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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1971 (TS) ; 1972-1974
Cote
6U/5/246
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1971 (TS) ; 1972-1974
Résultat n°2

Registre d'enregistrement des dettes
Cote
6U/5/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registre d'enregistrement des dettes
Résultat n°3

1969-1970 (TS)
Cote
6U/5/245
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1969-1970 (TS)
Résultat n°4

1968-1969
Cote
6U/5/74
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1968-1969
Résultat n°5

1967 (TS) ; 1968
Cote
6U/5/244
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1967 (TS) ; 1968
Résultat n°6

1965-1967
Cote
6U/5/73
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1965-1967
Résultat n°7

1965-1966 (TS)
Cote
6U/5/243
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1965-1966 (TS)
Résultat n°8

1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
Cote
6U/5/186
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Pièces d'audiences
  • 1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
Résultat n°9

1963-1964 (TS)
Cote
6U/5/242
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1963-1964 (TS)
Résultat n°10

1962-1964
Cote
6U/5/72
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1962-1964
Résultat n°11

1964
Cote
6U/5/283
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1964
Résultat n°12

1960-1962 (TS)
Cote
6U/5/241
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1960-1962 (TS)
Résultat n°13

19 février 1961-4 avril 1962
Cote
6U/5/304
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 19 février 1961-4 avril 1962
Résultat n°14

1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957 (décembre) ; 1961 ; 1962 (janvier-juillet)
Cote
6U/5/286
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des métiers
  • 1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957...
Résultat n°15

12 août 1948 - 9 février 1961
Cote
6U/5/303
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°16

1959-1961
Cote
6U/5/71
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1959-1961
Résultat n°17

1960
Cote
6U/5/19
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1960
Résultat n°18

1958-1959 (TS)
Cote
6U/5/240
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1958-1959 (TS)
Résultat n°19

1957-1958
Cote
6U/5/70
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1957-1958
Résultat n°20

1956-1957 (TS)
Cote
6U/5/239
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1956-1957 (TS)
Résultat n°21

1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957 (janvier)
Cote
6U/5/282
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957...
Résultat n°22

1954-1956
Cote
6U/5/69
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1954-1956
Résultat n°23

1929-1956
Cote
6U/5/9
 Date
1929-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1929-1956
Résultat n°24

1955 (TS)
Cote
6U/5/238
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1955 (TS)
Résultat n°25

1954-1955
Cote
6U/5/18
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1954-1955
Résultat n°26

Rôles d'audience (doubles exemplaire)
Cote
6U/5/81
 Date
1946-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Rôles d'audience (doubles exemplaire)
Résultat n°27

Rôles d'audience
Cote
6U/5/80
 Date
1942-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Rôles d'audience
Résultat n°28

3 août 1951 - 16 janvier 1954
Cote
6U/5/301
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 3 août 1951 - 16 janvier 1954
Résultat n°29

1954 (TS)
Cote
6U/5/237
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1954 (TS)
Résultat n°30

Certificats artisanaux
Cote
6U/5/287
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Certificats artisanaux
Résultat n°31

1950 (27 septembre)-1953 (7 février)
Cote
6U/5/79
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Registres pour l'inscription des causes
  • 1950 (27 septembre)-1953 (7 février)
Résultat n°32

1953 (TS)
Cote
6U/5/236
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1953 (TS)
Résultat n°33

1903 (septembre) ; 1953
Cote
6U/5/17
 Date
1903-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1903 (septembre) ; 1953
Résultat n°34

17 février 1949 - 13 avril 1952
Cote
6U/5/306
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
  • 17 février 1949 - 13 avril 1952
Résultat n°35

Registres de relâche au port, de certificats de visite, de procès-verbaux de ventes
Cote
6U/5/22
 Date
1810-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Navigation
  • Registres de relâche au port, de certificats de visite,...
Résultat n°36

Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des actes ; renouvellement d'inscription
Cote
6U/5/247
 Date
1909-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Privilèges et nantissements
  • Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des...
Résultat n°37

1952 (TS)
Cote
6U/5/235
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1952 (TS)
Résultat n°38

8 juin 1949 - 3 août 1951
Cote
6U/5/300
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 8 juin 1949 - 3 août 1951
Résultat n°39

1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
Cote
6U/5/285
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des métiers
  • 1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
Résultat n°40

1950-1951 (TS)
Cote
6U/5/234
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1950-1951 (TS)
Résultat n°41

1951
Cote
6U/5/281
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1951
Résultat n°42

1950 (août-décembre)
Cote
6U/5/280
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1950 (août-décembre)
Résultat n°43

1929 (11 septembre)-1931 (4 novembre) et 1936 (26 février)-1950 (27 septembre)
Cote
6U/5/78
 Date
1929-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Registres pour l'inscription des causes
  • 1929 (11 septembre)-1931 (4 novembre) et 1936 (26 février)-1950...
Résultat n°44

Registre de publication des faillites et liquidations
Cote
6U/5/189
 Date
1869-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Registre de publication des faillites et liquidations
Résultat n°45

1949
Cote
6U/5/233
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1949
Résultat n°46

15 février 1946- 8 février 1949
Cote
6U/5/305
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
  • 15 février 1946- 8 février 1949
Résultat n°47

20 janvier 1948 - 8 juin 1949
Cote
6U/5/299
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 20 janvier 1948 - 8 juin 1949
Résultat n°48

20 février 1947 - 20 janvier 1948
Cote
6U/5/298
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 20 février 1947 - 20 janvier 1948
Résultat n°49

20 octobre 1936 - 30 juillet 1948
Cote
6U/5/302
 Date
1936-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 20 octobre 1936 - 30 juillet 1948
Résultat n°50

1946-1948
Cote
6U/5/232
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1946-1948
Résultat n°51

18 juillet 1946 - 19 février 1947
Cote
6U/5/297
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 18 juillet 1946 - 19 février 1947
Résultat n°52

1942-1947 (avril)
Cote
6U/5/6
 Date
1942-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres de caisse
  • 1942-1947 (avril)
Résultat n°53

Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de marques de fabriques
Cote
6U/5/30
 Date
1811-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
Résultat n°54

1927-1947 (7 août)
Cote
6U/5/251
 Date
1927-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Privilèges et nantissements
  • Registres destinés à l'inscription du privilège de...
  • 1927-1947 (7 août)
Résultat n°55

Répertoires des publications et dépôts en matière de faillites et de liquidations judiciaires
Cote
6U/5/190
 Date
1892-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Répertoires des publications et dépôts en matière de...
Résultat n°56

Registres d'inscription des actes, expéditions
Cote
6U/5/4
 Date
1815-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres d'inscription des actes, expéditions
Résultat n°57

1933-1946 (18 mars)
Cote
6U/5/254
 Date
1933-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Privilèges et nantissements
  • Registres d'entrée des ventes et nantissements des...
  • 1933-1946 (18 mars)
Résultat n°58

15 novembre 1945 - 18 juillet 1946
Cote
6U/5/296
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 15 novembre 1945 - 18 juillet 1946
Résultat n°59

20 mars 1942 - 15 novembre 1945 (commerce)et 23 mars 1942 - 8 février 1946 (sociétés)
Cote
6U/5/295
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registre analytique du commerce et des sociétés
  • 20 mars 1942 - 15 novembre 1945 (commerce)et 23 mars...
Résultat n°60

1941-1945
Cote
6U/5/231
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1941-1945
Résultat n°61

1932- 1945 (9 octobre)
Cote
6U/5/258
 Date
1932- 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Privilèges et nantissements
  • Registres destinés à l'inscription du privilège résultant...
  • 1932- 1945 (9 octobre)
Résultat n°62

Émoluments du greffier
Cote
6U/5/7
 Date
1921-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Émoluments du greffier
Résultat n°63

Registres d'inscription des faillites et liquidations
Cote
6U/5/188
 Date
1848-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Registres d'inscription des faillites et liquidations
Résultat n°64

Mainlevées, quittances
Cote
6U/5/259
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Privilèges et nantissements
  • Mainlevées, quittances
Résultat n°65

1941-1943
Cote
6U/5/68
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1941-1943
Résultat n°66

Administration
Cote
6U/5/1
 Date
1809-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Administration
Résultat n°67

1941-1943 (1er trimestre)
Cote
6U/5/13
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1941-1943 (1er trimestre)
Résultat n°68

26 juin 1937 - 18 mars 1942 (commerce) et 19 avril 1937 - 24 avril 1940 (sociétés)
Cote
6U/5/294
 Date
1937-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registre analytique du commerce et des sociétés
  • 26 juin 1937 - 18 mars 1942 (commerce) et 19 avril...
Résultat n°69

1921 (mai)-1941
Cote
6U/5/5
 Date
1921-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres de caisse
  • 1921 (mai)-1941
Résultat n°70

1939 (25 mars)-1941 (14 mars)
Cote
6U/5/279
 Date
1939-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1939 (25 mars)-1941 (14 mars)
Résultat n°71

1941
Cote
6U/5/62
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1941
Résultat n°72

1940
Cote
6U/5/230
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1940
Résultat n°73

1936 (20 octobre)-1940
Cote
6U/5/284
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des métiers
  • 1936 (20 octobre)-1940
Résultat n°74

1933-1940
Cote
6U/5/67
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1933-1940
Résultat n°75

1938 ; 1940
Cote
6U/5/185
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Pièces d'audiences
  • 1938 ; 1940
Résultat n°76

1939
Cote
6U/5/228-229
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1939
Résultat n°77

1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)
Cote
6U/5/155
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Rapports d'experts, rapports de mer, prestations de...
  • 1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)
Résultat n°78

1937 (13 mars)-1939 (24 mars)
Cote
6U/5/278
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1937 (13 mars)-1939 (24 mars)
Résultat n°79

1935-1939
Cote
6U/5/12
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1935-1939
Résultat n°80

1905 (24 novembre)-1939 (9 août)
Cote
6U/5/84
 Date
1905-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis...
  • 1905 (24 novembre)-1939 (9 août)