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324 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1971 (TS) ; 1972-1974

    Date

    1971-1974

    Cote

    6U/5/246

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1971 (TS) ; 1972-1974
  2. Résultat n°2

    Registre d'enregistrement des dettes

    Cote

    6U/5/16

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Registre d'enregistrement des dettes
  3. Résultat n°3

    1969-1970 (TS)

    Date

    1969-1970

    Cote

    6U/5/245

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1969-1970 (TS)
  4. Résultat n°4

    1968-1969

    Date

    1968-1969

    Cote

    6U/5/74

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1968-1969
  5. Résultat n°5

    1967 (TS) ; 1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    6U/5/244

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1967 (TS) ; 1968
  6. Résultat n°6

    1965-1967

    Date

    1965-1967

    Cote

    6U/5/73

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1965-1967
  7. Résultat n°7

    1965-1966 (TS)

    Date

    1965-1966

    Cote

    6U/5/243

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1965-1966 (TS)
  8. Résultat n°8

    1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966

    Date

    1941-1966

    Cote

    6U/5/186

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Procédures
    • Pièces d'audiences
    • 1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
  9. Résultat n°9

    1963-1964 (TS)

    Date

    1963-1964

    Cote

    6U/5/242

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1963-1964 (TS)
  10. Résultat n°10

    1962-1964

    Date

    1962-1964

    Cote

    6U/5/72

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1962-1964
  11. Résultat n°11

    1964

    Date

    1964

    Cote

    6U/5/283

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1964
  12. Résultat n°12

    1960-1962 (TS)

    Date

    1960-1962

    Cote

    6U/5/241

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1960-1962 (TS)
  13. Résultat n°13

    19 février 1961-4 avril 1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    6U/5/304

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des artisans
    • 19 février 1961-4 avril 1962
  14. Résultat n°14

    1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957 (décembre) ; 1961 ; 1962 (janvier-juillet)

    Date

    1955-1962

    Cote

    6U/5/286

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des métiers
    • 1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957...
  15. Résultat n°15

    12 août 1948 - 9 février 1961

    Date

    1948-1961

    Cote

    6U/5/303

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des artisans
    • 12 août 1948 - 9 février 1961
  16. Résultat n°16

    1959-1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    6U/5/71

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1959-1961
  17. Résultat n°17

    1960

    Date

    1960

    Cote

    6U/5/19

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Élections
    • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
    • 1960
  18. Résultat n°18

    1958-1959 (TS)

    Date

    1958-1959

    Cote

    6U/5/240

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1958-1959 (TS)
  19. Résultat n°19

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    6U/5/70

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1957-1958
  20. Résultat n°20

    1956-1957 (TS)

    Date

    1956-1957

    Cote

    6U/5/239

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1956-1957 (TS)
  21. Résultat n°21

    1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957 (janvier)

    Date

    1955-1957

    Cote

    6U/5/282

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1955 (août-novembre) ; 1956 (avril-décembre) ; 1957...
  22. Résultat n°22

    1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    6U/5/69

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1954-1956
  23. Résultat n°23

    1929-1956

    Date

    1929-1956

    Cote

    6U/5/9

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Faillites
    • Registres de comptabilité des faillites
    • 1929-1956
  24. Résultat n°24

    1955 (TS)

    Date

    1955

    Cote

    6U/5/238

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1955 (TS)
  25. Résultat n°25

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    6U/5/18

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Élections
    • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
    • 1954-1955
  26. Résultat n°26

    Rôles d'audience (doubles exemplaire)

    Date

    1946-1955

    Cote

    6U/5/81

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Rôles d'audience (doubles exemplaire)
  27. Résultat n°27

    Rôles d'audience

    Date

    1942-1955

    Cote

    6U/5/80

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Rôles d'audience
  28. Résultat n°28

    3 août 1951 - 16 janvier 1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    6U/5/301

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 3 août 1951 - 16 janvier 1954
  29. Résultat n°29

    1954 (TS)

    Date

    1954

    Cote

    6U/5/237

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1954 (TS)
  30. Résultat n°30

    Certificats artisanaux

    Date

    1950-1953

    Cote

    6U/5/287

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Certificats artisanaux
  31. Résultat n°31

    1950 (27 septembre)-1953 (7 février)

    Date

    1950-1953

    Cote

    6U/5/79

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Registres pour l'inscription des causes
    • 1950 (27 septembre)-1953 (7 février)
  32. Résultat n°32

    1953 (TS)

    Date

    1953

    Cote

    6U/5/236

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1953 (TS)
  33. Résultat n°33

    1903 (septembre) ; 1953

    Date

    1903-1953

    Cote

    6U/5/17

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Élections
    • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
    • 1903 (septembre) ; 1953
  34. Résultat n°34

    17 février 1949 - 13 avril 1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    6U/5/306

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
    • 17 février 1949 - 13 avril 1952
  35. Résultat n°35

    Registres de relâche au port, de certificats de visite, de procès-verbaux de ventes

    Date

    1810-1952

    Cote

    6U/5/22

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Navigation
    • Registres de relâche au port, de certificats de visite,...
  36. Résultat n°36

    Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des actes ; renouvellement d'inscription

    Date

    1909-1952

    Cote

    6U/5/247

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Privilèges et nantissements
    • Tables alphabétiques des privilèges ; répertoire des...
  37. Résultat n°37

    1952 (TS)

    Date

    1952

    Cote

    6U/5/235

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1952 (TS)
  38. Résultat n°38

    8 juin 1949 - 3 août 1951

    Date

    1949-1951

    Cote

    6U/5/300

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 8 juin 1949 - 3 août 1951
  39. Résultat n°39

    1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951

    Date

    1941-1951

    Cote

    6U/5/285

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des métiers
    • 1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
  40. Résultat n°40

    1950-1951 (TS)

    Date

    1950-1951

    Cote

    6U/5/234

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1950-1951 (TS)
  41. Résultat n°41

    1951

    Date

    1951

    Cote

    6U/5/281

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1951
  42. Résultat n°42

    1950 (août-décembre)

    Date

    1950

    Cote

    6U/5/280

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1950 (août-décembre)
  43. Résultat n°43

    1929 (11 septembre)-1931 (4 novembre) et 1936 (26 février)-1950 (27 septembre)

    Date

    1929-1950

    Cote

    6U/5/78

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Rôles
    • Registres pour l'inscription des causes
    • 1929 (11 septembre)-1931 (4 novembre) et 1936 (26 février)-1950...
  44. Résultat n°44

    Registre de publication des faillites et liquidations

    Date

    1869-1950

    Cote

    6U/5/189

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Registre de publication des faillites et liquidations
  45. Résultat n°45

    1949

    Date

    1949

    Cote

    6U/5/233

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1949
  46. Résultat n°46

    15 février 1946- 8 février 1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    6U/5/305

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des sociétés (lettre B)
    • 15 février 1946- 8 février 1949
  47. Résultat n°47

    20 janvier 1948 - 8 juin 1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    6U/5/299

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 20 janvier 1948 - 8 juin 1949
  48. Résultat n°48

    20 février 1947 - 20 janvier 1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    6U/5/298

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 20 février 1947 - 20 janvier 1948
  49. Résultat n°49

    20 octobre 1936 - 30 juillet 1948

    Date

    1936-1948

    Cote

    6U/5/302

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des artisans
    • 20 octobre 1936 - 30 juillet 1948
  50. Résultat n°50

    1946-1948

    Date

    1946-1948

    Cote

    6U/5/232

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1946-1948
  51. Résultat n°51

    18 juillet 1946 - 19 février 1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    6U/5/297

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 18 juillet 1946 - 19 février 1947
  52. Résultat n°52

    1942-1947 (avril)

    Date

    1942-1947

    Cote

    6U/5/6

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Registres de caisse
    • 1942-1947 (avril)
  53. Résultat n°53

    Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de marques de fabriques

    Date

    1811-1947

    Cote

    6U/5/30

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
    • Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de...
  54. Résultat n°54

    1927-1947 (7 août)

    Date

    1927-1947

    Cote

    6U/5/251

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Privilèges et nantissements
    • Registres destinés à l'inscription du privilège de...
    • 1927-1947 (7 août)
  55. Résultat n°55

    Répertoires des publications et dépôts en matière de faillites et de liquidations judiciaires

    Date

    1892-1946

    Cote

    6U/5/190

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Répertoires des publications et dépôts en matière de...
  56. Résultat n°56

    Registres d'inscription des actes, expéditions

    Date

    1815-1946

    Cote

    6U/5/4

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Registres d'inscription des actes, expéditions
  57. Résultat n°57

    1933-1946 (18 mars)

    Date

    1933-1946

    Cote

    6U/5/254

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Privilèges et nantissements
    • Registres d'entrée des ventes et nantissements des...
    • 1933-1946 (18 mars)
  58. Résultat n°58

    15 novembre 1945 - 18 juillet 1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    6U/5/296

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
    • 15 novembre 1945 - 18 juillet 1946
  59. Résultat n°59

    20 mars 1942 - 15 novembre 1945 (commerce)et 23 mars 1942 - 8 février 1946 (sociétés)

    Date

    1942-1946

    Cote

    6U/5/295

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registre analytique du commerce et des sociétés
    • 20 mars 1942 - 15 novembre 1945 (commerce)et 23 mars...
  60. Résultat n°60

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    6U/5/231

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1941-1945
  61. Résultat n°61

    1932- 1945 (9 octobre)

    Date

    1932- 1945

    Cote

    6U/5/258

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Privilèges et nantissements
    • Registres destinés à l'inscription du privilège résultant...
    • 1932- 1945 (9 octobre)
  62. Résultat n°62

    Émoluments du greffier

    Date

    1921-1945

    Cote

    6U/5/7

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Émoluments du greffier
  63. Résultat n°63

    Registres d'inscription des faillites et liquidations

    Date

    1848-1944

    Cote

    6U/5/188

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Registres d'inscription des faillites et liquidations
  64. Résultat n°64

    Mainlevées, quittances

    Date

    1942-1944

    Cote

    6U/5/259

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Privilèges et nantissements
    • Mainlevées, quittances
  65. Résultat n°65

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    6U/5/68

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1941-1943
  66. Résultat n°66

    Administration

    Date

    1809-1943

    Cote

    6U/5/1

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Administration
  67. Résultat n°67

    1941-1943 (1er trimestre)

    Date

    1941-1943

    Cote

    6U/5/13

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Faillites
    • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
    • 1941-1943 (1er trimestre)
  68. Résultat n°68

    26 juin 1937 - 18 mars 1942 (commerce) et 19 avril 1937 - 24 avril 1940 (sociétés)

    Date

    1937-1942

    Cote

    6U/5/294

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registre analytique du commerce et des sociétés
    • 26 juin 1937 - 18 mars 1942 (commerce) et 19 avril...
  69. Résultat n°69

    1921 (mai)-1941

    Date

    1921-1941

    Cote

    6U/5/5

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Registres de caisse
    • 1921 (mai)-1941
  70. Résultat n°70

    1939 (25 mars)-1941 (14 mars)

    Date

    1939-1941

    Cote

    6U/5/279

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1939 (25 mars)-1941 (14 mars)
  71. Résultat n°71

    1941

    Date

    1941

    Cote

    6U/5/62

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes des sociétés
    • 1941
  72. Résultat n°72

    1940

    Date

    1940

    Cote

    6U/5/230

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1940
  73. Résultat n°73

    1936 (20 octobre)-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    6U/5/284

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des métiers
    • 1936 (20 octobre)-1940
  74. Résultat n°74

    1933-1940

    Date

    1933-1940

    Cote

    6U/5/67

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Dépôts d'actes et marques de fabrique
    • Actes sous seing privés
    • 1933-1940
  75. Résultat n°75

    1938 ; 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    6U/5/185

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Procédures
    • Pièces d'audiences
    • 1938 ; 1940
  76. Résultat n°76

    1939

    Date

    1939

    Cote

    6U/5/228-229

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Faillites et liquidations judiciaires
    • Dossiers de faillites
    • 1939
  77. Résultat n°77

    1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)

    Date

    1935-1939

    Cote

    6U/5/155

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Procédures
    • Rapports d'experts, rapports de mer, prestations de...
    • 1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)
  78. Résultat n°78

    1937 (13 mars)-1939 (24 mars)

    Date

    1937-1939

    Cote

    6U/5/278

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Registres du commerce
    • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
    • 1937 (13 mars)-1939 (24 mars)
  79. Résultat n°79

    1935-1939

    Date

    1935-1939

    Cote

    6U/5/12

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Greffe
    • Comptabilité
    • Faillites
    • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
    • 1935-1939
  80. Résultat n°80

    1905 (24 novembre)-1939 (9 août)

    Date

    1905-1939

    Cote

    6U/5/84

    • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

    • Activités juridictionnelles
    • Répertoires
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis...
    • 1905 (24 novembre)-1939 (9 août)