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342 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
3022W/35-3022W/40
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°2

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels
Cote
2999W/79-2999W/86
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°3

de la 3ème chambre civile
Cote
3024W/25-3024W/28
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
Résultat n°4

1966
Cote
3137W/7
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
  • 1966
Résultat n°5

Déclarations de nationalité
Cote
3137W/12
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Déclarations de nationalité
Résultat n°6

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé
Cote
3000W/8-3000W/32
 Date
1954-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
Résultat n°7

Minutes
Cote
2900W/90
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
Résultat n°8

Novembre -décembre
Cote
3212W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Novembre -décembre
Résultat n°9

Section sécurité sociale (1978-1979)
Cote
2944W/20
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • Section sécurité sociale (1978-1979)
Résultat n°10

1946-1947
Cote
3137W/46
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1946-1947
Résultat n°11

Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes
Cote
2900W/13-2900W/15
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...
Résultat n°12

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)
Cote
2901W/1-2901W/88
 Date
1929-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°13

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°14

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004
Cote
2944W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°15

Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire
Cote
3103W/318-3103W/324
 Date
1972-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Registres grand format
  • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire
Résultat n°16

MInutes des décisions du tribunal
Cote
2876W/21-2876W/22
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°17

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3059W/1-3059W/134
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°18

Dossiers affaires criminelles
Cote
2996W/1-2996W/44
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2996W. Cour d'assises du Calvados

  • Dossiers affaires criminelles
Résultat n°19

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)
Cote
2903W/52
 Date
1953-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...
Résultat n°20

Mai-juin
Cote
3212W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mai-juin
Résultat n°21

Registres des warrants agricoles
Cote
3137W/56
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Registres des warrants agricoles
Résultat n°22

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
2880W/95-2880W/97
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°23

1944-1945
Cote
3137W/36
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1944-1945
Résultat n°24

Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985
Cote
3212W/32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...
Résultat n°25

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Cote
2967W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Résultat n°26

Février
Cote
3212W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Février
Résultat n°27

Registres des warrants agricoles
Cote
3137W/31
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 1er canton
  • Registres des warrants agricoles
Résultat n°28

Tribunal de commerce de Lisieux
Cote
3087W/1-3087W/248
 Date
1954-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux
Résultat n°29

Minutes diverses Condé
Cote
3103W/65-3103W/74
 Date
1962-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Minutes diverses Condé
Résultat n°30

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation
Cote
3137W/55
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...
Résultat n°31

Registre d'audience, 4ème classe
Cote
2900W/89
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Registre d'audience, 4ème classe
Résultat n°32

28 janvier 1985 au 23 septembre
Cote
3212W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 28 janvier 1985 au 23 septembre
Résultat n°33

Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)
Cote
3103W/92-3103W/163
 Date
1960-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...
Résultat n°34

Dossiers de procédure en matière commerciale
Cote
2874W/9-2874W/33
 Date
1938-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°35

Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles portées devant la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Caen
Cote
2945W/1-2945W/121
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles...
Résultat n°36

Minutes police
Cote
2903W/28-2903W/36
 Date
1959-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Minutes police
Résultat n°37

Listes préparatoires du jury criminel
Cote
3030W/6
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

  • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
  • Listes préparatoires du jury criminel
Résultat n°38

1947
Cote
3137W/39
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
  • 1947
Résultat n°39

Minutes civiles
Cote
3103W/5-3103W/6
 Date
1971-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Minutes civiles
Résultat n°40

Majeurs, dossiers internés
Cote
2902W/111-2902W/112
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Majeurs, dossiers internés