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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Livres de commerçants saisis
Cote
3L/2077
 Date
1774-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Livres de commerçants saisis
Résultat n°2

Adjudications, main-levées, correspondance
Cote
3L/2075
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Adjudications, main-levées, correspondance
Résultat n°3

Documents épars
Cote
3L/1928-3L/1931
 Date
1791-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Greffe
  • Documents épars
Résultat n°4

1792-1793
Cote
3L/2051
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°5

Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Cote
3L/2073
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Résultat n°6

Faillites
Cote
3L/2076
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Faillites
Résultat n°7

Enregistrement des lois
Cote
3L/2050
 Date
1792-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Enregistrement des lois
Résultat n°8

1792
Cote
3L/2054
 Date
1792
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • 1792
Résultat n°9

1792-an III
Cote
3L/2067
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • 1792-an III
Résultat n°10

Actes de propriété
Cote
3L/2074
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Actes de propriété
Résultat n°11

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°12

4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Cote
3L/2052
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Résultat n°13

An II
Cote
3L/2056
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An II
Résultat n°14

Conclusions
Cote
3L/2066
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Conclusions
Résultat n°15

An III
Cote
3L/2057
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An III
Résultat n°16

An IV
Cote
3L/2058
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An IV
Résultat n°17

An IV
Cote
3L/2068
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An IV
Résultat n°18

12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Cote
3L/2053
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°19

An V
Cote
3L/2059
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An V
Résultat n°20

An V
Cote
3L/2069
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An V
Résultat n°21

Vendémiaire-nivôse an VI
Cote
3L/2060
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°22

Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Cote
3L/2078
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Résultat n°23

An VII
Cote
3L/2071
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VII
Résultat n°24

Pluviôse-fructidor an VI
Cote
3L/2061
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Pluviôse-fructidor an VI
Résultat n°25

An VI
Cote
3L/2070
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VI
Résultat n°26

Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par Dauchy de Dunkerke
Cote
3L/2079
 Date
1798-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par...
Résultat n°27

Germinal-Fructidor an VII
Cote
3L/2063
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VII
Résultat n°28

Vendémiaire-ventôse an VII
Cote
3L/2062
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VII
Résultat n°29

An VIII
Cote
3L/2072
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VIII
Résultat n°30

Germinal-Fructidor an VIII
Cote
3L/2065
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VIII
Résultat n°31

Vendémiaire-ventôse an VIII
Cote
3L/2064
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°32

Administration
Cote
6U/5/1
 Date
1809-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Administration
Résultat n°33

Registre d'enregistrement des dettes
Cote
6U/5/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registre d'enregistrement des dettes
Résultat n°34

Conclusions sur faillites dont faillite Surmont
Cote
6U/5/192
 Date
1810-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • Conclusions sur faillites dont faillite Surmont
Résultat n°35

Registres de relâche au port, de certificats de visite, de procès-verbaux de ventes
Cote
6U/5/22
 Date
1810-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres de relâche au port, de certificats de visite,...
Résultat n°36

Correspondance
Cote
6U/5/3
 Date
1810-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Correspondance
Résultat n°37

1811-1822
Cote
6U/5/25
 Date
1811-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Pièces relatives à la navigation : mémoires de fournitures...
  • 1811-1822
Résultat n°38

Personnel
Cote
6U/5/2
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Personnel
Résultat n°39

Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de marques de fabriques
Cote
6U/5/30
 Date
1811-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
Résultat n°40

1811 (9 juillet)-1860 (25 avril)
Cote
6U/5/82
 Date
1811-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis...
  • 1811 (9 juillet)-1860 (25 avril)
Résultat n°41

1813 (acte de société pour la pêche au hareng entre Jacques Lacauve, Apvril et David) ; 1867-1869 ; 1909
Cote
6U/5/32
 Date
1813-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1813 (acte de société pour la pêche au hareng entre...
Résultat n°42

1814-1827 ; 1843-1844
Cote
6U/5/26
 Date
1814-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Pièces relatives à la navigation : mémoires de fournitures...
  • 1814-1827 ; 1843-1844
Résultat n°43

1815
Cote
6U/5/122
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1815
Résultat n°44

Registres d'inscription des actes, expéditions
Cote
6U/5/4
 Date
1815-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres d'inscription des actes, expéditions
Résultat n°45

1815-1829
Cote
6U/5/23
 Date
1815-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres des actes faits au greffe relatifs aux ventes...
  • 1815-1829
Résultat n°46

1815-1864
Cote
6U/5/27
 Date
1815-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres des dépôts d'extraits de demandes en séparation...
  • 1815-1864
Résultat n°47

1815-1817 (16 avril)
Cote
6U/5/85
 Date
1815-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1815-1817 (16 avril)
Résultat n°48

1817 (16 avril)-1820 (24 mai)
Cote
6U/5/86
 Date
1817-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1817 (16 avril)-1820 (24 mai)
Résultat n°49

Marques de fabriques, spécimens, empreintes
Cote
6U/5/76
 Date
1819-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Marques de fabriques, spécimens, empreintes
Résultat n°50

1820 (31 mai)-1822 (17 juillet)
Cote
6U/5/87
 Date
1820-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1820 (31 mai)-1822 (17 juillet)
Résultat n°51

1822 (17 juillet)-1824 (27 octobre)
Cote
6U/5/88
 Date
1822-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1822 (17 juillet)-1824 (27 octobre)
Résultat n°52

1824 (27 octobre)-1826 (9 août)
Cote
6U/5/89
 Date
1824-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1824 (27 octobre)-1826 (9 août)
Résultat n°53

Registre servant à porter les extraits de jugements remis à l'enregistrement (16 novembre 1825-12 mai 1835)
Cote
6U/5/31
 Date
1825-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Registre servant à porter les extraits de jugements...
Résultat n°54

1826 (9 août)-1827 (31 août)
Cote
6U/5/90
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1826 (9 août)-1827 (31 août)
Résultat n°55

1827 (5 septembre)-1829 (14 janvier)
Cote
6U/5/91
 Date
1827-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1827 (5 septembre)-1829 (14 janvier)
Résultat n°56

1829 (22 janvier)-1831 (24 août)
Cote
6U/5/92
 Date
1829-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1829 (22 janvier)-1831 (24 août)
Résultat n°57

1829-17 octobre 1846
Cote
6U/5/24
 Date
1829-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres des actes faits au greffe relatifs aux ventes...
  • 1829-17 octobre 1846
Résultat n°58

1831 (24 août)-1836 (14 décembre)
Cote
6U/5/93
 Date
1831-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1831 (24 août)-1836 (14 décembre)
Résultat n°59

1836 (14 décembre)-1840 (28 octobre)
Cote
6U/5/94
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1836 (14 décembre)-1840 (28 octobre)
Résultat n°60

1840 (28 octobre)-1844 (20 mars)
Cote
6U/5/95
 Date
1840-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1840 (28 octobre)-1844 (20 mars)
Résultat n°61

1844 (27 mars)-1846
Cote
6U/5/96
 Date
1844-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1844 (27 mars)-1846
Résultat n°62

1845 (uniquement des inventaires) ; 1847
Cote
6U/5/123
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1845 (uniquement des inventaires) ; 1847
Résultat n°63

1847
Cote
6U/5/124
 Date
1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1847
Résultat n°64

1847-1849
Cote
6U/5/97
 Date
1847-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1847-1849
Résultat n°65

Registres d'inscription des faillites et liquidations
Cote
6U/5/188
 Date
1848-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Registres d'inscription des faillites et liquidations
Résultat n°66

1848
Cote
6U/5/125
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1848
Résultat n°67

1849
Cote
6U/5/126
 Date
1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1849
Résultat n°68

1850
Cote
6U/5/127
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1850
Résultat n°69

1850-1854
Cote
6U/5/98
 Date
1850-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1850-1854
Résultat n°70

1851-1852
Cote
6U/5/128
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1851-1852
Résultat n°71

1853
Cote
6U/5/129
 Date
1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1853
Résultat n°72

1854
Cote
6U/5/130
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1854
Résultat n°73

1855
Cote
6U/5/131
 Date
1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1855
Résultat n°74

1855-1859
Cote
6U/5/99
 Date
1855-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1855-1859
Résultat n°75

1856
Cote
6U/5/132/1
 Date
1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1856
Résultat n°76

1857-1858
Cote
6U/5/132/2
 Date
1857-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1857-1858
Résultat n°77

1859-1860
Cote
6U/5/133
 Date
1859-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1859-1860
Résultat n°78

1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Cote
6U/5/83
 Date
1860-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis...
  • 1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Résultat n°79

1860-1863
Cote
6U/5/100
 Date
1860-1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements ordinaires
  • 1860-1863
Résultat n°80

1861
Cote
6U/5/134
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1861