraits de demandes en séparation...
  • 1875 (16 août)-1913 (19 mai) (assistance judiciaire)
Résultat n°60

Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de marques de fabriques
Cote
6U/5/30
 Date
1811-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
Résultat n°61

Registre servant à porter les extraits de jugements remis à l'enregistrement (16 novembre 1825-12 mai 1835)
Cote
6U/5/31
 Date
1825-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Registre servant à porter les extraits de jugements...
Résultat n°62

1813 (acte de société pour la pêche au hareng entre Jacques Lacauve, Apvril et David) ; 1867-1869 ; 1909
Cote
6U/5/32
 Date
1813-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1813 (acte de société pour la pêche au hareng entre...
Résultat n°63

1910-1911
Cote
6U/5/33
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1910-1911
Résultat n°64

1912
Cote
6U/5/34
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1912
Résultat n°65

1913
Cote
6U/5/35
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1913
Résultat n°66

1914 ; 1916
Cote
6U/5/36
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1914 ; 1916
Résultat n°67

1917-1918
Cote
6U/5/37
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1917-1918
Résultat n°68

1919
Cote
6U/5/38
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1919
Résultat n°69

1920
Cote
6U/5/39
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1920
Résultat n°70

1921
Cote
6U/5/40
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1921
Résultat n°71

1922
Cote
6U/5/41
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1922
Résultat n°72

1923
Cote
6U/5/42
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1923
Résultat n°73

1924 (2ème semestre)
Cote
6U/5/45
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1924 (2ème semestre)
Résultat n°74

1925
Cote
6U/5/46
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1925
Résultat n°75

1926
Cote
6U/5/47
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1926
Résultat n°76

1927
Cote
6U/5/48
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1927
Résultat n°77

1931
Cote
6U/5/56
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1931
Résultat n°78

1932
Cote
6U/5/57
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1932
Résultat n°79

1933
Cote
6U/5/58
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1933
Résultat n°80

1934
Cote
6U/5/59
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1934