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Résultats de la recherche

  • 1

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  • 2

    Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

    Date

    2006

    Cote

    3022W/35-3022W/40

    • Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados

    • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  • 3

    Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

    Date

    1980

    Cote

    2999W/79-2999W/86

    • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 4

    de la 3ème chambre civile

    Date

    1981

    Cote

    3024W/25-3024W/28

    • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • de la 3ème chambre civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 5

    1966

    Date

    1966

    Cote

    3137W/7

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
    • 1966

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 6

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  • 7

    Déclarations de nationalité

    Date

    1960-1966

    Cote

    3137W/12

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Déclarations de nationalité

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 8

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • 9

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  • 10

    Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

    Date

    2003

    Cote

    2879W/57-2879W/62

    • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

    • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  • 11

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    3190W/3

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Rôles des décisions de la juridiction
    • 1970-1975

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  • 12

    Section sécurité sociale (1978-1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    2944W/20

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • Section sécurité sociale (1978-1979)

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 13

    Audiences de 1999 et 2000

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3273W/70

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 1999 et 2000
  • 14

    Répertoire général 1985

    Date

    1985

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1985
  • 15

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3137W/46

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Appositions et levées de scellés
    • 1946-1947

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 16

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  • 17

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993

    Date

    1993

    Cote

    3273W/29

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  • 18

    Audiences de jugements et des conciliations de 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/144

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2012
  • 19

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  • 20

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2008

    Cote

    3273W/17

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  • 21

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  • 22

    Registres des appels 1984

    Date

    1984

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1984
  • 23

    Audiences de l'année 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/140

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2012
  • 24

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  • 25

    Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2944W/6

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 26

    Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Date

    1972-1997

    Cote

    3103W/318-3103W/324

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Registres grand format
    • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  • 27

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/93

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  • 28

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  • 29

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  • 30

    Dossiers affaires criminelles

    Date

    1990

    Cote

    2996W/1-2996W/44

    • Contexte : 2996W. Cour d'assises du Calvados

    • Dossiers affaires criminelles

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  • 31

    Minutes Section commerce

    Date

    1987

    Cote

    3273W/60

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Minutes
    • Minutes Section commerce
  • 32

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  • 33

    Registre des dossiers d'instruction

    Date

    1953-1956

    Cote

    3031W/2

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Registre des dossiers d'instruction

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  • 34

    Audiences de jugements du premier semestre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/72

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements du premier semestre 2000
  • 35

    Audiences de l'année 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/111

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2006
  • 36

    Registres des warrants agricoles

    Date

    1947-1960

    Cote

    3137W/56

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Registres des warrants agricoles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 37

    1955-1964

    Date

    1955-1964

    Cote

    3190W/9

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Table des jugements
    • 1955-1964

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  • 38

    3 mai - 31 mai

    Cote

    3213W/38-3213W/41

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Dossiers de procédures correctionnelles et contraventionnelles
    • 2002
    • 3 mai - 31 mai
  • 39

    Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Date

    1978

    Cote

    2880W/95-2880W/97

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 40

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    3137W/36

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
    • 1944-1945

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 41

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/40

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  • 42

    Registre d'ordre et de contribution

    Date

    1930

    Cote

    3031W/5

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Registre d'ordre et de contribution

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  • 43

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Cote

    2967W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • 44

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  • 45

    Avril - Mai

    Cote

    3213W/83

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels...
    • Avril - Mai
  • 46

    Minutes de 1983

    Date

    1983

    Cote

    3273W/49

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1983
  • 47

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/27

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  • 48

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  • 49

    Registres des appels 1983

    Date

    1983

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1983
  • 50

    Registres des warrants agricoles

    Date

    1947-1959

    Cote

    3137W/31

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 1er canton
    • Registres des warrants agricoles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 51

    Audiences de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/88

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 2002
  • 52

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  • 53

    Audiences de jugements et des conciliations de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/116

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2007
  • 54

    Minutes diverses Condé

    Date

    1962-1977

    Cote

    3103W/65-3103W/74

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Minutes diverses Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  • 55

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/35

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  • 56

    Minutes de 1986

    Date

    1986

    Cote

    3273W/52

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1986
  • 57

    Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation

    Date

    1945-1958

    Cote

    3137W/55

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 58

    Octobre

    Cote

    3213W/86

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels...
    • Octobre
  • 59

    Registre d'audience, 4ème classe

    Date

    1983-1986

    Cote

    2900W/89

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal de police
    • Registre d'audience, 4ème classe

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  • 60

    Répertoire général de 1997 e 1998

    Date

    1997, 1998

    Cote

    3273W/23

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général de 1997 e 1998
  • 61

    Juillet - septembre

    Cote

    3213W/85

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels...
    • Juillet - septembre
  • 62

    Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)

    Date

    1960-2001

    Cote

    3103W/92-3103W/163

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  • 63

    Divorces requête conjointe

    Date

    1996

    Cote

    3029W/60-3029W/62

    • Contexte : 3029W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Dossiers de procédure civile
    • Divorces requête conjointe

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe, Monsieur Sébastien FERRER

  • 64

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  • 65

    Audiences des années 2010 et 2011

    Date

    2010, 2011

    Cote

    3273W/131

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences des années 2010 et 2011
  • 66

    Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles portées devant la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Caen

    Date

    1989

    Cote

    2945W/1-2945W/121

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 67

    Minutes police

    Date

    1959-1994

    Cote

    2903W/28-2903W/36

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Minutes police

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  • 68

    Listes préparatoires du jury criminel

    Date

    1953-1959

    Cote

    3030W/6

    • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

    • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Listes préparatoires du jury criminel

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe, Monsieur Sébastien FERRER

  • 69

    Registre des dossiers d'instruction

    Date

    1953-1956

    Cote

    3031W/2

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
    • Registre des dossiers d'instruction

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  • 70

    1947

    Date

    1947

    Cote

    3137W/39

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Conseils de famille, émancipations, adoptions ...
    • 1947

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 71

    Minutes civiles

    Date

    1971-1978

    Cote

    3103W/5-3103W/6

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Minutes civiles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  • 72

    Majeurs, dossiers internés

    Date

    1941-1953

    Cote

    2902W/111-2902W/112

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Majeurs, dossiers internés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  • 73

    Registre des dossiers transmis à la cour d'appel

    Date

    1981-1987

    Cote

    3190W/21

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Registre des dossiers transmis à la cour d'appel

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  • 74

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2001

    Date

    2001

    Cote

    3273W/37

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  • 75

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  • 76

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1992

    Cote

    3077W/1-3077W/3

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 77

    Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs

    Date

    1964-1988

    Cote

    2891W/1-2891W/60

    • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 78

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/109

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  • 79

    2 septembre - 30 setembre

    Cote

    3213W/49-3213W/61

    • Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles...

    • Dossiers de procédures correctionnelles et contraventionnelles
    • 2002
    • 2 septembre - 30 setembre
  • 80

    1958-1978

    Date

    1958-1978

    Cote

    3190W/15

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Table des enrôlements
    • 1958-1978

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen