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  1. Résultat n°1

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  2. Résultat n°2

    Novembre -décembre

    Cote

    3212W/23

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Novembre -décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  3. Résultat n°3

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  4. Résultat n°4

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  6. Résultat n°6

    Mai-juin

    Cote

    3212W/21

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Mai-juin

    Producteur :

    Cour d'appel

  7. Résultat n°7

    Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985

    Date

    1985

    Cote

    3212W/32

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...

    Producteur :

    Cour d'appel

  8. Résultat n°8

    Février

    Cote

    3212W/25

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Février

    Producteur :

    Cour d'appel

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  10. Résultat n°10

    28 janvier 1985 au 23 septembre

    Cote

    3212W/3

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 28 janvier 1985 au 23 septembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  12. Résultat n°12

    Mai

    Cote

    3212W/13

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Mai

    Producteur :

    Cour d'appel

  13. Résultat n°13

    Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3001W/1-3001W/5

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
    • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  14. Résultat n°14

    Dossiers de procédures après échantillonnage

    Date

    1990-2003

    Cote

    2824W/28-2824W/46

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Dossiers de procédures après échantillonnage

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  15. Résultat n°15

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  16. Résultat n°16

    Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010

    Date

    2010

    Cote

    3212W/2

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...

    Producteur :

    Cour d'appel

  17. Résultat n°17

    Registres de déclarations d'appel

    Date

    1979-1982

    Cote

    3096W/10

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres de déclarations d'appel

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  18. Résultat n°18

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  19. Résultat n°19

    Novembre

    Cote

    3212W/17

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  20. Résultat n°20

    Dossiers de procédure et référés

    Date

    1989

    Cote

    2830W/1-2830W/17

    • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
    • Dossiers de procédure et référés

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer

  21. Résultat n°21

    Novembre

    Cote

    3212W/30

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  22. Résultat n°22

    Registres d'audience

    Date

    2004-2006

    Cote

    3096W/4-3096W/6

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Registres d'audience

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  23. Résultat n°23

    Juin-juillet

    Cote

    3212W/28

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Juin-juillet

    Producteur :

    Cour d'appel

  24. Résultat n°24

    Fiches répertoire général

    Date

    1981-1982

    Cote

    3095W/15-3095W/16

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Fiches répertoire général

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  25. Résultat n°25

    Injonction de payer

    Date

    1952-1956

    Cote

    2874W/2-2874W/3

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Injonction de payer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  26. Résultat n°26

    Répertoire général des affaires commerciales

    Date

    1988-2003

    Cote

    2874W/5-2874W/8

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Répertoire général des affaires commerciales

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  27. Résultat n°27

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1990-2005

    Cote

    3086W/1-3086W/57

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  28. Résultat n°28

    Actes de société classés par société

    Date

    1954-1998

    Cote

    2875W/1-2875W/47

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Actes de société classés par société

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  29. Résultat n°29

    Minutes

    Date

    1956-1981

    Cote

    3096W/7-3096W/9

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Minutes

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  30. Résultat n°30

    Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Date

    1999-2001

    Cote

    3096W/1-3096W/3

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  31. Résultat n°31

    Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

    Date

    1936-1962

    Cote

    2875W/50

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  32. Résultat n°32

    Janvier

    Cote

    3212W/9

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Janvier

    Producteur :

    Cour d'appel

  33. Résultat n°33

    Minutes, bureaux de consiliation

    Date

    1975-1981

    Cote

    3095W/6

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Minutes, bureaux de consiliation

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  34. Résultat n°34

    Règlements intérieurs

    Date

    1946-1998

    Cote

    2824W/1-2824W/5

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Règlements intérieurs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  35. Résultat n°35

    Registres d'audience des bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1980-2003

    Cote

    3001W/6-3001W/34

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
    • Registres d'audience des bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  36. Résultat n°36

    Juin

    Cote

    3212W/14

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Juin

    Producteur :

    Cour d'appel

  37. Résultat n°37

    Juillet à octobre

    Cote

    3212W/22

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Juillet à octobre

    Producteur :

    Cour d'appel

  38. Résultat n°38

    Juillet

    Cote

    3212W/15

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Juillet

    Producteur :

    Cour d'appel

  39. Résultat n°39

    Tribunal de commerce de Honfleur

    Date

    1989-2004

    Cote

    2959W/1-2959W/41

    • Contexte : Tribunal de commerce de Honfleur

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux tribunal de commerce de Honfleur

  40. Résultat n°40

    Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

    Date

    1952

    Cote

    2874W/4

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  41. Résultat n°41

    règlements intérieurs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3000W/1-3000W/5

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôt d'actes
    • règlements intérieurs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  42. Résultat n°42

    Tribunal de commerce de Bayeux

    Date

    1935-2003

    Cote

    2873W/1-2873W/470

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  43. Résultat n°43

    Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/49

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres papier alphabétique du registre du commerce...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  44. Résultat n°44

    Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)

    Date

    1884-2003

    Cote

    2874W/62-2874W/81

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  45. Résultat n°45

    Janvier à février

    Cote

    3212W/6

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
    • Janvier à février

    Producteur :

    Cour d'appel

  46. Résultat n°46

    Septembre à décembre

    Cote

    3212W/8

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  47. Résultat n°47

    Dossiers de procédure ordinaires et référés

    Date

    1998-2002

    Cote

    2830W/18-2830W/55

    • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
    • Dossiers de procédure ordinaires et référés

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer

  48. Résultat n°48

    Ordonnances de référé du premier président 1983-1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    3212W/33

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Ordonnances de référé du premier président 1983-1984

    Producteur :

    Cour d'appel

  49. Résultat n°49

    Avril

    Cote

    3212W/12

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Avril

    Producteur :

    Cour d'appel

  50. Résultat n°50

    Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel relative aux étrangers en situation irrégulière 2010

    Date

    2010

    Cote

    3212W/1

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel...

    Producteur :

    Cour d'appel

  51. Résultat n°51

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3085W/1-3085W/33

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  52. Résultat n°52

    Minutes de jugements

    Date

    1963-1978

    Cote

    2824W/47-2824W/56

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes de jugements

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  53. Résultat n°53

    Janvier-février

    Cote

    3212W/19

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Janvier-février

    Producteur :

    Cour d'appel

  54. Résultat n°54

    Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/48

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres analytiques du registre du commerce et des...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  55. Résultat n°55

    Janvier

    Cote

    3212W/24

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Janvier

    Producteur :

    Cour d'appel

  56. Résultat n°56

    Registres d'audience

    Date

    1980-1999

    Cote

    2824W/9-2824W/27

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres d'audience

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  57. Résultat n°57

    Décembre

    Cote

    3212W/31

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  58. Résultat n°58

    Fiches répertoires général

    Date

    1980-1981

    Cote

    3096W/15

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Fiches répertoires général

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  59. Résultat n°59

    Assemblées générales (bureaux adminsitratifs)

    Date

    1973-1981

    Cote

    3096W/11

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Assemblées générales (bureaux adminsitratifs)

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  60. Résultat n°60

    23 septembre 1985 au 25 novembre

    Cote

    3212W/4

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 23 septembre 1985 au 25 novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  61. Résultat n°61

    Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et commerce de 1953 à 1980)

    Date

    1952-1980

    Cote

    3096W/14

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres mise au rôle (industrie de 1952 à 1977 et...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  62. Résultat n°62

    25 novembre

    Cote

    3212W/5

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 25 novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  63. Résultat n°63

    Procédures collectives

    Date

    1948-1982

    Cote

    2876W/1-2876W/20

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Procédures collectives

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  64. Résultat n°64

    accords collectifs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3000W/6-3000W/7

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôt d'actes
    • accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  65. Résultat n°65

    Avril-mai

    Cote

    3212W/27

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Avril-mai

    Producteur :

    Cour d'appel

  66. Résultat n°66

    Février

    Cote

    3212W/10

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Février

    Producteur :

    Cour d'appel

  67. Résultat n°67

    Minutes, bureaux de jugement

    Date

    1975-1981

    Cote

    3095W/7-3095W/11

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Minutes, bureaux de jugement

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  68. Résultat n°68

    Registres conciliation (commerce de 1953 à 1981, industrie de 1934 à 1981, pourvois en cassation de 1961 à 1975 et contredit pour 1969)

    Date

    1953-1981

    Cote

    3096W/12-3096W/13

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres conciliation (commerce de 1953 à 1981, industrie...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  69. Résultat n°69

    Assemblées générales, procès-verbaux

    Date

    1956-1981

    Cote

    3095W/12

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Assemblées générales, procès-verbaux

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  70. Résultat n°70

    Mars-avril

    Cote

    3212W/20

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Mars-avril

    Producteur :

    Cour d'appel

  71. Résultat n°71

    Août-octobre

    Cote

    3212W/29

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Août-octobre

    Producteur :

    Cour d'appel

  72. Résultat n°72

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    2005

    Cote

    3088W/1-3088W/40

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  73. Résultat n°73

    Appels, déclarations

    Date

    1975-1981

    Cote

    3095W/13-3095W/14

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Appels, déclarations

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  74. Résultat n°74

    Dépôt d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Date

    1999-2001

    Cote

    3095W/1-3095W/3

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôt d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  75. Résultat n°75

    Mars

    Cote

    3212W/26

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Mars

    Producteur :

    Cour d'appel

  76. Résultat n°76

    Procédures en matières commerciales

    Date

    1959-1982

    Cote

    2876W/23-2876W/25

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Procédures en matières commerciales

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  77. Résultat n°77

    Rapports de mer

    Date

    1879-1959

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Rapports de mer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  78. Résultat n°78

    Septembre-octobre

    Cote

    3212W/16

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Septembre-octobre

    Producteur :

    Cour d'appel

  79. Résultat n°79

    Mai à août

    Cote

    3212W/7

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN
    • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
    • Mai à août

    Producteur :

    Cour d'appel

  80. Résultat n°80

    Accords collectifs

    Date

    1973-1998

    Cote

    2824W/6-2824W/8

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire