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342 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

Date

2006

Cote

3022W/35-3022W/40

Résultat n°2

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

Date

1980

Cote

2999W/79-2999W/86

Résultat n°3

de la 3ème chambre civile

Date

1981

Cote

3024W/25-3024W/28

Résultat n°4

1966

Date

1966

Cote

3137W/7

Résultat n°5

Déclarations de nationalité

Date

1960-1966

Cote

3137W/12

Résultat n°6

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

Date

1954-2004

Cote

3000W/8-3000W/32

Résultat n°7

Minutes

Date

1971-1977

Cote

2900W/90

Résultat n°8

Novembre -décembre

Date

-

Cote

3212W/23

Résultat n°9

Section sécurité sociale (1978-1979)

Date

1978-1979

Cote

2944W/20

Résultat n°10

1946-1947

Date

1946-1947

Cote

3137W/46

Résultat n°11

Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

Date

1976-1979

Cote

2900W/13-2900W/15

Résultat n°12

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

Date

1929-2005

Cote

2901W/1-2901W/88

Résultat n°13

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°14

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/6

Résultat n°15

Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

Date

1972-1997

Cote

3103W/318-3103W/324

Résultat n°16

MInutes des décisions du tribunal

Date

1945-1982

Cote

2876W/21-2876W/22

Résultat n°17

Tribunal de commerce de Caen

Date

1954-1958

Cote

3059W/1-3059W/134

Résultat n°18

Dossiers affaires criminelles

Date

1990

Cote

2996W/1-2996W/44

Résultat n°19

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

Date

1953-1997

Cote

2903W/52

Résultat n°20

Mai-juin

Date

-

Cote

3212W/21

Résultat n°21

Registres des warrants agricoles

Date

1947-1960

Cote

3137W/56

Résultat n°22

Actes de déclaration d'appel en matière civile

Date

1978

Cote

2880W/95-2880W/97

Résultat n°23

1944-1945

Date

1944-1945

Cote

3137W/36

Résultat n°24

Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985

Date

1985

Cote

3212W/32

Résultat n°25

Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

Date

-

Cote

2967W/1

Résultat n°26

Février

Date

-

Cote

3212W/25

Résultat n°27

Registres des warrants agricoles

Date

1947-1959

Cote

3137W/31

Résultat n°28

Tribunal de commerce de Lisieux

Date

1954-2000

Cote

3087W/1-3087W/248

Résultat n°29

Minutes diverses Condé

Date

1962-1977

Cote

3103W/65-3103W/74

Résultat n°30

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation

Date

1945-1958

Cote

3137W/55

Résultat n°31

Registre d'audience, 4ème classe

Date

1983-1986

Cote

2900W/89

Résultat n°32

28 janvier 1985 au 23 septembre

Date

-

Cote

3212W/3

Résultat n°33

Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)

Date

1960-2001

Cote

3103W/92-3103W/163

Résultat n°34

Dossiers de procédure en matière commerciale

Date

1938-1978

Cote

2874W/9-2874W/33

Résultat n°35

Dossiers de procédures contraventionnelles et correctionnelles portées devant la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Caen

Date

1989

Cote

2945W/1-2945W/121

Résultat n°36

Minutes police

Date

1959-1994

Cote

2903W/28-2903W/36

Résultat n°37

Listes préparatoires du jury criminel

Date

1953-1959

Cote

3030W/6

Résultat n°38

1947

Date

1947

Cote

3137W/39

Résultat n°39

Minutes civiles

Date

1971-1978

Cote

3103W/5-3103W/6

Résultat n°40

Majeurs, dossiers internés

Date

1941-1953

Cote

2902W/111-2902W/112

Résultat n°41

Cour d'appel de Caen

Date

1992

Cote

3077W/1-3077W/3

Résultat n°42

Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs

Date

1964-1988

Cote

2891W/1-2891W/60

Résultat n°43

Registre des audiences de la chambre d'accusation

Date

1981

Cote

3054W/32

Résultat n°44

Mai

Date

-

Cote

3212W/13

Résultat n°45

Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

Date

1982-1984

Cote

2904W/3

Résultat n°46

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative

Date

2007

Cote

3078W/5

Résultat n°47

Répertoire général fiches majeurs et mineurs

Date

1966-1978

Cote

2900W/66

Résultat n°48

Minutes civiles Condé

Date

1954-1977

Cote

3103W/75

Résultat n°49

Chambre des taxes

Date

2003

Cote

2880W/82-2880W/87

Résultat n°50

Dépôt d'actes : règlements intérieurs et accords collectifs

Date

1980-1998

Cote

3001W/1-3001W/5

Résultat n°51

Statistiques locales

Date

1988-1990

Cote

3103W/1

Résultat n°52

Répertoire général des affaires civiles

Date

1978-1980

Cote

2917W/8-2917W/9

Résultat n°53

Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

Date

1893-1979

Cote

3033W/54-3033W/56

Résultat n°54

Procédures (civil)

Date

1989

Cote

2917W/15-2917W/16

Résultat n°55

Cour d'appel de Caen

Date

1989-1990

Cote

2998W/1-2998W/9

Résultat n°56

Dossiers de procédures après échantillonnage

Date

1990-2003

Cote

2824W/28-2824W/46

Résultat n°57

Dossiers

Date

2002-2004

Cote

2900W/91-2900W/95

Résultat n°58

Dossiers d'affaires criminelles de la cour d'assises du Calvados

Date

1991

Cote

3022W/1-3022W/34

Résultat n°59

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/1

Résultat n°60

1948-1950

Date

1948-1950

Cote

3137W/47

Résultat n°61

Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels

Date

1975-2000

Cote

2881W/40-2881W/53

Résultat n°62

Pénal, registres audiences (plumitifs)

Date

1959-1995

Cote

3033W/57

Résultat n°63

Minutes diverses Saint-Sever

Date

1965-1969

Cote

3103W/81-3103W/83

Résultat n°64

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation

Date

1980

Cote

2997W/23

Résultat n°65

Mineurs

Date

1965-2001

Cote

2902W/2-2902W/34

Résultat n°66

Conseil de famille

Date

1945-1967

Cote

2899W/1

Résultat n°67

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon

Date

2006

Cote

3024W/1

Résultat n°68

1967

Date

1967

Cote

3137W/8

Résultat n°69

Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux

Date

1980

Cote

2995W/22-2995W/26

Résultat n°70

Registres audiences (plumitifs)

Date

2002-2006

Cote

3033W/33-3033W/38

Résultat n°71

Minutes des décisions (civil)

Date

1977-1980

Cote

2917W/1-2917W/7

Résultat n°72

Tribunal de commerce de Caen

Date

1939-2002

Cote

3061W/1-3061W/378

Résultat n°73

Répertoire général

Date

1950-1980

Cote

3033W/41

Résultat n°74

dossiers de procédures

Date

1955-1987

Cote

2818W/1-2818W/143

Résultat n°75

Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010

Date

2010

Cote

3212W/2

Résultat n°76

Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation

Date

1988

Cote

2890W/1-2890W/30

Résultat n°77

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005

Date

2005

Cote

2995W/1

Résultat n°78

Minutes

Date

1959-1980

Cote

3103W/299

Résultat n°79

Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)

Date

1980

Cote

2917W/114

Résultat n°80

Registres de déclarations d'appel

Date

1979-1982

Cote

3096W/10