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759 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports de mer

Date

1879-1959

Cote

2874W/1

Résultat n°2

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

Date

1952

Cote

2874W/4

Résultat n°3

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°4

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°5

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°7

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°8

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption

Date

2003

Cote

2880W/28

Résultat n°9

Chambre des référés Premier Président

Date

2003

Cote

2880W/88

Résultat n°10

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

Date

1947-1960

Cote

2881W/39

Résultat n°11

1977

Date

1977

Cote

2890W/31

Résultat n°12

1978

Date

1978

Cote

2890W/32

Résultat n°13

Minutier des décisions de la chambre des mineurs

Date

1964-1969

Cote

2891W/61

Résultat n°14

Conseil de famille

Date

1945-1967

Cote

2899W/1

Résultat n°15

Tribunal paritaire des baux ruraux

Date

1945-1967

Cote

2899W/2

Résultat n°16

Répertoire général fiches majeurs et mineurs

Date

1966-1978

Cote

2900W/66

Résultat n°17

Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

Date

2004

Cote

2900W/88

Résultat n°18

Registre d'audience, 4ème classe

Date

1983-1986

Cote

2900W/89

Résultat n°19

Minutes

Date

1971-1977

Cote

2900W/90

Résultat n°20

Plumitif

Date

1966-1977

Cote

2900W/96

Résultat n°21

Warrants agricoles : dossiers

Date

1976-1978

Cote

2900W/97

Résultat n°22

Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif

Date

1973-1980

Cote

2900W/100

Résultat n°23

Tutelles : minutes

Date

1975-1978

Cote

2902W/1

Résultat n°24

Police, dossiers de procédure

Date

1989

Cote

2903W/7

Résultat n°25

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

Date

1953-1997

Cote

2903W/52

Résultat n°26

Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

Date

1982-1984

Cote

2904W/3

Résultat n°27

Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts d'actes, warrants agricoles (registres) et privilèges

Date

1947-1962

Cote

2904W/4

Résultat n°28

Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)

Date

1980

Cote

2917W/114

Résultat n°29

Déclaration conjointe de changement de nom et exécution d'une mesure d'instruction

Date

1980

Cote

2917W/114

Résultat n°30

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/1

Résultat n°31

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/6

Résultat n°32

Section sécurité sociale (1978-1979)

Date

1978-1979

Cote

2944W/20

Résultat n°33

Minute des décisions de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen et des ordonnances du président de la chambre d'accusation, année 1979

Date

1979

Cote

2946W/20

Résultat n°34

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

Date

-

Cote

2967W/1

Résultat n°35

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005

Date

2005

Cote

2995W/1

Résultat n°36

Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant à la responsabilité de l'état pour fonctionnement défectueux de services

Date

2005

Cote

2995W/2

Résultat n°37

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention adminsitrative de l'année 2005, après échantillonnage d'un dossier sur dix avec tri sélectif opéré

Date

2005

Cote

2995W/3

Résultat n°38

année 2001

Date

2001

Cote

2995W/13

Résultat n°39

année 2002

Date

2002

Cote

2995W/14

Résultat n°40

Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions

Date

1978-1980

Cote

2995W/30

Résultat n°41

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation

Date

1980

Cote

2997W/23

Résultat n°42

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon

Date

2006

Cote

3024W/1

Résultat n°43

d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative

Date

2006

Cote

3024W/6

Résultat n°44

section sécurité sociale

Date

1980-1981

Cote

3024W/32

Résultat n°45

arrêts de la cour régionale des pensions

Date

1974-1977

Cote

3024W/33

Résultat n°46

Listes préparatoires du jury criminel

Date

1953-1959

Cote

3030W/6

Résultat n°47

Répertoire général alphabétique

Date

1981

Cote

3033W/29

Résultat n°48

Répertoire général chronologique

Date

1981

Cote

3033W/30

Résultat n°49

Répertoire général

Date

1978-1980

Cote

3033W/39

Résultat n°50

Minutes

Date

1981

Cote

3033W/40

Résultat n°51

Répertoire général

Date

1950-1980

Cote

3033W/41

Résultat n°52

Dossiers

Date

2002-2006

Cote

3033W/42

Résultat n°53

Pénal, registres audiences (plumitifs)

Date

1959-1995

Cote

3033W/57

Résultat n°54

Minutier des décisions de la Chambre d'accusation

Date

1981

Cote

3054W/31

Résultat n°55

Registre des audiences de la chambre d'accusation

Date

1981

Cote

3054W/32

Résultat n°56

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative

Date

2007

Cote

3078W/5

Résultat n°57

Ordonnances de référé du premier président

Date

1981-1982

Cote

3078W/40

Résultat n°58

Arrêts de la chambre des expropriations

Date

1978-1982

Cote

3078W/41

Résultat n°59

Minutes, bureaux de consiliation

Date

1975-1981

Cote

3095W/6

Résultat n°60

Assemblées générales, procès-verbaux

Date

1956-1981

Cote

3095W/12

Résultat n°61

Registres de déclarations d'appel

Date

1979-1982

Cote

3096W/10

Résultat n°62

Assemblées générales (bureaux adminsitratifs)

Date

1973-1981

Cote

3096W/11

Résultat n°63

Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et commerce de 1953 à 1980)

Date

1952-1980

Cote

3096W/14

Résultat n°64

Fiches répertoires général

Date

1980-1981

Cote

3096W/15

Résultat n°65

Statistiques locales

Date

1988-1990

Cote

3103W/1

Résultat n°66

Déclarations - registres

Date

1962-1980

Cote

3103W/4

Résultat n°67

Ordonnances sur requêtes

Date

1972-1980

Cote

3103W/7

Résultat n°68

Registres appel

Date

1958-1978

Cote

3103W/64

Résultat n°69

Minutes civiles Condé

Date

1954-1977

Cote

3103W/75

Résultat n°70

Minutes tribunal paritaire des baux ruraux-prud'hommes condé

Date

1956-1977

Cote

3103W/76

Résultat n°71

Minutes civiles Saint-Sever

Date

1952-1969

Cote

3103W/84

Résultat n°72

Plumitifs registres Saint-Sever

Date

1913-1969

Cote

3103W/85

Résultat n°73

Minutes

Date

1959-1980

Cote

3103W/299

Résultat n°74

Plumitifs

Date

1946-1998

Cote

3103W/308

Résultat n°75

Injonction de payer Tribunal d'instance de Vire

Date

1958-1965

Cote

3103W/317

Résultat n°76

1959

Date

1959

Cote

3137W/1

Résultat n°77

1960

Date

1960

Cote

3137W/2

Résultat n°78

1961

Date

1961

Cote

3137W/3

Résultat n°79

1962

Date

1962

Cote

3137W/4

Résultat n°80

1963

Date

1963

Cote

3137W/5