129 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  2. Résultat n°2

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  3. Résultat n°3

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  4. Résultat n°4

    Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Date

    1972-1997

    Cote

    3103W/318-3103W/324

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Registres grand format
    • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  5. Résultat n°5

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  7. Résultat n°7

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  8. Résultat n°8

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Cote

    2967W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3087W/1-3087W/248

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  10. Résultat n°10

    Minutes diverses Condé

    Date

    1962-1977

    Cote

    3103W/65-3103W/74

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes diverses Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  11. Résultat n°11

    Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)

    Date

    1960-2001

    Cote

    3103W/92-3103W/163

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  12. Résultat n°12

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  13. Résultat n°13

    Minutes police

    Date

    1959-1994

    Cote

    2903W/28-2903W/36

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Minutes police

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  14. Résultat n°14

    Listes préparatoires du jury criminel

    Date

    1953-1959

    Cote

    3030W/6

    • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque
    • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Listes préparatoires du jury criminel

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe, Monsieur Sébastien FERRER

  15. Résultat n°15

    Minutes civiles

    Date

    1971-1978

    Cote

    3103W/5-3103W/6

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes civiles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  16. Résultat n°16

    Majeurs, dossiers internés

    Date

    1941-1953

    Cote

    2902W/111-2902W/112

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...
    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Majeurs, dossiers internés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  17. Résultat n°17

    Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2904W/3

    • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...
    • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
    • Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal de Thury Harcourt et de Morteaux Couliboeuf)

  18. Résultat n°18

    Minutes civiles Condé

    Date

    1954-1977

    Cote

    3103W/75

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes civiles Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  19. Résultat n°19

    Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3001W/1-3001W/5

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
    • Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  20. Résultat n°20

    Statistiques locales

    Date

    1988-1990

    Cote

    3103W/1

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
    • Statistiques locales

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  21. Résultat n°21

    Répertoire général des affaires civiles

    Date

    1978-1980

    Cote

    2917W/8-2917W/9

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Répertoire général des affaires civiles

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  22. Résultat n°22

    Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

    Date

    1893-1979

    Cote

    3033W/54-3033W/56

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  23. Résultat n°23

    Procédures (civil)

    Date

    1989

    Cote

    2917W/15-2917W/16

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Procédures (civil)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  24. Résultat n°24

    Dossiers de procédures après échantillonnage

    Date

    1990-2003

    Cote

    2824W/28-2824W/46

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Dossiers de procédures après échantillonnage

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  25. Résultat n°25

    Pénal, registres audiences (plumitifs)

    Date

    1959-1995

    Cote

    3033W/57

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Pénal, registres audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  26. Résultat n°26

    Minutes diverses Saint-Sever

    Date

    1965-1969

    Cote

    3103W/81-3103W/83

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Minutes diverses Saint-Sever

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  27. Résultat n°27

    Mineurs

    Date

    1965-2001

    Cote

    2902W/2-2902W/34

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...
    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Mineurs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  28. Résultat n°28

    Registres audiences (plumitifs)

    Date

    2002-2006

    Cote

    3033W/33-3033W/38

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Civil
    • Registres audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  29. Résultat n°29

    Minutes des décisions (civil)

    Date

    1977-1980

    Cote

    2917W/1-2917W/7

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Minutes des décisions (civil)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  30. Résultat n°30

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  31. Résultat n°31

    Répertoire général

    Date

    1950-1980

    Cote

    3033W/41

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Répertoire général

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  32. Résultat n°32

    Minutes

    Date

    1959-1980

    Cote

    3103W/299

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Tribunal paritaire des baux ruraux (juridiction spécialisée)
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  33. Résultat n°33

    Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)

    Date

    1980

    Cote

    2917W/114

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  34. Résultat n°34

    Registres de déclarations d'appel

    Date

    1979-1982

    Cote

    3096W/10

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Registres de déclarations d'appel

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  35. Résultat n°35

    Tribunal paritaire des baux ruraux (procédures)

    Date

    2002-2005

    Cote

    2917W/115-*2917W/119

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Tribunal paritaire des baux ruraux (procédures)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  36. Résultat n°36

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  37. Résultat n°37

    Tribunal de police (minutes)

    Date

    1973-2004

    Cote

    2917W/57-2917W/109

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Tribunal de police (minutes)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  38. Résultat n°38

    Dossiers de procédure et référés

    Date

    1989

    Cote

    2830W/1-2830W/17

    • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
    • Dossiers de procédure et référés

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer

  39. Résultat n°39

    Répertoire général

    Date

    1978-1980

    Cote

    3033W/39

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Injonctions de payer
    • Répertoire général

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  40. Résultat n°40

    Saisie-arrêt, minutes

    Date

    1977-1980

    Cote

    3033W/43-3033W/47

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Saisie-arrêt, minutes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  41. Résultat n°41

    Minutes ordonnances pénales Condé-sur-Noireau

    Date

    1960-1977

    Cote

    3103W/294-3103W/298

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Pénal
    • Minutes ordonnances pénales Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  42. Résultat n°42

    Déclarations - registres

    Date

    1962-1980

    Cote

    3103W/4

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Fonctionnement général, enregistrement et contrôle
    • Déclarations - registres

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  43. Résultat n°43

    Registres d'audience

    Date

    2004-2006

    Cote

    3096W/4-3096W/6

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Registres d'audience

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  44. Résultat n°44

    Fiches répertoire général

    Date

    1981-1982

    Cote

    3095W/15-3095W/16

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Fiches répertoire général

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  45. Résultat n°45

    Saisies des rémunérations : plumitifs

    Date

    1953-1994

    Cote

    3103W/309-3103W/313

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Saisies des rémunérations : plumitifs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  46. Résultat n°46

    Injonction de payer

    Date

    1952-1956

    Cote

    2874W/2-2874W/3

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Injonction de payer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  47. Résultat n°47

    Dépôts d'actes, warrants agricoles : minutes et privilèges

    Date

    1953-1990

    Cote

    2903W/1-2903W/3

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Dépôts d'actes, warrants agricoles : minutes et privilèges

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  48. Résultat n°48

    Plumitifs - registres

    Date

    1971-2002

    Cote

    3103W/292-3103W/293

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Pénal
    • Plumitifs - registres

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  49. Résultat n°49

    Minutes - jugements

    Date

    1973-2006

    Cote

    3103W/223-3103W/253

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Pénal
    • Minutes - jugements

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  50. Résultat n°50

    Répertoire général des affaires commerciales

    Date

    1988-2003

    Cote

    2874W/5-2874W/8

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Répertoire général des affaires commerciales

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  51. Résultat n°51

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1990-2005

    Cote

    3086W/1-3086W/57

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  52. Résultat n°52

    Actes de société classés par société

    Date

    1954-1998

    Cote

    2875W/1-2875W/47

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Actes de société classés par société

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  53. Résultat n°53

    Minutes

    Date

    1956-1981

    Cote

    3096W/7-3096W/9

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Minutes

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  54. Résultat n°54

    Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Date

    1999-2001

    Cote

    3096W/1-3096W/3

    • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôts d'actes (accords collectifs, règlements intérieurs)

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  55. Résultat n°55

    Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

    Date

    1936-1962

    Cote

    2875W/50

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  56. Résultat n°56

    Registres Condé

    Date

    1955-1979

    Cote

    3103W/77-3103W/80

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Registres Condé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  57. Résultat n°57

    Minutes

    Date

    1981

    Cote

    3033W/31-3033W/32

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Civil
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  58. Résultat n°58

    Minutes, bureaux de consiliation

    Date

    1975-1981

    Cote

    3095W/6

    • Contexte : 3095W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
    • Minutes, bureaux de consiliation

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  59. Résultat n°59

    Contentieux élections professionnelles (dossiers plumitifs)

    Date

    1988-2002

    Cote

    3103W/86-3103W/91

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Contentieux élections professionnelles (dossiers plumitifs)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  60. Résultat n°60

    Tutelles majeurs, dossiers individuels

    Date

    1974-1995

    Cote

    2903W/42-2903W/51

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Tutelles majeurs, dossiers individuels

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  61. Résultat n°61

    Règlements intérieurs

    Date

    1946-1998

    Cote

    2824W/1-2824W/5

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Règlements intérieurs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  62. Résultat n°62

    Registres d'audience des bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1980-2003

    Cote

    3001W/6-3001W/34

    • Contexte : 3001W. Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe...
    • Registres d'audience des bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux, ancien greffe de Trouville

  63. Résultat n°63

    Plumitifs

    Date

    1946-1998

    Cote

    3103W/308

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Tribunal paritaire des baux ruraux (juridiction spécialisée)
    • Plumitifs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  64. Résultat n°64

    Injonction de payer Tribunal d'instance de Vire

    Date

    1958-1965

    Cote

    3103W/317

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Registres grand format
    • Injonction de payer Tribunal d'instance de Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  65. Résultat n°65

    Plumitifs registres Saint-Sever

    Date

    1913-1969

    Cote

    3103W/85

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire
    • Civil
    • Plumitifs registres Saint-Sever

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  66. Résultat n°66

    Tribunal de commerce de Honfleur

    Date

    1989-2004

    Cote

    2959W/1-2959W/41

    • Contexte : Tribunal de commerce de Honfleur

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux tribunal de commerce de Honfleur

  67. Résultat n°67

    Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

    Date

    1952

    Cote

    2874W/4

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  68. Résultat n°68

    règlements intérieurs

    Date

    1980-1998

    Cote

    3000W/1-3000W/5

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux
    • Dépôt d'actes
    • règlements intérieurs

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  69. Résultat n°69

    Tribunal de commerce de Bayeux

    Date

    1935-2003

    Cote

    2873W/1-2873W/470

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  70. Résultat n°70

    Tutelles : minutes

    Date

    1975-1978

    Cote

    2902W/1

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...
    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Tutelles : minutes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  71. Résultat n°71

    Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/49

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres papier alphabétique du registre du commerce...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  72. Résultat n°72

    Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)

    Date

    1884-2003

    Cote

    2874W/62-2874W/81

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  73. Résultat n°73

    Dossiers de procédure ordinaires et référés

    Date

    1998-2002

    Cote

    2830W/18-2830W/55

    • Contexte : 2830W. Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer
    • Dossiers de procédure ordinaires et référés

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Trouville-sur-Mer

  74. Résultat n°74

    Tribunal de commerce de Lisieux

    Date

    1954-2000

    Cote

    3085W/1-3085W/33

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Lisieux

  75. Résultat n°75

    Minutes de jugements

    Date

    1963-1978

    Cote

    2824W/47-2824W/56

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes de jugements

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire

  76. Résultat n°76

    Répertoire général alphabétique

    Date

    1981

    Cote

    3033W/29

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Civil
    • Répertoire général alphabétique

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  77. Résultat n°77

    Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/48

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    • Registres analytiques du registre du commerce et des...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  78. Résultat n°78

    Protection des mineurs et des majeurs (procédures)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2917W/17-2917W/56

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque
    • Protection des mineurs et des majeurs (procédures)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  79. Résultat n°79

    Contentieux général et gracieux : minutes diverses et expertises

    Date

    1950-1984

    Cote

    2903W/8-2903W/27

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...
    • Contentieux général et gracieux : minutes diverses...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  80. Résultat n°80

    Registres d'audience

    Date

    1980-1999

    Cote

    2824W/9-2824W/27

    • Contexte : 2824W. Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres d'audience

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Vire