France. Tribunal de commerce (Honfleur, Calvados)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)	Cote 6U/5/83	Date 1860-1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Répertoires Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis... 1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Résultat n°2	1931	Cote 6U/5/211-214	Date 1931	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1931
Résultat n°3	1861	Cote 6U/5/134	Date 1861	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports... 1861
Résultat n°4	1932	Cote 6U/5/215	Date 1932	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1932
Résultat n°5	1913-1928	Cote 6U/5/10	Date 1913-1928	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Comptabilité Faillites États trimestriels de situation des faillites et liquidations... 1913-1928
Résultat n°6	1792-1793	Cote 3L/2051	Date 1792-1793	Lieu -	Type de document registre d'audience
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Plumitifs d'audience 1792-1793
Résultat n°7	1925	Cote 6U/5/46	Date 1925	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1925
Résultat n°8	1908 (27 mai)-1927 (27 juillet)	Cote 6U/5/77	Date 1908-1927	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Rôles Registres pour l'inscription des causes 1908 (27 mai)-1927 (27 juillet)
Résultat n°9	1939	Cote 6U/5/228-229	Date 1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1939
Résultat n°10	1923	Cote 6U/5/42	Date 1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1923
Résultat n°11	12 août 1948 - 9 février 1961	Cote 6U/5/303	Date 1948-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques des artisans 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°12	18 juillet 1946 - 19 février 1947	Cote 6U/5/297	Date 1946-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques des commerçants (lettre A) 18 juillet 1946 - 19 février 1947
Résultat n°13	1963-1964 (TS)	Cote 6U/5/242	Date 1963-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1963-1964 (TS)
Résultat n°14	Livres de commerçants saisis	Cote 3L/2077	Date 1774-1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Livres de commerçants saisis
Résultat n°15	1928	Cote 6U/5/49-50	Date 1928	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1928
Résultat n°16	Janvier-novembre 1793	Cote 3L/2055	Date 1793	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Janvier-novembre 1793
Résultat n°17	1915-1918	Cote 6U/5/149	Date 1915-1918	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports... 1915-1918
Résultat n°18	1965-1966 (TS)	Cote 6U/5/243	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1965-1966 (TS)
Résultat n°19	1959-1961	Cote 6U/5/71	Date 1959-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes sous seing privés 1959-1961
Résultat n°20	1815	Cote 6U/5/122	Date 1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports... 1815
Résultat n°21	1940	Cote 6U/5/230	Date 1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1940
Résultat n°22	1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)	Cote 6U/5/155	Date 1935-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Rapports d'experts, rapports de mer, prestations de... 1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)
Résultat n°23	1921	Cote 6U/5/40	Date 1921	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1921
Résultat n°24	20 février 1947 - 20 janvier 1948	Cote 6U/5/298	Date 1947-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques des commerçants (lettre A) 20 février 1947 - 20 janvier 1948
Résultat n°25	1934 (2ème semestre)	Cote 6U/5/181	Date 1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Pièces d'audiences 1934 (2ème semestre)
Résultat n°26	Répertoires des publications et dépôts en matière de faillites et de liquidations judiciaires	Cote 6U/5/190	Date 1892-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Répertoires des publications et dépôts en matière de...
Résultat n°27	Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)	Cote 3304W/135-306	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur Tribunal de commerce de Honfleur Dossiers et actes des personnes morales comemrciales...
Résultat n°28	An IV	Cote 3L/2058	Date an IV (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements An IV
Résultat n°29	1962-1964	Cote 6U/5/72	Date 1962-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes sous seing privés 1962-1964
Résultat n°30	1968-1969	Cote 6U/5/74	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes sous seing privés 1968-1969
Résultat n°31	1971 (TS) ; 1972-1974	Cote 6U/5/246	Date 1971-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1971 (TS) ; 1972-1974
Résultat n°32	1928	Cote 6U/5/202-204	Date 1928	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1928
Résultat n°33	1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929	Cote 6U/5/8	Date 1873-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Comptabilité Faillites Registres de comptabilité des faillites 1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Résultat n°34	1927	Cote 6U/5/201	Date 1927	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1927
Résultat n°35	1937 (13 mars)-1939 (24 mars)	Cote 6U/5/278	Date 1937-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1937 (13 mars)-1939 (24 mars)
Résultat n°36	1928 (7 mai)-1930 (17 avril)	Cote 6U/5/274	Date 1928-1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1928 (7 mai)-1930 (17 avril)
Résultat n°37	1934	Cote 6U/5/217-219	Date 1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1934
Résultat n°38	8 juin 1949 - 3 août 1951	Cote 6U/5/300	Date 1949-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques des commerçants (lettre A) 8 juin 1949 - 3 août 1951
Résultat n°39	Registres d'inscription des faillites et liquidations	Cote 6U/5/188	Date 1848-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Registres d'inscription des faillites et liquidations
Résultat n°40	1864-1866	Cote 6U/5/101	Date 1864-1866	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Jugements et ordonnances Jugements ordinaires 1864-1866
Résultat n°41	1811-1822	Cote 6U/5/25	Date 1811-1822	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Navigation Pièces relatives à la navigation : mémoires de fournitures... 1811-1822
Résultat n°42	1932 (21 septembre)-1935 (30 avril)	Cote 6U/5/276	Date 1932-1935	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1932 (21 septembre)-1935 (30 avril)
Résultat n°43	1826 (9 août)-1827 (31 août)	Cote 6U/5/90	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Jugements et ordonnances Jugements ordinaires 1826 (9 août)-1827 (31 août)
Résultat n°44	1936 (20 octobre)-1940	Cote 6U/5/284	Date 1936-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des métiers 1936 (20 octobre)-1940
Résultat n°45	1920 (20 juillet -29 décembre)	Cote 6U/5/260	Date 1920	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres chronologiques d'immatriculation 1920 (20 juillet -29 décembre)
Résultat n°46	1869	Cote 6U/5/142	Date 1869	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports... 1869
Résultat n°47	1909 (1er avril)-1921	Cote 6U/5/249	Date 1909-1921	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Privilèges et nantissements Registres destinés à l'inscription du privilège de... 1909 (1er avril)-1921
Résultat n°48	1909 (24 septembre)-1925	Cote 6U/5/252	Date 1909-1925	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Privilèges et nantissements Registres d'entrée des ventes et nantissements des... 1909 (24 septembre)-1925
Résultat n°49	1917-1918	Cote 6U/5/37	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1917-1918
Résultat n°50	1903	Cote 6U/5/159	Date 1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Pièces d'audiences 1903
Résultat n°51	1950 (août-décembre)	Cote 6U/5/280	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1950 (août-décembre)
Résultat n°52	1949	Cote 6U/5/233	Date 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1949
Résultat n°53	1931	Cote 6U/5/56	Date 1931	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1931
Résultat n°54	1925 (24 janvier)-1926 (25 juin)	Cote 6U/5/272	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1925 (24 janvier)-1926 (25 juin)
Résultat n°55	1919-1924 (3 décembre)	Cote 6U/5/113	Date 1919-1924	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Jugements et ordonnances Jugements ordinaires 1919-1924 (3 décembre)
Résultat n°56	25 juillet 1933 - 24 juin 1937	Cote 6U/5/293	Date 1933-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques du commerce 25 juillet 1933 - 24 juin 1937
Résultat n°57	Conclusions sur faillites dont faillite Surmont	Cote 6U/5/192	Date 1810-1819	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites Conclusions sur faillites dont faillite Surmont
Résultat n°58	1924 (2 janvier)-1925 (24 janvier)	Cote 6U/5/271	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1924 (2 janvier)-1925 (24 janvier)
Résultat n°59	1922 (3 avril)-1923 (27 février)	Cote 6U/5/269	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1922 (3 avril)-1923 (27 février)
Résultat n°60	1814-1827 ; 1843-1844	Cote 6U/5/26	Date 1814-1844	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Navigation Pièces relatives à la navigation : mémoires de fournitures... 1814-1827 ; 1843-1844
Résultat n°61	4 nivôse an II-12 nivôse an IV	Cote 3L/2052	Date an II-an IV	Lieu -	Type de document registre d'audience
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Plumitifs d'audience 4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Résultat n°62	1969-1970 (TS)	Cote 6U/5/245	Date 1969-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1969-1970 (TS)
Résultat n°63	Vendémiaire-nivôse an VI	Cote 3L/2060	Date an VI (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°64	1921 (mai)-1941	Cote 6U/5/5	Date 1921-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Comptabilité Registres de caisse 1921 (mai)-1941
Résultat n°65	1942-1947 (avril)	Cote 6U/5/6	Date 1942-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Comptabilité Registres de caisse 1942-1947 (avril)
Résultat n°66	Documents épars	Cote 3L/1928-3L/1931	Date 1791-1823	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Greffe Documents épars
Résultat n°67	1875 (16 août)-1913 (19 mai) (assistance judiciaire)	Cote 6U/5/29	Date 1875-1913	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Registres de dépôts d'actes ; registre de dépôt de... Registres des dépôts d'extraits de demandes en séparation... 1875 (16 août)-1913 (19 mai) (assistance judiciaire)
Résultat n°68	1920 (24 décembre)-1921 (17 janvier)	Cote 6U/5/266	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1920 (24 décembre)-1921 (17 janvier)
Résultat n°69	1932	Cote 6U/5/57	Date 1932	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Dépôts d'actes et marques de fabrique Actes des sociétés 1932
Résultat n°70	20 octobre 1936 - 30 juillet 1948	Cote 6U/5/302	Date 1936-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques des artisans 20 octobre 1936 - 30 juillet 1948
Résultat n°71	1877-1881	Cote 6U/5/105	Date 1877-1881	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Jugements et ordonnances Jugements ordinaires 1877-1881
Résultat n°72	1935-1939	Cote 6U/5/12	Date 1935-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Greffe Comptabilité Faillites États trimestriels de situation des faillites et liquidations... 1935-1939
Résultat n°73	1900	Cote 6U/5/156	Date 1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Pièces d'audiences 1900
Résultat n°74	1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951	Cote 6U/5/285	Date 1941-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des métiers 1941-1944 ; 1950 (octobre-décembre) ; 1951
Résultat n°75	1964	Cote 6U/5/283	Date 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,... 1964
Résultat n°76	1910	Cote 6U/5/166	Date 1910	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Procédures Pièces d'audiences 1910
Résultat n°77	17 février 1949 - 13 avril 1952	Cote 6U/5/306	Date 1949-1952	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Registres du commerce Registres analytiques des sociétés (lettre B) 17 février 1949 - 13 avril 1952
Résultat n°78	1960-1962 (TS)	Cote 6U/5/241	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1960-1962 (TS)
Résultat n°79	1922	Cote 6U/5/194	Date 1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Faillites et liquidations judiciaires Dossiers de faillites 1922
Résultat n°80	1909-1911	Cote 6U/5/111	Date 1909-1911	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur Activités juridictionnelles Jugements et ordonnances Jugements ordinaires 1909-1911

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1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)

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1931

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1861

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1928

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1915-1918

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1815

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1940

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1935-1938 ; 1939 (septembre-décembre)

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1921

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20 février 1947 - 20 janvier 1948

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1934 (2ème semestre)

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Répertoires des publications et dépôts en matière de faillites et de liquidations judiciaires

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Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)

Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

An IV

Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

1962-1964

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1968-1969

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1971 (TS) ; 1972-1974

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1928

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1927

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1937 (13 mars)-1939 (24 mars)

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1928 (7 mai)-1930 (17 avril)

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1934

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

8 juin 1949 - 3 août 1951

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

Registres d'inscription des faillites et liquidations

Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

1864-1866