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797 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports de mer
Cote
2874W/1
 Date
1879-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Rapports de mer
Résultat n°2

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Cote
2874W/4
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Résultat n°3

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262
Cote
2875W/48
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques du registre du commerce et des...
Résultat n°4

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)
Cote
2875W/49
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Résultat n°5

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)
Cote
2875W/50
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°7

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°8

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption
Cote
2880W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale...
Résultat n°9

Chambre des référés Premier Président
Cote
2880W/88
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des référés Premier Président
Résultat n°10

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/39
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°11

1977
Cote
2890W/31
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°12

1978
Cote
2890W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°13

Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Cote
2891W/61
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°14

Conseil de famille
Cote
2899W/1
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Conseil de famille
Résultat n°15

Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
2899W/2
 Date
1945-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°16

Répertoire général fiches majeurs et mineurs
Cote
2900W/66
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tutelles
  • Répertoire général fiches majeurs et mineurs
Résultat n°17

Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Cote
2900W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Résultat n°18

Registre d'audience, 4ème classe
Cote
2900W/89
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Registre d'audience, 4ème classe
Résultat n°19

Minutes
Cote
2900W/90
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
Résultat n°20

Plumitif
Cote
2900W/96
 Date
1966-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Plumitif
Résultat n°21

Warrants agricoles : dossiers
Cote
2900W/97
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Warrants agricoles : dossiers
Résultat n°22

Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif
Cote
2900W/100
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Conseil des prud'hommes
  • Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif
Résultat n°23

Tutelles : minutes
Cote
2902W/1
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

  • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
  • Tutelles : minutes
Résultat n°24

Police, dossiers de procédure
Cote
2903W/7
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Police, dossiers de procédure
Résultat n°25

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)
Cote
2903W/52
 Date
1953-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

  • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...
Résultat n°26

Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)
Cote
2904W/3
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
  • Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)
Résultat n°27

Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts d'actes, warrants agricoles (registres) et privilèges
Cote
2904W/4
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts...
Résultat n°28

Référés
Cote
2910W/1
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Minutes civiles
  • Référés
Résultat n°29

Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)
Cote
2917W/114
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

  • Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés...
Résultat n°30

Déclaration conjointe de changement de nom et exécution d'une mesure d'instruction
Cote
2917W/114
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

  • Déclaration conjointe de changement de nom et exécution...
Résultat n°31

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative, année 2004
Cote
2944W/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives...
Résultat n°32

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004
Cote
2944W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°33

Section sécurité sociale (1978-1979)
Cote
2944W/20
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • Section sécurité sociale (1978-1979)
Résultat n°34

Minute des décisions de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen et des ordonnances du président de la chambre d'accusation, année 1979
Cote
2946W/20
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minute des décisions de la chambre d'accusation de...
Résultat n°35

Jugements d'adoption par la nation : minutes et tables des affaires soumises au tribunal
Cote
2966W/14
 Date
1945-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Jugements d'adoption par la nation : minutes et tables...
Résultat n°36

Procès-verbaux de conciliations, non-conciliations
Cote
2966W/15
 Date
1955-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Procès-verbaux de conciliations, non-conciliations
Résultat n°37

Ordonnances de purge
Cote
2966W/16
 Date
1948-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Ordonnances de purge
Résultat n°38

Procès-verbaux d'enquêtes
Cote
2966W/17
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Procès-verbaux d'enquêtes
Résultat n°39

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Cote
2967W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Résultat n°40

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005
Cote
2995W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°41

Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant à la responsabilité de l'état pour fonctionnement défectueux de services
Cote
2995W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant...
Résultat n°42

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention adminsitrative de l'année 2005, après échantillonnage d'un dossier sur dix avec tri sélectif opéré
Cote
2995W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives...
Résultat n°43

année 2001
Cote
2995W/13
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2001
Résultat n°44

année 2002
Cote
2995W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2002
Résultat n°45

Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
2995W/30
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale...
Résultat n°46

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation
Cote
2997W/23
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°47

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon
Cote
3024W/1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...
Résultat n°48

d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3024W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • d'appel des décisions relatives au maintien ou non...
Résultat n°49

section sécurité sociale
Cote
3024W/32
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la chambre sociale
  • section sécurité sociale
Résultat n°50

arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
3024W/33
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la cour régionale des pensions
Résultat n°51

Listes préparatoires du jury criminel
Cote
3030W/6
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

  • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
  • Listes préparatoires du jury criminel
Résultat n°52

Déchéance de la puissance paternelle
Cote
3031W/1
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
  • Déchéance de la puissance paternelle
Résultat n°53

Déchéance de la puissance paternelle
Cote
3031W/1
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Déchéance de la puissance paternelle
Résultat n°54

Registre des dossiers d'instruction
Cote
3031W/2
 Date
1953-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre des dossiers d'instruction
Résultat n°55

Registre des dossiers d'instruction
Cote
3031W/2
 Date
1953-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
  • Registre des dossiers d'instruction
Résultat n°56

Registre d'ordre et de contribution
Cote
3031W/5
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre d'ordre et de contribution
Résultat n°57

Registre des contributions
Cote
3031W/6
 Date
1897-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre des contributions
Résultat n°58

Comparutions personnelles minutes
Cote
3031W/7
 Date
1952-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Comparutions personnelles minutes
Résultat n°59

Registre d'exécution des peines judiciaires externes
Cote
3031W/11
 Date
1957-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre d'exécution des peines judiciaires externes
Résultat n°60

Répertoire général alphabétique
Cote
3033W/29
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Civil
  • Répertoire général alphabétique
Résultat n°61

Répertoire général chronologique
Cote
3033W/30
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Civil
  • Répertoire général chronologique
Résultat n°62

Répertoire général
Cote
3033W/39
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Injonctions de payer
  • Répertoire général
Résultat n°63

Minutes
Cote
3033W/40
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Injonctions de payer
  • Minutes
Résultat n°64

Répertoire général
Cote
3033W/41
 Date
1950-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Répertoire général
Résultat n°65

Dossiers
Cote
3033W/42
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Dossiers
Résultat n°66

Pénal, registres audiences (plumitifs)
Cote
3033W/57
 Date
1959-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Pénal, registres audiences (plumitifs)
Résultat n°67

Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Cote
3054W/31
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Résultat n°68

Registre des audiences de la chambre d'accusation
Cote
3054W/32
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Registre des audiences de la chambre d'accusation
Résultat n°69

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3078W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...
Résultat n°70

Ordonnances de référé du premier président
Cote
3078W/40
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Ordonnances de référé du premier président
Résultat n°71

Arrêts de la chambre des expropriations
Cote
3078W/41
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°72

Minutes, bureaux de consiliation
Cote
3095W/6
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
  • Minutes, bureaux de consiliation
Résultat n°73

Assemblées générales, procès-verbaux
Cote
3095W/12
 Date
1956-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Assemblées générales, procès-verbaux
Résultat n°74

Registres de déclarations d'appel
Cote
3096W/10
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres de déclarations d'appel
Résultat n°75

Assemblées générales (bureaux adminsitratifs)
Cote
3096W/11
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Assemblées générales (bureaux adminsitratifs)
Résultat n°76

Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et commerce de 1953 à 1980)
Cote
3096W/14
 Date
1952-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et...
Résultat n°77

Fiches répertoires général
Cote
3096W/15
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Fiches répertoires général
Résultat n°78

Statistiques locales
Cote
3103W/1
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
  • Statistiques locales
Résultat n°79

Déclarations - registres
Cote
3103W/4
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
  • Déclarations - registres
Résultat n°80

Ordonnances sur requêtes
Cote
3103W/7
 Date
1972-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Ordonnances sur requêtes